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| Titre : |
Environnement: La politique nationale de gestion des sites et sols pollués
|
| Auteur(s) : | Le Moniteur |
| Type de document : | Autre |
| Sujets : | gestion des sites ; Politique Sol pollué |
| Résumé : |
1 . La politique et la gestion des sites pollués en France Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées. 2 . Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué. Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. 3 . Les outils en appui aux démarches de gestion. Documents utiles pour la gestion des sites pollués. 4 . Circulaire du 8 février 2007 relative aux sites et sols pollués (non publiée). 5 . Circulaire n° BPSR/2005-371/LO du 8 février 2007 relative à la cessation d'activité d'une installation classée - Chaîne de responsabilités - Défaillance des responsables (non publiée). 6 . Circulaire n° BPSR/2006-77/LO du 8 février 2007 relative aux modalités d'application de la procédure de consignation prévue à l'article [...]
1 . La politique et la gestion des sites pollués en France Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées. 2 . Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué. Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. 3 . Les outils en appui aux démarches de gestion. Documents utiles pour la gestion des sites pollués. 4 . Circulaire du 8 février 2007 relative aux sites et sols pollués (non publiée). 5 . Circulaire n° BPSR/2005-371/LO du 8 février 2007 relative à la cessation d'activité d'une installation classée - Chaîne de responsabilités - Défaillance des responsables (non publiée). 6 . Circulaire n° BPSR/2006-77/LO du 8 février 2007 relative aux modalités d'application de la procédure de consignation prévue à l'article 514-1 du code de l'environnement (non publiée). 7 . Circulaire du 8 février 2007 relative à l'implantation sur des sols pollués d'établissements accueillant des populations |
| Date de publication : | 2007/04/27 |
| Format : | 72 p. |
| Langue(s) : | Français |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135224 |
Exemplaires (1)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Montpellier | Magasin 2 | Environnement - Ressources | 630 LEM.07 | Papier | Empruntable Disponible |