Adresse
Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTechFrance
contact
Array ( [TITRE] => <b>Type de document : </b> [TITRE_CLEAN] => Type de document [OPAC_SHOW] => 1 [TYPE] => list [AFF] => Article [ID] => 4 [NAME] => cp_typdoc [DATATYPE] => integer [VALUES] => Array ( [0] => 8 ) )
![Assainissement non collectif: la filière se structure](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_137556.webp)
Titre : |
Assainissement non collectif: la filière se structure
|
in | L'Eau, l'industrie, les nuisances , n° 331, 01/04/2010 |
Auteur(s) : | Christophe Bouchet |
Type de document : | Article |
Sujets : | ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; REGLEMENTATION DE L'EAU |
Résumé : |
Quelques mois après la publication au journal officiel des arrêtés du 7 septembre 2009, quels sont les nouveaux contours du marché de l’assainissement non-collectif ? Au plan institutionnel, ces textes créent un cadre institutionnel nouveau qui, sans régler tous les problèmes, clarifie les droits et obligations de chacun : élus, techniciens, propriétaires. Au plan technique, leur portée est moindre puisqu’ils ne font qu’entériner des évolutions que le marché avait déjà largement anticipées, en édictant toutefois un certain nombre de règles propres à assainir le marché. |
Article en page(s) : | 35 - 48 |
Langue(s) : | Français |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137556 |
Exemplaires (1)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|---|
Montpellier | Périodiques Montpellier | Archives + périodiques à la doc - Sudoc | Papier Périodique | Empruntable Disponible |