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| Titre : |
The water framework directive in Europe : implementation of the river basin management plans, programmes of measures, and local tools in France and eight other countries (BE, DE, ES, FI, IT, LU, NL, SE)
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| Auteur(s) : |
Sarah Loudin, Auteur (et co-auteur)
Sophie Richard, Tuteur Katell Petit, Responsable de stage |
| Type de document : | Mémoire |
| Filière : | M. : ES -- Eau et société |
| Sujets : | Bassin versant ; Gestion des eaux ; Programme d'action ; Système d'aide à la décision ; Aménagement du territoire ; Administration locale ; Organisation ; Réseau hydrographique ; Plan de gestion ; Outil de gestion ; Méthode de gestion ; Gestion du territoire ; France ; Europe |
| Résumé : |
La Directive Cadre sur l'Eau (DCE) met en place des objectifs environnementaux précis que les Etats Membres (EM) doivent atteindre pour 2015. Le premier cycle de mise en oeuvre étant pratiquement achevé, une comparaison entre les stratégies adoptées par les différents EM (neuf d'entre eux ont été étudiés ici: BE, DE, ES, FI, FR, IT, LU, NL, SE) pour mettre en oeuvre les plans de gestion des districts hydrographiques (PGDH) et les programmes de mesures (PdM) requis par la DCE peut maintenant être réalisée. Cette étude montre que chaque pays met en oeuvre la Directive d'une manière spécifique, même si des similitudes et des tendances générales ont pu être trouvées. Ainsi, certains pays ont choisi de décliner les PGDH et/ou les PdM à une échelle territoriale et d’utiliser des outils spéc[...] La Directive Cadre sur l'Eau (DCE) met en place des objectifs environnementaux précis que les Etats Membres (EM) doivent atteindre pour 2015. Le premier cycle de mise en oeuvre étant pratiquement achevé, une comparaison entre les stratégies adoptées par les différents EM (neuf d'entre eux ont été étudiés ici: BE, DE, ES, FI, FR, IT, LU, NL, SE) pour mettre en oeuvre les plans de gestion des districts hydrographiques (PGDH) et les programmes de mesures (PdM) requis par la DCE peut maintenant être réalisée. Cette étude montre que chaque pays met en oeuvre la Directive d'une manière spécifique, même si des similitudes et des tendances générales ont pu être trouvées. Ainsi, certains pays ont choisi de décliner les PGDH et/ou les PdM à une échelle territoriale et d’utiliser des outils spécifiques destinés à mettre en oeuvre des mesures, quand d'autres fonctionnent différemment et ont par exemple choisi de ne pas créer d’outils spécifiques, ou de ne pas décliner les plans et programmes. Ces instruments, lorsqu’ils existent, prennent aussi différentes formes selon les EM: certains d'entre eux mettent l'accent sur la consultation, d'autres se basent sur la contractualisation, et d'autres encore font de la planification. D'une manière générale, cette étude a montré que presque chacun des neuf pays étudiés avait une façon différente de mettre en oeuvre les PGDH et les PdM. Cette situation peut alors s'expliquer par une multiplicité de facteurs (statut juridique des instruments, organisation politique et institutionnelle, situation géographique, etc), et les spécificités de chaque EM sont au final très importantes pour comprendre ces stratégies |
| Editeur(s) : | Montpellier [France] : AgroParisTech ; Montpellier [France] : Montpellier SupAgro - Département STEE, Sciences de la Terre, de l'Eau et de l'Environnement |
| Date de publication : | 2014 |
| Format : | 1 vol. (80 p.) |
| Note(s) : |
Stage de fin d'étude de la formation Master Eau Spécialité Eau et Société
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| Langue(s) : | Anglais |
| Organisme d'accueil : | Office International de l'Eau |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=186724 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Serveur | Eau et Société | E-14 ES LOU | Numérique | Consultable sous conditions Disponible |