Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

Cette étude s'intéresse aux problématiques liées à la gestion des eaux transfrontalières. Après un exposé du cadre légal international régissant la question de la souveraineté des pays sur les eaux internationales, cette synthèse étudie plus particulièrement le cas de l'Europe. La mise en place de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) a créé de nouveaux challenges, et la coopération entre les Etats Membres se partageant les mêmes fleuves devra être renforcée. Deux exemples permettent d'illustrer les problèmes concernant la gestion des fleuves transfrontaliers en Europe. Tout d'abord, le bassin du Rhin, qui dispose de la plus longue histoire de gestion commune en Europe, est étudié pour souligner le fait que le processus nécessaire pour aboutir à une gestion satisfaisante est souvent long[...]

Cette étude s'intéresse aux problématiques liées à la gestion des eaux transfrontalières. Après un exposé du cadre légal international régissant la question de la souveraineté des pays sur les eaux internationales, cette synthèse étudie plus particulièrement le cas de l'Europe. La mise en place de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) a créé de nouveaux challenges, et la coopération entre les Etats Membres se partageant les mêmes fleuves devra être renforcée. Deux exemples permettent d'illustrer les problèmes concernant la gestion des fleuves transfrontaliers en Europe. Tout d'abord, le bassin du Rhin, qui dispose de la plus longue histoire de gestion commune en Europe, est étudié pour souligner le fait que le processus nécessaire pour aboutir à une gestion satisfaisante est souvent long et laborieux. Ensuite, nous étudions le cas du bassin du Danube pour illustrer les problèmes spécifiques aux pays situés aux frontières de l'Union Européenne, notamment en ce
qui concerne la coopération entre Etats Membres et Etats Tiers.
Mots-clé : gestion transfrontalière des fleuves, Europe, coopération internationale, résolution de conflits, droit international, commissions de bassin, Danube, Rhin.