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L'assainissement communal. Guide de procédures à l'usage des maires

Titre :	L'assainissement communal. Guide de procédures à l'usage des maires Ajouter au panier
Auteur(s) :	CAUE de l'Ardèche Conseil Général de l'Ardèche Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Type de document :	Livre
Sujets :	COLLECTIVITE LOCALE ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Résumé :	- La programmation: Procédures. Financement - L'assainissement collectif: Mise en oeuvre. Exploitation et gestion du système - L'assainissement non collectif: La responsabilité de la commune, le contrôle. Le service public d'assainissement non collectif. L'entretien et la réhabilitation des ouvrages.
Editeur(s) :	Nanterre : Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
Date de publication :	2002/01
Format :	42 p.
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=131315