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Liste Plan de classement , Classement Kourou Nancy (GFDC) , 931 (Généralités. Législation forestière générale)
931 (Généralités. Législation forestière générale) |
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Livre31 p. ; 30 cm
31 p. ; 30 cmLivreXI-168 p. ; 30 cm
XI-168 p. ; 30 cmLivreArticleL'actualité législative et réglementaire en 1990
in Revue forestière française , Vol. 43 n° 6, 01/11/1991
LivreArticleAnnexes au décret 79-812 du 19 septembre 1979 modifiant le décret 79-114 du 25 janvier 1979 portant codification et modification des textes réglementaires concernant les forêts (deuxième partie : Réglementaire) du nouveau Code forestier [Centres régionaux de la propriété forestière]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 220, 01/01/1979
LivreLivreTiré à part39 p. : texte allemand traduction anglaise en regard ; 24 cm
39 p. : texte allemand traduction anglaise en regard ; 24 cmLivreArticleLa Circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement.
in La Forêt privée , n° 191, 01/01/1990
LivreLivreLivre978-2-908432-25-1
498 p.
498 p.ISBN : 978-2-908432-25-1 Livre180 p. ; 23 cm
180 p. ; 23 cmLivreVIII-424 p. : index ; 21 cm
VIII-424 p. : index ; 21 cmLivre978-1-326-34069-8
1 vol. (683 p.)
1 vol. (683 p.)ISBN : 978-1-326-34069-8 LivreLivre978-1-326-54274-0
1 vol. (408 p.)
1 vol. (408 p.)ISBN : 978-1-326-54274-0 LivreV-531 p. : index,bibliogr. ; 18 cm
V-531 p. : index,bibliogr. ; 18 cmLivreVIII-673 p. (feuillets mobiles) ; 20 cm
VIII-673 p. (feuillets mobiles) ; 20 cmLivre108 p. ; 25 cm
108 p. ; 25 cmLivreX-161 f. ; 28 cm (photocopie)
X-161 f. ; 28 cm (photocopie)LivreLivreLivreLivreLivreArticleCode rural. Livre 2 : Protection de la nature
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° Annexe au n.257, 01/01/1989
Livrepag. mult. (1455 p.) ; 15 cm
pag. mult. (1455 p.) ; 15 cmLivreLivreLivreIII-383 p. ; 24 cm
III-383 p. ; 24 cmLivreLivreLivreLivreLivreLivreLivreLivreArticleLe contentieux forestier en Normandie et Limousin (résumé du mémoire de Catherine Mercier)
in Revue forestière française , Vol. 39 n° 6, 01/11/1987
LivreLivreArticleDécret 97-1163 du 17 décembre 1997 modifiant le code forestier et portant déconcentration des décisions relatives aux aménagements des forêts, aux défrichements des forêts incendiées et aux transactions en matière d'infractions à la législation sur le défrichement.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 296, 01/01/1997
ArticleLa défense des forêts contre l'incendie (DFCI) dans les textes
in Revue forestière française , Vol. 42 n° sp, 01/12/1990
LivreIII-196 p. ; 21 cm
III-196 p. ; 21 cmLivreVI-32 f. ; 30 cm
VI-32 f. ; 30 cmThèseLivre320 p. ; 30 cm
320 p. ; 30 cmLivre175 FRF978-2-212-03169-0
1 vol. (254 p.)
1 vol. (254 p.)Prix : 175 FRF ISBN : 978-2-212-03169-0 Cours190 p.-39 p. ; 30 cm
190 p.-39 p. ; 30 cmCours225 p. ; 30 cm
225 p. ; 30 cmCours227 p. ; 30 cm
227 p. ; 30 cmLivre978-2-7178-3245-7
486 p.
486 p.ISBN : 978-2-7178-3245-7 LivreLivreUNIVERSITE DE NANTES. Centre de recherches en urbanisme ; aménagement régional et administration publique46 p. ; 30 cm
46 p. ; 30 cmLivre978-2-85710-049-2
1 vol. (115 p.)
1 vol. (115 p.)ISBN : 978-2-85710-049-2 Livre19 EUR978-2-85710-095-9
1 vol. (119 p.)
