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Titre : |
Droit de l'environnement
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Auteur(s) : | Michel Prieur, Auteur |
Type de document : | Livre |
Sujets : | Environnement -- Droit |
Résumé : |
Devant la montée des menaces pour la santé de l'environnement, ce précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français codifié en 2000, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, agriculteurs, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette sixième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au Grenelle de l'environnement avec les lois Grenell[...] Devant la montée des menaces pour la santé de l'environnement, ce précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français codifié en 2000, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, agriculteurs, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau consacré dans la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement. Cette sixième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au Grenelle de l'environnement avec les lois Grenelle 1 de 2009, Grenelle 2 de 2010 et leurs décrets d'application. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques ainsi qu'un index alphabétique détaillé le rendent d'un maniement facile. |
Editeur(s) : | Paris : Dalloz |
Date de publication : | 2011 |
Mention d'édition : | 6e éd. |
Collection : | Précis Dalloz |
Format : | 1 vol. (XXVI-1152 p.) / 21 cm |
Langue(s) : | Français |
Identifiant : | 978-2-247-07589-8 |
Lien vers la notice : | https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179973 |
Exemplaires (1)
Localisation | Emplacement | Pôle | Section | Cote | Support | Disponibilité |
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Montpellier | Bibliothèque | Sciences Humaines et sociales | 15 PRI | Papier | Empruntable Disponible |