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Catégorie Droit forestier -- Législation

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L'arbre : des racines et des règles

in  Géomètre (Paris) , n° 2224, 01/05/2024

François Mazuyer

2024

p. 34-51

p. 34-51

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Dispositions pour toutes forêts

Michel Lagarde

[s.l.] : Chez l'auteur ; 2016 2016

978-1-326-34069-8

1 vol. (683 p.)

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ISBN :

978-1-326-34069-8

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Dispositions spéciales Forêts privées

Michel Lagarde

[s.l.] : Chez l'auteur ; 2016 2016

1 vol. (518 p.)

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Forêts publiques

Michel Lagarde

[s.l.] : Chez l'auteur ; 2016 2016

978-1-326-54274-0

1 vol. (408 p.)

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ISBN :

978-1-326-54274-0

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Commentaire du Code forestier ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827, et de l'ordonnace rendue pour son exécution, par M. E. Meaume,...

Édouard Meaume

Paris : Delamotte ; 1844-1846 1844-1846

3 vol. in-8°

3 vol. in-8°

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Droit de préférence ou de préemption des propriétaires de parcelles boisées sur les parcelles boisées riveraines

Michel Lagarde

2012 2012

978-1-4717-6445-5

1 vol. (45 p.)

1 vol. (45 p.)

ISBN :

978-1-4717-6445-5

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Foresterie internationale : textes de base et références à l'usage des forestiers francophones

Jean-Jacques Faure

Paris : Office national des forêts (ONF) ; 1999 1999

Prix : 75 FRF : 11,43 EUR 978-2-84207-164-6

1 vol. (262 p.)

1 vol. (262 p.)

Prix :	Prix : 75 FRF : 11,43 EUR
ISBN :	978-2-84207-164-6

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La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : un renforcement des outils au service de la gestion durable de la forêt

in  Forêt méditerranéenne , Vol. 36 n° 3, 01/09/2015

Frédéric Beniamino

2015

291-298

291-298

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Loi Climat et résilience et Code forestier

in  Revue de droit rural , n° 501, 01/03/2022

Nicolas Rondeau

2022

p. 23-28

p. 23-28

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Manuel du forestier, ou recueil des lois, réglements, et arrêtés relatifs aux forêts, rendus depuis l'ordonnance de 1669 ; suivi de l'instruction de l'administration générale actuelle, et d'un aperçu général sur la culture, conservation, usage et aménagement des forêts et de la chasse, enfin ce que les forestiers doivent observer pendant les différents saisons de l'année. Seconde partie.

Lorenz, J.-B.

Sarrebourg : Jean-Simon Iarreis ; 1802 1802

464p. 2 vol.

464p. 2 vol.

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Mémoire

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The Forbidden Forest: Forest People Coping with Forest Law in Cameroon

Camille DEHU ; Maya Leroy ; Patrice Levang

Montpellier [France] : AgroParisTech ; 2012 2012

1 vol. (140 p.)

1 vol. (140 p.)

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