Introduction
1. Les contraintes réglementaires
2. Les différents principes de la réglementation
2.1 Interaction entre les matériaux et les aliments
2.2 la nature des substances migrantes liste positive
2.3 les limites de migration
2.4 Contrôle de la migration
3. Les principaux matériaux utilisés au contact des denrées alimentaires
UNION EUROPÉENNE
1. L'organisation habilitée
2.Les textes de référence
3. Les pr[...]
Introduction
1. Les contraintes réglementaires
2. Les différents principes de la réglementation
2.1 Interaction entre les matériaux et les aliments
2.2 la nature des substances migrantes liste positive
2.3 les limites de migration
2.4 Contrôle de la migration
3. Les principaux matériaux utilisés au contact des denrées alimentaires
UNION EUROPÉENNE
1. L'organisation habilitée
2.Les textes de référence
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences par classe de matériaux
4.1 Métaux non revêtus et revêtements métalliques
4.2Matières plastiques
4.3 Élastomères et caoutchoucs
4.4 Céramiques
4.5 Verre
5. Dispositions nationales spécifiques
5.1 Réglementation spécifique en France
L'organisme habilité
Les références réglementaires
Dispositions nationales spécifiques par classes de matériaux
Recommandations et normes (textes non réglementaires)
5.2 Réglementation spécifique en Allemagne
l'organisation habilitée
les références réglementaires
Dispositions nationales spécifiques par classe de matériaux
5.3 Réglementation spécifique aux Pays-Bas
L'organisation habilitée
Les références réglementaires
Dispositions nationales spécifiques par classe de matériaux
5.4 Réglementation spécifique en Suède
L'organisation habilitée
Les références réglementaires
Dispositions nationales spécifiques
5.5 Réglementation spécifique en Finlande
L’organisation habilitée
Les références réglementaires
Dispositions nationales spécifiques
5.6 Synthèse de la réglementation dans l'Union Européenne
Métaux non revêtus et revêtements métalliques
Métaux ferreux
Aluminium
Argent
Métaux lourds (Cadmium, Plomb)
Chrome
Cuivre
Etain
Magnésium
Manganèse
Nickel
Or, Platine
Soudure (Métal d'apport pour)
Titane
Zinc et acier galvanisé
Matériaux plastiques
Matériaux contenant du chlorure de vinyle monomère
Dérivés époxydiques
Revêtements polymères sur métaux
Colorants et pigments
Vernis
Élastomères et caoutchoucs
Céramiques
Verres
Objets émaillés
Bois, papier et cartons
Pellicule de cellulose régénérée
6. Adresses Europe
Commission européenne
Organismes de normalisation
Organismes nationaux et accès aux textes réglementaires
Laboratoires
Organisations professionnelles européennes
ÉTATS-UNIS
1. L'organisme fédéral américain habilité: la F.D.A
2. Les références réglementaires
2.1 Les CFR
2.2 Les C.P.G.
2.3 Les références normatives
3. Les principes de la réglementation
3.1 Additifs alimentaires, matières gras, éléments préalablement autorisés,classes de matériaux
3.2 Critères et procédures d'homologation pour le marché américain
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
5. Synthèse de la réglementation aux USA
5.1 Métaux
5.2 Matières plastiques
5.3 Élastomères et caoutchoucs
5.4 Céramiques
5.5 Verre
6. Adresses USA
JAPON
1. L'organisation habilitée
2. Les références réglementaires
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
4.1 Métaux non revêtus et revêtements métalliques
4.2 Matières plastiques
4.3 Élastomères et caoutchoucs
4.4 Céramiques, émaux, verres
5. Tableau de synthèse Japon
6. Liste des normes
7. Adresses Japon
CHINE
1. L'organisation habilitée
2. Les références réglementaires
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
4.1 Métaux non revêtus et revêtements métalliques
4.2 Matières plastiques
4.3 Élastomères et caoutchoucs
4.4 Céramiques et émaux
4.5 Verre
4.6 Papier
4.7 Fibre végétale
5. Adresses Chine
BRÉSIL
1. L'organisme habilité
2. Les références réglementaires
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
4.1 Matériaux métalliques
4.2 Matières plastiques
4.3 Élastomères et caoutchoucs
4.4 Céramiques, émaux, verres
4.5 Cellulose
4.6 Emballages et équipements en contacts avec les aliments
5. Adresses Brésil
RUSSIE
1. Les organismes habilités
2. Les références réglementaires
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
5. Adresse utile
MEXIQUE
1. Les organismes habilités
2. Les références réglementaires
3. Les principes de la réglementation
4. Les exigences réglementaires par classe de matériaux
4.1Céramiques et verres
4.2 Métaux
4.3 Autres matériaux
5. Adresses utiles
Annexes Mexique
Dosage du plomb et du cadmium (Méthode définie dans la norme 009-SSA1-1993)
Fac-similés normes
Annexes
Annexe I : Règlements européens, directives et arrêtés français correspondants
Annexe Il : Autres adresses utiles
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