Avant-propos
Auteurs et contributeurs
Résumé opérationnel
Executive summary
Introduction générale
Première partie : LE CONSTAT DE LA CONTAMINATION ET DE SES EFFETS
Chapitre 1- Problématique de la contamination
1. La pollution des sols et sous-sols
2. Le cas des pollutions ponctuelles par des hydrocarbures ou de solvants chlorés
3. Quelques définitions importantes
4. Les besoins liés à l'évaluation du risque
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Avant-propos
Auteurs et contributeurs
Résumé opérationnel
Executive summary
Introduction générale
Première partie : LE CONSTAT DE LA CONTAMINATION ET DE SES EFFETS
Chapitre 1- Problématique de la contamination
1. La pollution des sols et sous-sols
2. Le cas des pollutions ponctuelles par des hydrocarbures ou de solvants chlorés
3. Quelques définitions importantes
4. Les besoins liés à l'évaluation du risque
5. Bibliographie
Chapitre Il - Activités et sources de pollution
1 . Données globales
2. Les filières concernées
2.1. L'industrie pétrolière
2.2. L'industrie du charbon
2.3. L'industrie de la chimie organique
2.4. Les autres activités utilisant ces produits
2.5. Les activités de recyclage, de dépollution et d'élimination des déchets
3. Les produits concernés
3.1. Nature des substances
3.2. Fréquence de pollution rencontrée
3.3. Caractéristiques des substances
4. Sources de contamination ou de pollution
4.1. Les sites industriels en activité et le transport des matières dangereuses
4.2. Les anciens sites industriels et les friches
4.3. Les dépôts de déchets
5. Conclusions et recommandations
6. Bibliographie
Chapitre III- Caractérisation des sites contaminés
1. Délimitation des sites et caractérisation in situ
1.1. Méthodes d'application externe
1.2. Mesures in situ par sondes et/ou capteurs pénétrométriques (prélèvement ou mesure en profondeur)
1.3. Forages de reconnaissance, prélèvements et analyses sur site
1.4. Traitement et interprétation des résultats
2. Caractérisation détaillée par mesures de laboratoire
2.1. Stratégie et procédures d'échantillonnage
2.2. Conditionnement, transport, conservation des échantillons
2.3. Approche analytique de laboratoire
2.4. Approches complémentaires à l'analyse chimique
3. État de l'harmonisation et formalisation des techniques
4. Interprétation des résultats de caractérisation des sites
5. Conclusions et recommandations
6. Bibliographie
Chapitre IV - Mécanismes et phénomènes de transport et d'évolution des hydrocarbures et des solvants chlorés dans le milieu souterrain
1. Milieu souterrain
1.1. Zonation du milieu souterrain
1.2. Différents types de nappes
1 .3. Piézométrie
1.4. Caractéristiques dynamiques du milieu souterrain
1.5. Hétérogénéité et anisotropie du milieu souterrain
1.6. Activité biologique du milieu souterrain
1.7. Lenteur des phénomènes dans le milieu souterrain
2. Caractéristiques physiques chimiques et biochimiques commandant le comportement des polluants dans le milieu souterrain
