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| Titre : |
SDAGE et programmes de mesures des districts Rhin et Meuse - partie française. Directive cadre européenne sur l'eau. Projet soumis à la consultation du public 15 avril-15 octobre 2008 - Eau 2015 Rhin et Meuse.
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| Auteur(s) : | Comité de Bassin Rhin-Meuse |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | SDAGE ; DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU ; DCE France RHIN ; MEUSE ; SAMBRE |
| Résumé : |
1 . Objet et portée du SDAGE. 2 . Objectifs de qualité et de quantité des eaux. 3 . Orientations fondamentales et dispositions. 4 . Annexe cartographique du district Rhin. 5 . Annexe cartographique du district Meuse et Sambre. 6 . Glossaire. 7 . Présentation synthétique de la gestion de l'eau dans le district Rhin. 8 . Dans le district Meuse et Sambre. 9 . Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". 10 . Résumé du Programme de mesures du district Rhin. 11 . Du district Meuse et Sambre. 12 . Résumé du Programme de surveillance du district Rhin. 13 . Du district Meuse et Sambre. 14 . Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". 15 . Rés[...]
1 . Objet et portée du SDAGE. 2 . Objectifs de qualité et de quantité des eaux. 3 . Orientations fondamentales et dispositions. 4 . Annexe cartographique du district Rhin. 5 . Annexe cartographique du district Meuse et Sambre. 6 . Glossaire. 7 . Présentation synthétique de la gestion de l'eau dans le district Rhin. 8 . Dans le district Meuse et Sambre. 9 . Dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts dans les districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". 10 . Résumé du Programme de mesures du district Rhin. 11 . Du district Meuse et Sambre. 12 . Résumé du Programme de surveillance du district Rhin. 13 . Du district Meuse et Sambre. 14 . Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". 15 . Résumé des dispositions prises pour l'information et la consultation du public sur le SDAGE et le Programme de mesures des districts "Rhin" et "Meuse et Sambre". 16 . Note |
| Editeur(s) : | Moulins-Lès-Metz : Comité de Bassin Rhin-Meuse |
| Date de publication : | 2008/04 |
| Langue(s) : | Français |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=136099 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Magasin 3 | Gestion de l'eau | 320 SDA. RM. 08 | Papier | Empruntable Disponible |