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ArticleLes avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?-
in La Forêt privée , n° 266, 01/07/2002
Article
ArticleLa circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite).
in La Forêt privée , n° 192, 01/03/1990
ArticleLes Droits de succession sur les forêts en Belgique et dans les pays voisins.
in Silva belgica , Vol. 99 n° 3, 01/05/1992
Tiré à part69p. ; 30cm
69p. ; 30cm
Livre
ArticleL’évolution des aides directes et fiscales à la forêt privée : le cas du Loiret.
in Revue forestière française , Vol. 58 n° 6, 01/11/2006
2006vol.58 (6), p.499-508 : graph., bibliogr.
vol.58 (6), p.499-508 : graph., bibliogr.
Livre
ArticleLa Fiscalité forestière dans le Haut-Jura.
in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est , Vol. 42 n° 1, 01/03/1987
1987vol.42 (1), p.1-47,tabl.,graph.
vol.42 (1), p.1-47,tabl.,graph.
ArticleLa Fiscalité forestière (suite).
in La Forêt privée , n° 164, 01/07/1985
Thèse798 p. ; 30 cm
798 p. ; 30 cm
Livre
ArticleLa Forêt en Grande Bretagne.
in Forêt entreprise , n° 105, 01/06/1995
Livre38 p. ; 30 cm
38 p. ; 30 cm
Livre25 f. : tabl., graph., bibliogr. ; 30 cm
25 f. : tabl., graph., bibliogr. ; 30 cm
Livre1 vol. (280 p.)
1 vol. (280 p.)![Guide fiscal de la forêt privée. Edition 2003 [et mise à jour 2004].](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_95756.webp)
Livre978-2-902555-00-0229 + [16] p. ; 24 cm
229 + [16] p. ; 24 cmISBN : 978-2-902555-00-0 
Mémoire87 f. ; 30 cm
87 f. ; 30 cm
Livre25 f. ; 30 cm
25 f. ; 30 cm
Article
Livre1 vol. (112 p) ; 30 cm
1 vol. (112 p) ; 30 cm
ArticleLa Loi française Sérot-Monichon : réduction des droits de mutation relatifs aux immeubles en nature de bois et forêts.
in Bulletin quadrimestriel - Centre de populiculture du Hainaut , n° sp, 01/01/1986
1986Spécial Populiculture et fiscalité, p.53-64.
Spécial Populiculture et fiscalité, p.53-64.
Livre
ArticleProposition de loi modifiant le régime successoral des bois et forêts.
in Bulletin quadrimestriel - Centre de populiculture du Hainaut , n° sp, 01/01/1986
1986Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.
Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.
ArticleLa Propriété forestière et l'impôt sur les grandes fortunes.
in La Forêt privée , n° 168, 01/03/1986
Livre22 f. ; 30 cm
22 f. ; 30 cm
LivreIII-74 p. ; 30 cm
III-74 p. ; 30 cm
Livre48 p. ; 30 cm
48 p. ; 30 cm
LivreXII-116 p. ; 24 cm
XII-116 p. ; 24 cm
Livre17 p. ; 30 cm
17 p. ; 30 cm
ArticleLa réforme de l'Office National des Forêts.
in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est , Vol. 50 n° 5-6, 01/06/2003
Article
Livre1 vol. (II-111 p.)
1 vol. (II-111 p.)
Livre1 vol. (34 p.) ; 27 cm
1 vol. (34 p.) ; 27 cm
Livre40 f. ; 30 cm
40 f. ; 30 cm
Livre
ArticleUne taxe pour lutter contre les incendies de forêt.
in Forêt méditerranéenne , Vol. 20 n° 2, 01/04/1999
ArticleLes Taxes provinciales sur les bois exploités.
in Bulletin quadrimestriel - Centre de populiculture du Hainaut , n° sp, 01/01/1986
1986Spécial Populiculture et fiscalité, p.22-29.
Spécial Populiculture et fiscalité, p.22-29.![The effects of landowner characteristics on forest management decisions with reference to property taxation [abstract].](https://infodoc.agroparistech.fr/img_cache/pmb_agroparistech_record_83393.webp)
Tiré à part
ArticleTransmission de bois et forêts : mutation à titre onéreux, mutations à titre gratuit.
in La Forêt privée , n° 231, 01/09/1996
ArticleT.V.A. et activités forestières classiques ou de diversification
in FL. Forêt loisirs , n° 25, 01/07/1988
1988(25), p.3-6
(25), p.3-6
ArticleLa Vente d'un massif forestier et l'impôt sur les sociétés...
in La Forêt privée , n° 223, 01/05/1995