3. Différents modes de transport et de transformation des polluants
3.1. Dans la zone non saturée
3.2. Dans la zone saturée
4. Évolution des polluants à partir d'une phase individualisée
4.1. Evolution en phase gazeuse
4.2. Évolution en phase aqueuse
5. Méthodes de calculs et modèles
5.1. Calculs en ordre de grandeur
5.2. Modèles mathématiques classiques en hydrogéologie
5.3. Modèles multiphasiques
6. Conclusions
6.1. Pollutions par les hydrocarbures légers
6.2. Pollutions par les solvants organohalogénés
6.3. Pollutions par les hydrocarbures lourds
7. Recommandations
8. Bibliographie
Chapitre V - Impacts polluants : effets sur l'homme et sur les écosystèmes
1. Introduction
1.1. Pourquoi l'impact des pollutions des sols suscite-t'il un intérêt croissant ?
1.2. Le problème actuel concerne plus la gestion des pollutions anciennes que la prévention de nouveaux rejets
1.3. Particularités des pollutions organiques du sol
1.4. L'étude de l'impact sur l'homme et sur les écosystèmes : une séparation artificielle mais nécessaire
2. Étude de l'impact sur la santé humaine
2.1. Les pollutions organiques des sols et leur impact sanitaire en France
2.2. L'intérêt grandissant de la démarche d'évaluation des risques sanitaires
2.3. L'évaluation quantitative des risques sanitaires appliquée aux pollutions organiques des sols
2.4. La pratique en France de l'EQRS appliquée aux pollutions organiques des sols
3. Étude de l'impact sur l'écosystème
3.1. L'impact écologique des pollutions organiques des sols français
3.2. Généralités sur l'écotoxicologie
3.3. Application aux pollutions organiques des sols
4. Conclusions
5. Recommandations
5.1. Concernant l'impact sur la santé humaine
5.2. Concernant l'impact sur les écosystèmes
6. Bibliographie
Deuxième partie : POSSIBILITÉS D'ACTION
Chapitre VI - De l'évaluation des sites à leur gestion technique et économique
1. De l'évaluation à l'aide à la décision
2. Les principaux facteurs de décision
Chapitre VII - Réduction du risque de pollution : prévention et protection
1. Considérations sur le risque d'occurrence de pollution
1.1. Définitions
1.2. Types de pollution : chronique, accidentelle et historique
1.3. Préalables à la réduction du risque avant toute pollution
2. Prévention du risque de pollution
2.1. Prévention portant sur les procédés et sur la conception des installations
2.2. Prévention portant sur la maintenance et l'exploitation
2.3. Prévention portant sur la fermeture et la mise en sécurité de sites en fin d'exploitation
3. Protection contre les risques de pollution
3.1. Actions portant sur la source de pollution potentielle
3.2. Actions portant sur les transports
3.3. Actions portant sur les cibles de pollution
4. Conclusions et recommandations
5. Bibliographie
Chapitre VIII - L'obligation de remise en état des sites pollués : aspects juridiques en France
1. Introduction
2. Les fondements juridiques de l'obligation de remise en état
2.1. L'obligation de remise en état sur le fondement de la loi de 1917
2.2. L'obligation de remise en état sous l'empire de la loi de 1976
3. Les circonstances de la remise en état
3.1. À la suite de l'arrêt définitif de l'exploitation
3.2. En toutes circonstances par l'édiction de prescriptions complémentaires
3.3. En cas de cession d'un terrain sur lequel a été exploitée une installation classée
3.4. En cas de condamnation d'une personne exploitant une installation sans autorisation
4. Les personnes responsables de la remise en état
4.1. L'exploitant de l'installation
4.2. L'hypothèse d'une pluralité de personnes exploitant, sur un même site, des installations différentes
4.3. L'hypothèse de la succession d'exploitants dans la mise en oeuvre d'une même installation
4.4. Le propriétaire de l'installation ou du site de l'installation
4.5. Le propriétaire - détenteur d'une installation classée
4.6. Le détenteur de déchets au sens de la loi du 15 juillet 1975
4.7. L'État
5. Les objectifs de la remise en état
5.1. La protection des intérêts de l'article 1er de la loi du 19 juillet 1976 et la destination future des terrains (dé)pollués
5.2. L'institution de servitudes d'utilité publique après la remise en état
5.3. La tentation d'une remise en état maximaliste aux frais de l'exploitant
6. Les garanties de la bonne exécution de l'obligation de remise en état
6.1. L'agrément des cessions opérant un changement d'exploitant
6.2. La constitution de garanties financières
6.3. Les sanctions administratives
6.4. Les sanctions pénales
6.5. Des dispositifs fiscaux au service de la réhabilitation des sites pollués ?
7. Conclusion
8. Bibliographie
Chapitre IX - Techniques de dépollution des sols et des nappes
1. Introduction : les critères du choix
2. Classification des méthodes
3. Bases fondamentales de mise en reuvre des procédés de décontamination de sols et nappes pollués par des hydrocarbures et des solvants halogénés
3.1. Propriétés physiques et thermodynamiques des polluants
3.2. Propriétés des sols et des aquifères
3.3. Adsorption/désorption des polluants organiques
3.4. Les processus cinétiques
3.5. Hydrodynamique et transport
3.6. Conclusions partielles
4. Les procédés de dépollution
4.1. Procédés physiques de dépollution par évacuation : des méthodes largement diffusées et éprouvées
4.2. Procédés physiques de dépollution par piégeage
4.3. Procédés thermiques, et chimiques de dépollution : des méthodes nouvelles mais pour une part déjà reconnues
4.4. Procédés biologiques : des méthodes extrêmement variées
5. Synthèses, conclusions et recommandations
6. Bibliographie
Chapitre X - Aspects socio-économiques
1. Approche typologique pour baser la réflexion économique
2. Cadre et concepts économiques
2.1. Bases économiques de la politique environnementale
2.2. Dépollution des sites contaminés
2.3. Estimation des coûts et des bénéfices de la dépollution
3. Prévention
3.1. Principes
3.2. Assurance et assurabilité
4. Coûts de la dépollution
4.1. Facteurs déterminants des coûts
4.2. Coûts des différentes étapes
4.3. Éléments qualitatifs
4.4. Éléments quantitatifs
4.5. Marché de la dépollution des sols et perspectives à l'horizon 2000
4.6. Guide, propositions de principes d'actions, recommandations
5. Bibliographie
Recommandations
ANNEXES AU RAPPORT
Annexe 1 : Nomenclature
Annexe 2 : Éléments de référence sur les substances polluantes
Annexe 3 : Aspects méthodologiques généraux
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