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| Titre : |
Le contrôle et l'entretien des installations d'assainissement non collectif : état de la réglementation et bilan des premières mises en place de services publics de gestion des installations
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| Auteur(s) : |
O. Alexandre
J.M. Berland Jean-Antoine Faby A. Foglia F. Mauvais |
| Type de document : | Livre |
| Sujets : | Investissement ; Entretien ; rehabilitation ; Réglementation ; Coût ; Étude de cas ; Diagnostic ; Service public ; Législation ASSAINISSEMENT AUTONOME ; ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; Controle ; CONTROLE TECHNIQUE ; COUT D'EXPLOITATION |
| Résumé : |
- Législation et réglementation: Textes relatifs à l'assainissement non colectif. Textes relatifs à l'élimination des matières de vidange. Une réglementation bien en deçà de propositions passées. Une législation laissant de nombreuses questions en suspens - La mise en place du contrôle et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif - Analyse des pratiques de fonctionnement du service public de l'assainissement non collectif: Diagnostic des installations existantes, contrôle technique et programme de mise en état. La réhabilitation, une tâche en général à la charge des propriétaires. Contrôle technique de conception et de réalisations neuves ou réhabilitées. Contrôle périodique de bon fonctionnement et entretien des installations d'assainissement non collectif -
- Législation et réglementation: Textes relatifs à l'assainissement non colectif. Textes relatifs à l'élimination des matières de vidange. Une réglementation bien en deçà de propositions passées. Une législation laissant de nombreuses questions en suspens - La mise en place du contrôle et de l'entretien des installations d'assainissement non collectif - Analyse des pratiques de fonctionnement du service public de l'assainissement non collectif: Diagnostic des installations existantes, contrôle technique et programme de mise en état. La réhabilitation, une tâche en général à la charge des propriétaires. Contrôle technique de conception et de réalisations neuves ou réhabilitées. Contrôle périodique de bon fonctionnement et entretien des installations d'assainissement non collectif -
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| Editeur(s) : | Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche ; Direction de l'espace rural et de la forêt |
| Date de publication : | 2000 |
| Collection : | Documentation technique FNDAE, num. HS n°13 |
| Format : | 100 p. |
| Langue(s) : | Français |
| Identifiant : | 978-2-11-091968-7 |
| Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129336 |
Exemplaires (2)
| Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Kourou | RESSOURCES NATURELLES - ENVIRONNEMENT | AgroParisTech-Kourou | BR90 - L31 | Papier | Empruntable Disponible | |
| Montpellier | Magasin 3 | Gestion de l'eau | 3521 FND.13 HS | Papier | Empruntable Disponible |