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Objet. Définition.
Art.3 : Coordination des mesures administratives au sein des districts hydrographiques. - Art. 4 :Objectifs environnementaux pour les eaux de surface, les eaux souterraines, les zones protégées. - Art. 5 : Caractéristiques du district hydrographique, étude des incidences de l'activité humaine sur l'environnement et analyse économique de l'utilisation de l'eau - Art.6 : Registre des zones protégées.- Art.7 : Eaux utilisées pour le captage d'eau potable. - Art. 8 : Surveillance des eaux de surface, des eaux souteraines et des zones protégées. - Art.9 : Récupération des services liés à l'utilisation de l'eau - Art.10 : L'approche combinée pour les sources ponctuelles. - Art.11 : Programme de mesures - Art.12 : Problèmes qui ne peuvent être traités au niveau d'un Etat [...]

Objet. Définition.
Art.3 : Coordination des mesures administratives au sein des districts hydrographiques. - Art. 4 :Objectifs environnementaux pour les eaux de surface, les eaux souterraines, les zones protégées. - Art. 5 : Caractéristiques du district hydrographique, étude des incidences de l'activité humaine sur l'environnement et analyse économique de l'utilisation de l'eau - Art.6 : Registre des zones protégées.- Art.7 : Eaux utilisées pour le captage d'eau potable. - Art. 8 : Surveillance des eaux de surface, des eaux souteraines et des zones protégées. - Art.9 : Récupération des services liés à l'utilisation de l'eau - Art.10 : L'approche combinée pour les sources ponctuelles. - Art.11 : Programme de mesures - Art.12 : Problèmes qui ne peuvent être traités au niveau d'un Etat membre. - Art.13 : Plans de gestion de district hydrographique. - Art.14 : Information et consultation du public - Art. 15 : Notification - Art.16 : Stratégies de lutte contre la pollution de l'eau -
Art. 17 : Stratégies visant à prévenir et à contrôler la pllution des eaux souterraines - Art. 18 : Rapport de la Commission - Art. 19 : Projets de futures mesures communautaires - Art. 20 : Adaptations techniques de la directive - Art. 21 : Comité de règlementation - Art. 22 : Abrogation et dispositions transitoires. - Art. 23 : Sanctions - Art. 24 : Mise en oeuvre - Art.25 : Entrée en vigueur.- Art.26 : destinataires
ANNEXE1(p.22) : Informations requises pour la liste des autorités compétentes
ANN.2 : Eaux de surface(p.23) - types de masses d'eau : écorégions, conditions de référence caractéristiques des types,identification des pressions, évaluation des incdences.
Eaux souterraines(p.29): caractérisation initiale, détaillée, incidence de l'activité humaire, révision de l'incidence des changements de niveau, incidence de la pollution sur la qualité des eaux souterraines
ANN3 : Analyse économique
ANN4 : Zones protégées
ANN5 : (p.33-64) Eaux de surface : éléments de qualité pour la classification de l'état écologique. Définitions normatives des classification de l'état écologique, surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, classification et présentation des états écologiques.
Eaux souterraines (p.60) : état quantitatif, surveillance de l'état quantitatif, état chimique et surveillance, présentation de l'état des eaux souterraines.
ANN 6 (p.64) : Liste des mesures à inclure dans les programmes de mesures
ANN7 : (p.66) : Plan de gestion de district hydrographique
ANN8 : Liste indicative des principaux polluants
ANN9 : Valeurs limites d'émission et normes de qualité environnementale.
ANN10 : Substances prioritaires
ANN11 : Cartes : Ecorégions pour les rivières et les lacs. Ecorégions pour les eaux de transition et les eaux côtières.