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Continuité écologique : pas d'exemption pour les installations fondées en titre

in  Droit de l'environnement , n° 295, 01/12/2020

Thierry Fossier

2020

p. 408-409

p. 408-409

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Exemption des moulins à eau de l'obligation d'assurer la continuité écologique : une disposition pas claire comme l'eau de roche

in  Droit de l'environnement , n° 302, 01/08/2021

Stéphane Hoynck

2021

p. 286-290

p. 286-290

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La gestion écologique des rivières françaises : Regards de scientifiques sur une controverse

Jean-Paul Bravard ; Christian Lévêque

Paris : L'Harmattan ; 2020 2020

978-2-343-19748-7

1 vol. (361p.)

1 vol. (361p.)

ISBN :

978-2-343-19748-7

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Le maintien d’un débit minimal à l’aval des ouvrages (débit réservé) : En quoi cette réglementation diffère - t - elle entre sa mise en œuvre et l’état d’esprit initial du législateur ?

Quentin Brancato ; Céline Debrieu-Levrat

Montpellier [France] : AgroParisTech ; 2021 2021

1 vol. (49p.)

1 vol. (49p.)

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Quelles rivières pour demain ? : réflexions sur l'écologie et la restauration des cours d'eau

Christian Lévêque

Versailles : Editions Quae ; 2021, cop. 2016 2021, cop. 2016

36 EUR 978-2-7592-3319-9

1 vol. (287 p.)

1 vol. (287 p.)

Prix :	36 EUR
ISBN :	978-2-7592-3319-9

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La remise en activité des anciens moulins à eau

in  Revue de droit rural , n° 503, 01/05/2022

Eric Meiller

2022

p.36-37

p.36-37

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Disponible