Associations / France (1998)

Public ISBD Titre : Associations Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : Éd. mise à jour au 15 juin 1998 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1998 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 1068 Importance : XIII-232 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074482-1 Prix : 68 F Note générale : La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Associations sans but lucratif -- Législation -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675 Associations [texte imprimé] / France, Auteur  . -  Éd. mise à jour au 15 juin 1998 . - Paris : Direction des journaux officiels, 1998 . - XIII-232 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 1068) . ISBN : 978-2-11-074482-1 : 68 F La couv. porte en plus : "législation et réglementation" Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Associations sans but lucratif -- Législation -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109675

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	440.1 ASS	Papier	33004000712482	Empruntable

Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France / France, Conseil économique et social (1992)

Public ISBD Titre : Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France Type de document : texte imprimé Auteurs : France Conseil économique et social, Auteur ; Michel Pecqueur, Secrétaire Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1992 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 4192 Importance : 166 p. Présentation : tabl., graph., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-073265-2 Prix : 65 F Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Environnement -- Protection -- Aspect économique -- France ; Pollution -- France ; Pollution -- Lutte contre -- Industrie et commerce -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31373 Bilan et perspectives des activités industrielles liées à la protection de l'environnement en France [texte imprimé] / France Conseil économique et social, Auteur ; Michel Pecqueur, Secrétaire . - Paris : Direction des journaux officiels, 1992 . - 166 p. : tabl., graph., couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 4192) . ISBN : 2-11-073265-2 : 65 F Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Environnement -- Protection -- Aspect économique -- France ; Pollution -- France ; Pollution -- Lutte contre -- Industrie et commerce -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31373

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Grignon		POLLUTION (Marron)	G93/221	Papier	33004000176381	Empruntable

Constitution. Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics / France (1992)

Public ISBD Titre de série : Constitution Titre : Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Mention d'édition : Ed. novembre 1992 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 1992 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 1119 Importance : 1 vol. (XXXIV-233 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073305-4 Prix : 73 F Note générale : La couv. porte en plus "République française" Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU France -- Institutions politiques -- Législation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31829 Constitution. Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics [texte imprimé] / France, Auteur  . -  Ed. novembre 1992 . - Paris : Direction des journaux officiels, 1992 . - 1 vol. (XXXIV-233 p.) ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 1119) . ISBN : 978-2-11-073305-4 : 73 F La couv. porte en plus "République française" Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU France -- Institutions politiques -- Législation Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31829

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Grignon	Bibliothèque	DROIT (Noir)	G94/509	Papier	33004000149958	Empruntable

Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers / France (2000)

Public ISBD Titre : Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; France Ministère de l\'emploi et de la solidarité, Editeur scientifique Mention d'édition : 3e éd., juillet 2000 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 3270 Importance : 1 vol. (XIV-156 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074964-2 Prix : Prix : 47 F : 7,17 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Boulangerie -- Conventions collectives -- France ; Confiserie -- Industrie et commerce -- Conventions collectives -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35943 Convention collective nationale, Biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers [texte imprimé] / France, Auteur ; France Ministère de l\'emploi et de la solidarité, Editeur scientifique  . -  3e éd., juillet 2000 . - Paris : Direction des journaux officiels, 2000 . - 1 vol. (XIV-156 p.) ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 3270) . ISBN : 978-2-11-074964-2 : Prix : 47 F : 7,17 EUR Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Boulangerie -- Conventions collectives -- France ; Confiserie -- Industrie et commerce -- Conventions collectives -- France Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35943

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Grignon		IAA-CEREALES (Blanc)	G2001/213	Papier	33004000163926	Empruntable

Statut général des fonctionnaires de l'État / France (2002)

Public ISBD Titre : Statut général des fonctionnaires de l'État Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique (France), Editeur scientifique Mention d'édition : Éd. mise à jour au 10 octobre 2002 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2002 Collection : Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538 num. 1571 Importance : XLIV-791 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075363-2 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Fonction publique -- Législation -- France ; Fonctionnaires -- Statut juridique -- Législation -- France Liste Plan de classement 442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=189023 Statut général des fonctionnaires de l'État [texte imprimé] / France, Auteur ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique (France), Editeur scientifique  . -  Éd. mise à jour au 10 octobre 2002 . - Paris : Direction des journaux officiels, 2002 . - XLIV-791 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française (Paris. 1953), ISSN 0767-4538; 1571) . ISBN : 978-2-11-075363-2 Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Fonction publique -- Législation -- France ; Fonctionnaires -- Statut juridique -- Législation -- France Liste Plan de classement 442 (DROIT PUBLIC) [Classement Paris Maine] Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=189023

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	442 FRA	Papier	33004000709967	Empruntable

Vignes et vins de France, agir pour l'avenir : [séances des 12 et 13 mai 1992] avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 13 mai 1992 : scrutins, déclarations des groupes / France, Conseil économique et social (1992)

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