1 vol. (119 p.)Prix : 19 EUR ISBN : 978-2-85710-095-9 ArticleEléments sur la révision de la loi forestière suisse
in Revue forestière française , Vol. 44 n° 6, 01/11/1992
LivreEnvironmental protection law and forest management regulation on private lands in the United States.
p.140-156 : bibliogr. ; 28 cm
p.140-156 : bibliogr. ; 28 cmLivreLivrepag. mult. (108 p.) ; 30 cm
pag. mult. (108 p.) ; 30 cmLivreIV-156 p. : texte all. traduction française à la suite ; 21 cm
IV-156 p. : texte all. traduction française à la suite ; 21 cmLivreArticleLes espèces forestières protégées et les arrêtés de protection de biotopes en forêt
in Revue forestière française , Vol. 43 n° sp, 01/12/1991
LivreXIV-354 p. : index ; 25cm
XIV-354 p. : index ; 25cmLivreLivreArticleL'évolution de la législation forestière en 1992 : 2ème partie
in Revue forestière française , Vol. 46 n° 2, 01/03/1994
Tiré à part72 p. ; 23 cm
72 p. ; 23 cmLivre186 p. ; 24 cm
186 p. ; 24 cmLivreLivreArticleLa Forêt et le droit.
in Arborescences (Paris) , n° 74, 01/05/1998
Livre978-2-908432-40-4
746 p. ; 24 cm
746 p. ; 24 cmISBN : 978-2-908432-40-4 LivreLivreLivre195 p. ; 30 cm
195 p. ; 30 cmLivre176 p. ; 21 cm
176 p. ; 21 cmLivreII-175 p. ; 21 cm
II-175 p. ; 21 cmLivre176 p. ; 21 cm
176 p. ; 21 cmLivre32 f. - 1 dépl. ; 30 cm
32 f. - 1 dépl. ; 30 cmLivreLivre978-2-281-13061-4
299 p.
299 p.ISBN : 978-2-281-13061-4 Livre978-2-11-002508-1
223 p. ; 24 cm
223 p. ; 24 cmISBN : 978-2-11-002508-1 ArticleArticleArticleIl y a 400 ans, un roi renommé mais législateur forestier méconnu : Henri IV
in Revue forestière française , Vol. 49 n° 5, 01/09/1997
MémoireCours118 p. ; 32 cm
118 p. ; 32 cmCoursVI-376 p. ; 21 cm
VI-376 p. ; 21 cmLivre144 p. ; 30 cm
144 p. ; 30 cmArticleArticleLégislation forestière et crise agraire : le cas des pays d'Afrique périsaharienne
in Array , Array, 01/01/1970
Livre978-92-5-202322-7
VII-96-345 p. ; 30 cm
VII-96-345 p. ; 30 cmISBN : 978-92-5-202322-7 ArticleLa Législation forestière au Maroc : impact sur le développement forestier et communautaire
in Array , Array, 01/01/1970
LivreVI-111 p. ; 30 cm
VI-111 p. ; 30 cmLivreLivreArticleLoi 85-1273 relative à la gestion,la valorisation et la protection de la forêt (4 décembre 1985) : Résumé
in Recueil de législation, alimentation et agriculture , Vol.36 (1), 31/12/1987
1987p.86-90
p.86-90LivreArticleLa Loi forestière
in Revue forestière française , Vol. 38 n° 1, 01/01/1986
LivreXLIII-622 p. ; 24 cm
XLIII-622 p. ; 24 cmLivreLivre220 F978-2-85710-028-7
135 p.
135 p.Prix : 220 F ISBN : 978-2-85710-028-7 Livre33 f. ; 28 cm
33 f. ; 28 cmLivre46 f. ; 30 cm
46 f. ; 30 cmLivreLivreLivreArticleArticleArticleLivreArticleLe nouveau régime forestier au Québec
in Revue forestière française , Vol. 40 n° 5, 01/09/1988
ArticleLa Nouvelle loi forestière fédérale.
in La forêt , Vol. 39 n° 7, 01/01/1986
ArticleOrdonnance 92-1140 du 12 octobre 1992 relative au Code forestier applicable dans la collectivité territoriale de Mayotte.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 241, 01/01/1992
1992(241,16 oct), p.14466-14480
(241,16 oct), p.14466-14480LivreTiré à partLivre119 p. ; 30 cm
119 p. ; 30 cmTiré à partp.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cm
p.129-201 : bibliogr. en notes ; 24 cmLivre16 f.: bibliogr. ; 30 cm
16 f.: bibliogr. ; 30 cmArticleLes Plans de zones sensibles aux incendies de forêts. 2ème partie.
in La Forêt privée , n° 208, 01/11/1992
ArticleLes plans de zones sensibles aux incendies de forêts (première partie).
in La Forêt privée , n° 207, 01/09/1992
Livre1 vol. (VII-373 p.)
1 vol. (VII-373 p.)Tiré à partp.215-225 : tabl, bibliogr ; 24 cm
p.215-225 : tabl, bibliogr ; 24 cmLivreLivre24 f. ; 27 cm
24 f. ; 27 cmLivreArticleA propos d'une coupe abusive et non autorisée
in Revue forestière française , Vol. 43 n° 3, 01/05/1991
ArticleProposition de loi modifiant le régime successoral des bois et forêts.
in Bulletin quadrimestriel - Centre de populiculture du Hainaut , n° sp, 01/01/1986
1986Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.
Spécial Populiculture et fiscalité, p.30-35.Livre500 p.env. (feuillets mobiles) ; 24 cm
500 p.env. (feuillets mobiles) ; 24 cm