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Titre :	Les contrats en agriculture : analyser, rédiger, pratiquer Ajouter au panier
Auteur(s) :	Lionel Manteau, Auteur
Type de document :	Livre
Sujets :	Agriculture -- Droit -- France 340 (Le droit)
Résumé :	Essentiel des règles s'appliquant à l'ensemble des contrats : formation, exécution, inexécution. Détaille des principaux utilisés par les exploitants : bail, mise à disposition gratuite, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnement, salaire différé, entraide, groupement d'employeurs, copropriété, assurance, CTE, convention de pâturage, production, intégration.
Editeur(s) :	Paris : Éd. France agricole
Date de publication :	2002
Collection :	Références
Format :	335 p. / ill. / 25 x 17 cm
Note(s) :	Bibliogr.
Langue(s) :	Français
Identifiant :	978-2-85557-075-4
Lien vers la notice :	https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40262