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| Titre : |
Code de l'environnement
|
| Auteur(s) : |
France, Auteur (et co-auteur)
Chantal Cans, Éditeur scientifique Jessica Makowiak, Éditeur scientifique Édith Dejean, Directeur de publication |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | Environnement -- Droit -- Codes -- France |
| Résumé : |
Les + de l'édition 2017 :- Un code au cœur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.- Jurisprudence refondue tous les ans.- Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.La 20e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de ses décrets d'application, des ordonnances et décrets modifiant l'évaluation environnementale et l'information et la participation du public, et de nombreux textes relatifs au plan régional de prévention et de gestion des déchets, aux produits biocides, aux animaux classés nuisibles, à la biomasse, aux installations nucléaires.Un[...] Les + de l'édition 2017 :- Un code au cœur de l'actualité environnementale, à jour de la loi Biodiversité entièrement commentée par 2 auteurs spécialistes de l'environnement.- Jurisprudence refondue tous les ans.- Un appendice complet qui propose l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire.La 20e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour notamment de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de ses décrets d'application, des ordonnances et décrets modifiant l'évaluation environnementale et l'information et la participation du public, et de nombreux textes relatifs au plan régional de prévention et de gestion des déchets, aux produits biocides, aux animaux classés nuisibles, à la biomasse, aux installations nucléaires.Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, sécurité intérieure, relations entre le public et l'administration, etc.), les arrêtés et circulaires d'application, ainsi que les directives et règlements européens nécessaires à la compréhension du droit de l'environnement. |
| Editeur(s) : | Paris : Dalloz |
| Date de publication : | 2017 |
| Mention d'édition : | 20e éd., 2017 |
| Collection : | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 |
| Format : | 1 vol. (XLVI-3234 p.) / 20 cm |
| Note(s) : |
En appendice, table chronologique
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| Langue(s) : | Français |
| Identifiant : | 978-2-247-16365-6 |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=189202 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Nancy | Bibliothèque | sans section | 47.882 | Papier | Empruntable Disponible |