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Catégorie Taxe à la valeur ajoutée

Thésaurus Agrovoc , Le systeme de classification des connaissances techniques de la FAO , Politiques alimentaires et agricoles , Economie et politiques agricoles , Politique , Politique fiscale , Impôt , Taxe à la valeur ajoutée

Synonyme(s)

Tva (taxe)

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Droit et fiscalité forestiers

Marc Gizard

Paris : PUF ; 1996 1996
978-2-13-047747-1
1 vol. (480 p.)

1 vol. (480 p.)

ISBN : 978-2-13-047747-1

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La M.49 - Nouvelle édition 1995

B. Paulet ; M. Savrot

Voiron : La Lettre du Cadre Territoriale ; 1995 1995
978-2-84130-075-4
284 p.

284 p.

ISBN : 978-2-84130-075-4

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Un nouvel instrument de fiscalité locale pour la gestion des eaux pluviales urbaines

in L'Eau, l'industrie, les nuisances , n° 348, 01/01/2012

N. Le Nouveau ; J.F. Deroubaix

2012

40-44

40-44

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Le prix de l'eau en Ile-de-France - 1994

Equipement Ile-de-France

Paris : Préfecture d'Ile-de-France ; 1994 1994
978-2-11-089271-3
111 p.

111 p.

ISBN : 978-2-11-089271-3

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