Catégories



[article]
in La revue du GREF > n° 19 (4ème Trimestre 2007) . - 61 - 65
Titre : Les agences de l'eau ont-elles vécu? Type de document : texte imprimé Auteurs : R. Pinoit Année de publication : 2007 Article en page(s) : 61 - 65 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; grenelle de l'environnement
Thésaurus Agrovoc
RéglementationRésumé : 1 . Un peu d'histoire. 2 . Quelques éléments sur la situation actuelle. 3 . Application de la réglementation. 4 . L'Agriculture. 5 . Perspective et conclusion. Peut-on faire plus simple et plus efficace ? Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135711 [article] Les agences de l'eau ont-elles vécu? [texte imprimé] / R. Pinoit . - 2007 . - 61 - 65.
Langues : Français (fre)
in La revue du GREF > n° 19 (4ème Trimestre 2007) . - 61 - 65
Catégories : Autres descripteurs
Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; grenelle de l'environnement
Thésaurus Agrovoc
RéglementationRésumé : 1 . Un peu d'histoire. 2 . Quelques éléments sur la situation actuelle. 3 . Application de la réglementation. 4 . L'Agriculture. 5 . Perspective et conclusion. Peut-on faire plus simple et plus efficace ? Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135711 Allocation discourses: South African water rights reform / Synne Movik in Water policy, Vol. 13 n° 2 (15/03/2011)
[article]
in Water policy > Vol. 13 n° 2 (15/03/2011) . - 161 - 177
Titre : Allocation discourses: South African water rights reform Type de document : texte imprimé Auteurs : Synne Movik Année de publication : 2011 Article en page(s) : 161 - 177 Langues : Anglais (eng) Catégories : Autres descripteurs
LOI SUR L'EAU ; Reforme ; Gestion de l'eau
Thésaurus Agrovoc
Afrique du SudRésumé : This paper argues that bringing water under the ambit of the state, in combination with the particular political conjunctures in post-apartheid South Africa, opened up space for the emergence of narratives around water use rights that framed the continued use of existing users as pivotal for sustainability and that redistribution is associated with a high degree of risk. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=138903 [article] Allocation discourses: South African water rights reform [texte imprimé] / Synne Movik . - 2011 . - 161 - 177.
Langues : Anglais (eng)
in Water policy > Vol. 13 n° 2 (15/03/2011) . - 161 - 177
Catégories : Autres descripteurs
LOI SUR L'EAU ; Reforme ; Gestion de l'eau
Thésaurus Agrovoc
Afrique du SudRésumé : This paper argues that bringing water under the ambit of the state, in combination with the particular political conjunctures in post-apartheid South Africa, opened up space for the emergence of narratives around water use rights that framed the continued use of existing users as pivotal for sustainability and that redistribution is associated with a high degree of risk. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=138903 L'assainissement non collectif à la croisée des chemins / C. Bouchet in L'Eau, l'industrie, les nuisances, n° 300 (mars 2007)
[article]
in L'Eau, l'industrie, les nuisances > n° 300 (mars 2007) . - 49-57
Titre : L'assainissement non collectif à la croisée des chemins Type de document : texte imprimé Auteurs : C. Bouchet Année de publication : 2007 Article en page(s) : 49-57 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; LOI SUR L'EAU ; INSTALLATIONRésumé : Toutes les installations devront avoir été contrôlées d'ici 2012. Le 1er janvier 2013 tout vendeur de bien devra être ne mesire de justifier le bon fonctionnement de son installation. - Réduire de façon significative les surfaces d'infiltration/épuration - Une plateforme de comparaison de 8 filières au CSTB de Nantes. - Vers une procédure française d'agrément ? - Le filtre à roseau est une filière originame - Bien concevoir les installations d'ANC. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135206 [article] L'assainissement non collectif à la croisée des chemins [texte imprimé] / C. Bouchet . - 2007 . - 49-57.
Langues : Français (fre)
in L'Eau, l'industrie, les nuisances > n° 300 (mars 2007) . - 49-57
Catégories : Autres descripteurs
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; LOI SUR L'EAU ; INSTALLATIONRésumé : Toutes les installations devront avoir été contrôlées d'ici 2012. Le 1er janvier 2013 tout vendeur de bien devra être ne mesire de justifier le bon fonctionnement de son installation. - Réduire de façon significative les surfaces d'infiltration/épuration - Une plateforme de comparaison de 8 filières au CSTB de Nantes. - Vers une procédure française d'agrément ? - Le filtre à roseau est une filière originame - Bien concevoir les installations d'ANC. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135206 Atténuer l'impact des ouvrages transversaux sur les cours d'eau : Principes de restauration globale / J.R. Malavoi in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural, n° 10 (2010)
[article]
in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural > n° 10 (2010) . - 23 - 36
Titre : Atténuer l'impact des ouvrages transversaux sur les cours d'eau : Principes de restauration globale Type de document : texte imprimé Auteurs : J.R. Malavoi Année de publication : 2010 Article en page(s) : 23 - 36 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Ouvrage hydraulique ; Cours d'eau ; Écosystème ; France
Autres descripteurs
LOI SUR L'EAURésumé : Des dizaines de milliers d’ouvrages transversaux (seuils et barrages) barrent les cours d’eau français. Ils présentent cependant des impacts négatifs importants sur le fonctionnement hydromorphologique et écologique des cours d’eau touchés, qui grèvent fortement leur capacité à atteindre le bon état ou le bon potentiel demandés par la directive cadre européenne. La solution optimale pour ceux ne présentant plus d’usage économique, sous réserve de sa faisabilité technique, est l’arasement (suppression partielle) ou le dérasement (suppression totale). Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137977 [article] Atténuer l'impact des ouvrages transversaux sur les cours d'eau : Principes de restauration globale [texte imprimé] / J.R. Malavoi . - 2010 . - 23 - 36.
