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Mémento, de la réglementation environnementale française et européenne

Titre :	Mémento, de la réglementation environnementale française et européenne Ajouter au panier
Auteur(s) :	P. Melquiot, Éditeur scientifique
Type de document :	Livre
Sujets :	Réglementation ; Environnement ; Eau ; France TGAP ; Redevance ; DECHETS ; nomenclature des dechets ; DECHETS DANGEREUX UNION EUROPEENNE
Résumé :	Cadre général de la réglementation européenne - Cadre général de la réglementation française - Principales institutions: rôles et limites - Taxes et redevances sur l'élimination des déchets : TGAP - Principaux textes français et européens : cadre règlementaire sur la protection de l'environnement, les déchets, air, eau, énergie, bruit, risques naturels ou industriels, sites et sols pollués - Réglementation des installations classées - Liste européenne des déchets (nomenclature des déchets) - Liste européenne des déchets : nomenclature des déchets et les déchets dangereux.
Editeur(s) :	Lyon : Recyconsult
Date de publication :	2004
Format :	152 p.
Langue(s) :	Français
Identifiant :	978-2-9520542-1-8
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134136