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Titre : |
Elaboration d’un outil permettant d’optimiser l’utilisation des dispositifs proposés par les éco-organismes dans le cadre des filières à Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
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Auteur(s) : |
Camille Aroun, Auteur
Laure Vieublé-Gonod, Responsable de stage Manon Huard, Tuteur |
Type de document : | Mémoire |
Filière : | Ing. DA : IDEA -- Ingénierie de l’environnement : eau, déchets et aménagements durables |
Résumé : |
Aujourd’hui environ un tiers des déchets ménagers que nous produisons est couvert par une filière à Respon-sabilité Elargie du Producteur (REP). Le principe des filières REP, qui existe dans la loi française depuis 1975, consiste à la mise en place du principe de pollueur-payeur : les producteurs, importateurs et distributeurs doivent contribuer à la prévention et à la gestion des déchets qu’ils génèrent. Il existe aujourd’hui 17 filières REP en France. Le pôle Déchets et Economie Circulaire du cabinet de conseil en performance publique Espelia travaille au côté des collectivités sur la thématique de la prévention et de la gestion des déchets ménagers. En consi-dérant la part des déchets ménagers couverts par une filière REP et la volonté de l’Etat d’étendre ces filières, les collecti[...]
Aujourd’hui environ un tiers des déchets ménagers que nous produisons est couvert par une filière à Respon-sabilité Elargie du Producteur (REP). Le principe des filières REP, qui existe dans la loi française depuis 1975, consiste à la mise en place du principe de pollueur-payeur : les producteurs, importateurs et distributeurs doivent contribuer à la prévention et à la gestion des déchets qu’ils génèrent. Il existe aujourd’hui 17 filières REP en France. Le pôle Déchets et Economie Circulaire du cabinet de conseil en performance publique Espelia travaille au côté des collectivités sur la thématique de la prévention et de la gestion des déchets ménagers. En consi-dérant la part des déchets ménagers couverts par une filière REP et la volonté de l’Etat d’étendre ces filières, les collectivités qui ont à la charge la collecte et le traitement des déchets ménagers sont demandeuses d’un conseil avisé notamment sur les moyens financiers et opérationnels à leur disposition. Dans ce contexte, Espelia a souhaité développer une réflexion interne sur la structuration du conseil à apporter à ces collecti-vités sur la question des filières REP. Ce travail a pour objectif d’aider les collectivités, d’une part à mieux connaitre les filières REP et ses moyens de financements et d’autre part à les optimiser financièrement et opérationnellement en créant un outil mobilisable lors des missions de conseil. [...] La mission réalisée durant ce stage et le travail présenté dans ce rapport ont permis de réaliser un état des lieux des filières REP et de construire des outils pour les filières DEA et DEEE. Ces outils seront utilisés par les consultants du pôle Déchets et Economie Circulaire afin de conseiller les collectivités sur les pistes d’optimi-sation de la gestion de collecte des déchets.
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Editeur(s) : | Paris [France] : AgroParisTech |
Date de publication : | 2018 |
Format : | 1 vol. (46p.) |
Note(s) : |
Diplôme d'ingénieur AgroParisTech, Mémoire de fin d'études, Dominante d’approfondissement : IDEA (Ingénierie de l’Environnement, Eau, Déchets et Aménagements durables), 2018 |
Langue(s) : | Français |
Confidentiel ou embargo jusqu'au : | 01/01/2021 |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=197781 |
Exemplaires (1)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
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Palaiseau | sans section | MEM-3A-2018-AROU | En ligne | Empruntable Disponible |
Documents numériques (1)
MEM-3A-2018-AROU Adobe Acrobat PDF |