Infodoc : Sciences, Techniques et Culture

La « montée en puissance des Régions » semble aujourd’hui une évidence dans nombre de travaux universitaires, en France comme à l’étranger. Dans quelle mesure l’apparition de nouveaux enjeux comme l’environnement participe-t-elle à ce mouvement ? Cette montée en puissance s’observe-t-elle dans le domaine des politiques climatiques, énergétiques et de qualité de l’air en France ? Si tel est le cas, comment se traduit-elle ? Pour répondre à ces questions, la présente thèse étudie les évolutions du rôle de la Région Île-de-France en matière de politiques énergétiques, climatiques et de qualité de l’air des années 1990 à aujourd’hui. Il est mis en lumière un mouvement de montée en puissance de cette Région sur les questions climat-air-énergie, processus qui se traduit par une place de plu[...]

La « montée en puissance des Régions » semble aujourd’hui une évidence dans nombre de travaux universitaires, en France comme à l’étranger. Dans quelle mesure l’apparition de nouveaux enjeux comme l’environnement participe-t-elle à ce mouvement ? Cette montée en puissance s’observe-t-elle dans le domaine des politiques climatiques, énergétiques et de qualité de l’air en France ? Si tel est le cas, comment se traduit-elle ? Pour répondre à ces questions, la présente thèse étudie les évolutions du rôle de la Région Île-de-France en matière de politiques énergétiques, climatiques et de qualité de l’air des années 1990 à aujourd’hui. Il est mis en lumière un mouvement de montée en puissance de cette Région sur les questions climat-air-énergie, processus qui se traduit par une place de plus en plus centrale de cette collectivité dans le système d’acteurs intervenant en la matière. Le constat de ce « gain de centralité » de la Région Île-de-France a été permis par une combinaison d’approches relevant du droit et de la science politique. Croiser les apports de ces disciplines a contribué à appréhender à la fois les acteurs en présence, leurs relations, leurs compétences, les contraintes et ressources dont ils disposent, et les usages faits de ces dernières. Sont explorés dans cette thèse les compétences de la Région Île-de-France, ses moyens financiers et humains, son positionnement vis-à-vis des autres acteurs franciliens et son usage des normes juridiques. Deux outils des politiques climat-air-énergie régionales apparaissent comme essentiels dans le positionnement central de la Région : le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE), d’une part, présenté comme le vecteur d’une approche intégrée, et le chef de filât des Régions en matière de climat, d’air et d’énergie, d’autre part. La logique qui préside à ses outils et les usages qui en sont faits permettent d’avancer l’idée d’une Région Île-de-France de plus en plus au centre du jeu sur les enjeux de climat, d’air et d’énergie.

The rising power of regions seems obvious in academic literature in France and abroad. What is the contribution of emerging issues such as environment to this shift? Is there such an increasing power of regions in the climate, air, and energy field? If so, how does it happen? To answer these questions, this doctoral thesis focuses on the changing role of the Île-de-France regional council in climate, air and energy policies since the 90’s. The study highlights an increase in power of the Île-de-France Region (also known as « Paris Region ») to address climate, air, and energy issues. This Region has taken a major position among all stakeholders. This observation has been made possible through a combination of a law and political sciences approaches. It allowed to study the actors, their relationships, their area of competence, their constraints, their means, and the way they use it. We studied in this doctoral thesis the jurisdiction of the Île-de-France regional council, its human and financial resources, its positioning regarding other actors in the region, and the way the regional council uses legal rules. Two schemes seem to be essential to understand the increasingly central position of the Île-de-France regional council on climate, air, and energy questions: first, the climate, air, and energy regional plan (schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie) and then the chef de file (which could be translate by “leadership role”) of regional councils.