Langues : Français (fre)
in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural > n° 10 (2010) . - 23 - 36
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Ouvrage hydraulique ; Cours d'eau ; Écosystème ; France
Autres descripteurs
LOI SUR L'EAURésumé : Des dizaines de milliers d’ouvrages transversaux (seuils et barrages) barrent les cours d’eau français. Ils présentent cependant des impacts négatifs importants sur le fonctionnement hydromorphologique et écologique des cours d’eau touchés, qui grèvent fortement leur capacité à atteindre le bon état ou le bon potentiel demandés par la directive cadre européenne. La solution optimale pour ceux ne présentant plus d’usage économique, sous réserve de sa faisabilité technique, est l’arasement (suppression partielle) ou le dérasement (suppression totale). Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137977 Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie / P.A. Roche in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)
[article]
in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.51-54
Titre : Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie Type de document : texte imprimé Auteurs : P.A. Roche Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.51-54 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE CADRE ; REDEVANCE FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE SUR L'EAU ; FNDSERésumé : Regroupant environ 30 % de la population et 40 % de l'activité industrielle de notre pays, le bassin de la Seine est également une zone de grande agriculture.
Dans l'attente de la promulgation de la loi sur l'eau, la directive-cadre de décembre 2000 fixe des objectifs Précis à long terme. Le but est d'atteindre un ,état où les activités humaines ne laisseraient pas de trace .sur le milieu naturel. Pour procéder à l'analyse des impacts et à la mise en synergie des politiques,. l'agence de l'eau Seine-Normandie s'est dotée d'une direction " études, prospective et évaluation environnementale ". La réforme des redevances pourrait créer des diculté.s pour les collectivités face à l'importance des charges qu'elles doivent assumer seules.
Une large concertation est prévue .sur les orientations générales avant la mise en oeuvre des programmes ainsi qu'un contrôle parlementaire tous les 6 ans.
Un équilibre pourrait donc être trouvé entre le gouvernement qui conduit une politique, la représentation nationale qui exerce un contrôle et les institutions locales qui mettent en oeuvre cette politique.Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130461 [article] Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie [texte imprimé] / P.A. Roche . - 2002 . - p.51-54.
Langues : Français (fre)
in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.51-54
Catégories : Autres descripteurs
Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE CADRE ; REDEVANCE FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE SUR L'EAU ; FNDSERésumé : Regroupant environ 30 % de la population et 40 % de l'activité industrielle de notre pays, le bassin de la Seine est également une zone de grande agriculture.
Dans l'attente de la promulgation de la loi sur l'eau, la directive-cadre de décembre 2000 fixe des objectifs Précis à long terme. Le but est d'atteindre un ,état où les activités humaines ne laisseraient pas de trace .sur le milieu naturel. Pour procéder à l'analyse des impacts et à la mise en synergie des politiques,. l'agence de l'eau Seine-Normandie s'est dotée d'une direction " études, prospective et évaluation environnementale ". La réforme des redevances pourrait créer des diculté.s pour les collectivités face à l'importance des charges qu'elles doivent assumer seules.
Une large concertation est prévue .sur les orientations générales avant la mise en oeuvre des programmes ainsi qu'un contrôle parlementaire tous les 6 ans.
