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Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement

Titre :	Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement Ajouter au panier
Auteur(s) :	P. Chassande CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Type de document :	Autre
Sujets :	DIRECTIVE EUROPEENNE ; PLAN D'ACTION Réglementation ; programme d'action ; Impact sur l'environnement ; Aménagement du territoire
Résumé :	L'origine de l'affaire et le déroulement de la mission - L'état des lieux - L'interprétation de la directive pour le METL - Tentative d'application à quelques cas courants - Quelques questions méthodologiques générales - Les suites à donner.
Editeur(s) :	Paris : Conseil général des Ponts et Chaussées
Date de publication :	2000
Format :	30 p.
Langue(s) :	Français
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130303