Adresse
Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTechFrance
contact
Array ( [TITRE] => <b>Type de document : </b> [TITRE_CLEAN] => Type de document [OPAC_SHOW] => 1 [TYPE] => list [AFF] => Mémoire [ID] => 4 [NAME] => cp_typdoc [DATATYPE] => integer [VALUES] => Array ( [0] => 4 ) )
Titre : |
Décentralisation et gestion des ressources naturelles : La fiscalité forestière et la prise en charge par les communes de la gestion des ressources forestières de leurs domaines
|
Auteur(s) : |
Romain Richard, Auteur (et co-auteur)
Seydou Traoré, Responsable de stage |
Type de document : | Mémoire |
Sujets : | Gestion des ressources naturelles ; Décentralisation ; Sylviculture ; Gestion durable des ressources naturelles Politique fiscale |
Résumé : |
Depuis le début des années 1990 le Mali s'est lancé dans une réforme massive de ses institutions à travers une politique de décentralisation. Cette politique consiste en un transfert de certaines compétences et de certains biens de l'Etat aux collectivités territoriales nouvellement créées. La gestion des ressources naturelles, en particulier des ressources forestières, est un des nombreux volets concernés par la décentralisation. Avec la prise de conscience du danger qui pèse sur les formations forestières du pays, l'Etat malien a initié une nouvelle politique forestière. La Stratégie Energie Domestique (SED) s'inscrit dans cette politique. Elle a pour objectif la rationalisation de l'exploitation forestière afin de pérenniser la ressource, et tend également à ramener la consommation[...] Depuis le début des années 1990 le Mali s'est lancé dans une réforme massive de ses institutions à travers une politique de décentralisation. Cette politique consiste en un transfert de certaines compétences et de certains biens de l'Etat aux collectivités territoriales nouvellement créées. La gestion des ressources naturelles, en particulier des ressources forestières, est un des nombreux volets concernés par la décentralisation. Avec la prise de conscience du danger qui pèse sur les formations forestières du pays, l'Etat malien a initié une nouvelle politique forestière. La Stratégie Energie Domestique (SED) s'inscrit dans cette politique. Elle a pour objectif la rationalisation de l'exploitation forestière afin de pérenniser la ressource, et tend également à ramener la consommation de bois alloué à l'énergie domestique au niveau correspondant à une exploitation raisonnable des forêts. La fiscalité forestière st un outil qui a été retenu pour inciter cette responsabilisation des communes. Le présent rapport tente d'évaluer l'impact réel de la fiscalité sur l'implication des communes dans la gestion des massifs forestiers. |
Editeur(s) : | Montpellier [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) |
Date de publication : | 2001 |
Format : | 36 p. |
Note(s) : |
Stage de 1ère année GEEFT
|
Langue(s) : | Français |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134338 |
Exemplaires (2)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|---|
Montpellier | Archives | Forêt | 01 FRT.RIC | Papier | Empruntable Disponible | |
Montpellier | Serveur | Forêt | E-01 FRT.RIC | Numérique | Consultable sous conditions Disponible |