Un équilibre pourrait donc être trouvé entre le gouvernement qui conduit une politique, la représentation nationale qui exerce un contrôle et les institutions locales qui mettent en oeuvre cette politique.Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130461 Document d'information. Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 du 29 mars 1993 relatifs à l'aplication de l'article 10 de la loi sur l'eau (1994)
PermalinkPermalinkPermalinkEau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)
PermalinkPermalinkEléments de réflexion du groupe de travail "assainissement autonome" de l'AGHTM pour une application de la loi sur l'eau du 3 Janvier 1992 dans sa partie relative à l'assainissement non collectif in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural, n° 1 (01/01/1996)
PermalinkFormalisation d'une méthode de délimitation des zones humides selon les critères de la loi sur l'eau : application à la région Bourgogne. / D. Oberti in Ingénieries, n° 36 (01/12/2003)
PermalinkGestions locales de l'eau. 2ème carrefour, 24, 25 janvier 2001, Rennes, région Bretagne in L'Eau, l'industrie, les nuisances, Supplément au n° 240 (mars 2001)
PermalinkInfluence of privatization of water delivery on access to the right to water in Kenya / Elsa van de Loo in Water policy, Vol. 13 n° 2 (15/03/2011)
PermalinkLes innovations du projet de loi sur l'eau in Confluence, n° 34 (01/01/2002)
PermalinkIrrigation en France: comment sera valorisé l'eau si son coût global pour l'agriculture augmente ? / Damien Lamotte (2002/02)
PermalinkLas cuencas como unidad de manejo del recurso hidrico. La experiencia en Espana .Agua 98, Cali-Colombia, 1 al 3 junio de 1998. / M.A. Soler Manuel (1998)
PermalinkLEMA, Loi sur l'eau et les milieux aquatiques. Une loi durable ou une réforme au goutte à goutte? / J. Bougelot (2007/04)
PermalinkLa loi sur l'eau du 3 janvier 1992 : un point sur sa jurisprudence / L. Chabanne-Pouzynin in Environnement et technique, n° 188 (01/08/1999)
PermalinkLoi sur l'eau: bilan - contentieux (1999)
PermalinkLa loi sur l'eau et la délégation de service public / Y. Semo in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural, n° 4 (2008)
PermalinkPermalinkLa loi sur l'eau et les milieux aquatiques, 30 décembre 2006, commentée par Eric Landot, cabinet Landot, avocats au barreau de Paris. (2007/03/19)
PermalinkPermalinkLoi sur l'eau : un projet qui ne coule pas de source. / J. Massenet in Hexagone environnement, n° 51 (01/08/2004)
PermalinkLoi sur l'eau : un projet qui ne coule pas de source. / J. Massenet in Hexagone environnement, n° 51 (01/08/2004)
PermalinkLa loi sur l'eau. Quatre objectifs principaux pour la maîtrise de la gestion de l'eau / B. Montet in Techni.cités, n° 14 (08/09/2001)
PermalinkPermalinkN° ind - 2004/09 - Revue juridique de l'environnement (Bulletin de Revue juridique de l'environnement)
PermalinkLa nouvelle loi sur l'eau. in Aquae, n° 31 (01/02/2007)
PermalinkNouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA): les principales mesures / A. Comiti in Environnement et technique, n° 264 (01/03/2007)
PermalinkOuvrage d'assainissement dispensés d'autorisation préfectorale. Récapitulatif des textes. / O. Cruz (1997)
PermalinkPoint de vue: Renforcer la tarification sociale de l'eau / Henri Smets in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural, n° 1/2 (2010)
PermalinkPolitique de l'eau et organismes de bassin / A. Guellec in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 56 (01/05/2000)
PermalinkDe la pratique du minimalisme : la transposition de la directive-cadre "eau". / Bernard Drobenko (2004)
PermalinkPréconisation pour la mise en oeuvre du plan bational de gestion de la rareté de l'eau. / M. Cheminaud (2007/06)
PermalinkPublic preferences for water quality improvements: implications for the implementation of the EC water framework directive in Scotland / Klaus Glenk in Water policy, Vol. 13 n° 5 (01/08/2011)
PermalinkRecueil de textes sur l'assainissement- Extraits de différents codes et directives (2000) (2000/12)
PermalinkRéduire la concentration des pesticides et des phytosanitaires / M.O. Mizier in L'Eau, l'industrie, les nuisances, n° 254 (septembre 2002)
PermalinkLa réforme de la loi sur l'eau: enjeux environnementaux et financiers. Colloque organisé par la Commission des Affaires Economiques et le Groupe d'Etudes sur l'Eau, du 12 octobre 2000, Sénat Paris (FR) / J. François-Poncet (2000)
PermalinkRéforme de la loi sur l'eau: que va-t-elle changer ? Comment est-elle interprétée ? / S. Bernard Peyre (2002/02)
PermalinkRéglementation- La loi sauvée de l'eau / V. Lambert Ferry in Environnement Magazine (Paris), n° 1655 (01/03/2007)
PermalinkSAGE, mode d'emploi. Bassin Rhône-Méditerranée-Corse. (1997)
PermalinkLes sept commandements de la nouvelle loi sur l'eau / I. Nadeau in Environnement Magazine (Paris), n° 1594 (01/02/2001)
PermalinkSubstances dangereuses et eaux pluviales / D. Caulliez in TSM. Techniques sciences méthodes, génie urbain génie rural, n° 4 (2011)
PermalinkSuivi expérimental des opérations de transparence du barrage d'Artigues (Adour de Gripp) / Dominique Gindre (1996)
PermalinkSuivi de la mise en oeuvre des SDAGE par France Nature Environnement. Rapport final (1999)
PermalinkPermalinkVeille juridique et technologique: La Loi sur l'Eau du 3 janvier 1992: l'élu local face à ses responsabilités / B. Montet in Techni.cités, n° 12 (22/06/2001)
PermalinkWater quality: guidelines, standards and health : Assessment of risk and risk management for water-related infectious disease / Lorna Fewtrell (2001)
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