L'étude est portée sur la réflexion d'une stratégie de compensation pour le projet du Grand Paris Express. Ce projet consiste en la construction d'un réseau de métros automatiques au sein de la région Île-de-France. L'agrandissement du réseau de transport francilien permettra de relier les grands pôles économiques, scientifiques et sociaux entre eux afin de créer une véritable métropole nationale.
La compensation écologique est aujourd'hui au cœur des débats. En effet, la définition des mesures de compensation n'est pas clairement définie et plusieurs méthodes existent afin d'identifier le besoin compensatoire. La réalisation d'une doctrine nationale en 2012 permet de diriger les maitres d'ouvrage ainsi que les bureaux d'études de l'évaluation des impacts à la définition des mesures [...]
L'étude est portée sur la réflexion d'une stratégie de compensation pour le projet du Grand Paris Express. Ce projet consiste en la construction d'un réseau de métros automatiques au sein de la région Île-de-France. L'agrandissement du réseau de transport francilien permettra de relier les grands pôles économiques, scientifiques et sociaux entre eux afin de créer une véritable métropole nationale.
La compensation écologique est aujourd'hui au cœur des débats. En effet, la définition des mesures de compensation n'est pas clairement définie et plusieurs méthodes existent afin d'identifier le besoin compensatoire. La réalisation d'une doctrine nationale en 2012 permet de diriger les maitres d'ouvrage ainsi que les bureaux d'études de l'évaluation des impacts à la définition des mesures à mettre en place afin d'éviter la non perte nette en biodiversité.
Pour cela, la doctrine décrit la mise en place d'une séquence afin d'éviter, réduire puis, s'il est nécessaire, de compenser les impacts du projet sur l'environnement.
L'étude consiste dans un premier temps à l’analyse de la mise en œuvre des mesures environnementales. La comparaison avec d'autres études franciliennes permet de comprendre la classification de ces mesures par type : éviter ou réduire l'impact du projet sur l'environnement et par la suite les compenser. La définition de ces mesures prend en compte l’évaluation de l’impact ainsi que des enjeux définis pour chaque espèce. La comparaison de la mise en œuvre de la séquence ERC révèle des hétérogénéités entre projets mais ces discordances peuvent être justifiées par leurs caractéristiques propres. Grâce à cette réflexion, une définition des mesures d’évitement et de réduction peut être établie afin d’homogénéiser la mise en place de ces mesures dans les prochains dossiers
La réflexion se porte ensuite sur l'estimation du besoin compensatoire. Celui-ci regroupe de nombreux paramètres dont aucune méthode n'a encore été réalisée afin de les définir pour chaque projet. Ce besoin dans l'étude est estimé grâce à l'identification des espèces puis des habitats d’espèces impactés par le tracé de la ligne.
Une fois le besoin compensatoire défini, il est possible de déterminer si une mutualisation de la compensation est possible pour l'ensemble du programme du Grand Paris Express. Pour cela, la mesure de compensation doit répondre à plusieurs critères dont l'atteinte de l'équivalence écologique (équilibre entre les pertes écologiques induites par le projet et les gains écologiques permises par les mesures de compensation) ainsi que sa pérennité. Ainsi, après l'analyse des différentes espèces et milieux impactés, une mutualisation des mesures compensatoires est possible à l'échelle du programme du Grand Paris Express pour certaines espèces présentes sur des habitats d’espèces identiques impactés sur plusieurs sites du programme. Cependant, lors des études d'impact, les impacts cumulés avec les autres projets à proximité sont également à étudier. C'est pourquoi, une analyse est proposée avec les projets de l'OIN de Paris-Saclay dont les enjeux écologiques sont les mêmes que sur une ligne du programme du Grand Paris Express.
The focus of this study is what offset strategy the Grand Paris Express project should deploy. The Grand Paris Express project aims to develop the current public transportation system by building automatic subways in the Ile-de-France region. The development of this public transit system will connect economic, scientific and social clusters all over the region to further transform the region into a true national metropolis.
Ecological offsetting is currently widely debated. Indeed, the definition of biodiversity offsets isn’t distinctly defined and several methods can be used to identify potential ecological losses. The national doctrine established in 2012 guides developers and engineering consultants from impact assessment to impact avoidance, aiming for a no-net-loss of biodiversity. Therefore, the national doctrine describes the mitigation hierarchy for avoiding, reducing and if necessary, offsetting the environmental impact of the project.
First, we will analyze how environmental mitigation measures are applied. The comparison with five others projects in Ile-de-France is useful to understand how we classify these measures: avoid or reduce the environmental impact of the project first, and at a later stage, offset the environmental impact. The choice of measures must account for the environmental assessment in general as well as the impact on specific species. There are discrepancies in the application of mitigation schemes, but these differences can be explained by each projects’ characteristics.
Second, the study will focus on the assessment of lost biodiversity. This loss can be defined using several parameters that have not yet been fully surveyed. The biodiversity loss in this study is estimated using the identification of species and habitats impacted by each subway route.
Once the loss of biodiversity is identified, it is possible to determine an offset aggregation strategy for the Grand Paris Express program. The biodiversity offset should take into account several criterion including environmental equivalence (balance between ecological loss leading to the project and ecological benefit due to biodiversity offsetting) and durability. So, after the identification of the impacted habitats and species, the aggregation or mutualisation of offsetting measures is possible for certain identical species and habitats from different locations throughout the project. However, during the environmental impact assessment, the study of cumulative impacts with other nearby projects must be included. That is why the Paris-Saclay OIN projects are considered jointly with one of the Grand Paris Express’ lines. The projects are located in the same area and have the same ecological issues
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