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Titre : |
Analyse de l'application de la compensation environnementale en Nouvelle Aquitaine et Occitanie
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Auteur(s) : |
Louise Mazoyer, Auteur
Jean Cassaigne, Gestionnaire de projet Jean-Claude Gégout, Tuteur Damien Uster, Directeur de mémoire |
Type de document : | Mémoire |
Filière : | Ing. DA : GMN -- Gestion des milieux naturels |
Sujets : | Biodiversité Compensation écologique ; Aménagement du territoire EVALUATION ENVIRONNEMENTALE enquête sociologique ; Etude d'impact |
Résumé : |
Afin d’endiguer l’érosion de la biodiversité, la séquence ERC a été instaurée pour limiter les impacts de l’aménagement. La compensation en est la dernière étape, après une réflexion sincère et ambitieuse sur l’évitement et la réduction, et constitue donc une ultime tentative pour limiter les pertes nettes de biodiversité. Concept très discuté et qui ne cesse d’évoluer, elle ne fait pas encore l’objet d’une méthodologie nationale, donc chaque bureau d’étude l’applique différemment. Pour optimiser ses méthodes et satisfaire aux attentes des services de l’Etat, Biotope a voulu questionner les pratiques compensatoires actuelles et prendre part aux réflexions permettant de les améliorer. L’analyse de l’application de la compensation dans les régions Nouvelle-Aquitaine et Occitanie a pris [...]
Afin d’endiguer l’érosion de la biodiversité, la séquence ERC a été instaurée pour limiter les impacts de l’aménagement. La compensation en est la dernière étape, après une réflexion sincère et ambitieuse sur l’évitement et la réduction, et constitue donc une ultime tentative pour limiter les pertes nettes de biodiversité. Concept très discuté et qui ne cesse d’évoluer, elle ne fait pas encore l’objet d’une méthodologie nationale, donc chaque bureau d’étude l’applique différemment. Pour optimiser ses méthodes et satisfaire aux attentes des services de l’Etat, Biotope a voulu questionner les pratiques compensatoires actuelles et prendre part aux réflexions permettant de les améliorer. L’analyse de l’application de la compensation dans les régions Nouvelle-Aquitaine et Occitanie a pris appui sur des enquêtes réalisées auprès d’un panel d’acteurs de la compensation. Elle a permis de mettre en évidence une anticipation aujourd’hui lacunaire, du fait notamment d’une carence de planification environnementale et d’un manque de connaissance de la réglementation, engendrant donc une approche projet par projet peu pertinente par rapport à une démarche territorialisée. Ce déficit mène inévitablement à une problématique foncière, décuplée par une exigence de l’acquisition de la part des services instructeurs, pour laquelle des outils émergent mais des solutions réellement efficaces restent encore à trouver. La méconnaissance de certaines notions expliquée par une réglementation jeune, le retour d’expérience encore faible sur les mesures compensatoires, la communication entre acteurs demeurant insuffisante, ajoutés à des problématiques internes auxquelles sont confrontés les services de l’Etat, sont un ensemble de facteurs qui peuvent nuire à la bonne application de la compensation. Tout cela est à l’origine d’une intégration inégale des nombreux acteurs gravitant autour de la compensation, qui porte parfois préjudice à la mise en place de stratégies compensatoires pourtant essentielles sur le territoire. Néanmoins, plusieurs initiatives se développent et peuvent être sources d’inspiration.
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Editeur(s) : | Nancy [France] : AgroParisTech |
Date de publication : | 2020 |
Format : | 1 vol. (97 p.) / ill. en coul., couv. en coul., bibliogr. / 30 cm |
Note(s) : |
Stage de fin de 3ème année de la formation d'Ingénieur AgroParisTech
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Langue(s) : | Français |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=202238 |
Exemplaires (1)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
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Nancy | Bibliothèque | sans section | MEM-3A-2020-MAZ-E | Numérique | Confidentiel Exclu du prêt |