Agriculture et environnement dans la CEE : le cas de la zone à ours des Pyrénées / Frédéric Jacquet (1989)

Public ISBD Titre : Agriculture et environnement dans la CEE : le cas de la zone à ours des Pyrénées Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Jacquet ; Solène Laloux ; Frédérique Rossignon ; Yves Deperrois, Responsable de stage Editeur : Paris [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) Année de publication : 1989 Importance : 101 p., biblio, carnet d'adresses, annexes Note générale : Projet technique 1er semestre Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Ursidae ; Protection de l'environnement ; Réglementation ; Environnement ; Parcours ; Mouton ; Agriculture ; Montagne ; Politique agricole Autres descripteurs RESERVE ; ZONE SENSIBLE ; ARTICLE 19 ; PROTECTION FAUNE ; PROTECTION NATURE ; déprise agricole ; URSUS ARCTOS Ancienne liste Géo PYRENEES ; EUROPE Liste Plan de classement 907.13 (Réserves de gibier et d'oiseaux) [Classement GFDC] ; 149.74 (Carnivores) [Classement GFDC] Résumé : Un vaste territoire protégé pour l'ours est actuellement en projet dans le Haut Béarn (Pyrénées-Atlantiques). Le pastoralisme y est encore vivace mais connaît actuellement l'évolution générale de la zone de montagne sous forme d'une déprise aux multiples facettes. L'enjeu est de profiter de l'opportunité de la protection de ce territoire pour encourager des pratiques pastorales permettant à la fois le maintien de la présence humaine dans les estives et la protection de l'ours. L'objectif est d'élaborer un dossier argumenté pour l'application en zone à ours de l'article 19 du règlement CEE 797/85 modifié par le règlement CEE 1760/87. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109620 Agriculture et environnement dans la CEE : le cas de la zone à ours des Pyrénées [texte imprimé] / Frédéric Jacquet ; Solène Laloux ; Frédérique Rossignon ; Yves Deperrois, Responsable de stage . - Paris (France) : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF), 1989 . - 101 p., biblio, carnet d'adresses, annexes. Projet technique 1er semestre Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Ursidae ; Protection de l'environnement ; Réglementation ; Environnement ; Parcours ; Mouton ; Agriculture ; Montagne ; Politique agricole Autres descripteurs RESERVE ; ZONE SENSIBLE ; ARTICLE 19 ; PROTECTION FAUNE ; PROTECTION NATURE ; déprise agricole ; URSUS ARCTOS Ancienne liste Géo PYRENEES ; EUROPE Liste Plan de classement 907.13 (Réserves de gibier et d'oiseaux) [Classement GFDC] ; 149.74 (Carnivores) [Classement GFDC] Résumé : Un vaste territoire protégé pour l'ours est actuellement en projet dans le Haut Béarn (Pyrénées-Atlantiques). Le pastoralisme y est encore vivace mais connaît actuellement l'évolution générale de la zone de montagne sous forme d'une déprise aux multiples facettes. L'enjeu est de profiter de l'opportunité de la protection de ce territoire pour encourager des pratiques pastorales permettant à la fois le maintien de la présence humaine dans les estives et la protection de l'ours. L'objectif est d'élaborer un dossier argumenté pour l'application en zone à ours de l'article 19 du règlement CEE 797/85 modifié par le règlement CEE 1760/87. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=109620

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Nancy	Bibliothèque	sans section	39.410	Papier	NCY-39.410	Empruntable
Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE	S1 89-91 JAC	Papier	PAR-35109	Empruntable

Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre (1998)

Public ISBD Titre : Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Réglementation ; Rejet Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs COLLECTIVITE LOCALE ; ZONE SENSIBLE ; Assainissement ; MISE EN CONFORMITE Résumé : - Votre situation: La taille de votre collectivité Le milieu récepteur des rejets Les zone sensibles - Echéancier de mise en conformité des systèmes d'assainissement - Calendrier de mise en conformité pour votre commune Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125558 Eau et environnement. Le calendrier de mise en oeuvre [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 14 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Réglementation ; Rejet Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs COLLECTIVITE LOCALE ; ZONE SENSIBLE ; Assainissement ; MISE EN CONFORMITE Résumé : - Votre situation: La taille de votre collectivité Le milieu récepteur des rejets Les zone sensibles - Echéancier de mise en conformité des systèmes d'assainissement - Calendrier de mise en conformité pour votre commune Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125558

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Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	380 LYO.B	Papier	33004001108490	Empruntable

Eau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)

Public ISBD Titre : Eau et environnement. Tous les textes réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Lyonnaise des eaux Editeur : Lyon : Lyonnaise des Eaux Année de publication : 1998 Importance : 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559 Eau et environnement. Tous les textes réglementaires [texte imprimé] / Lyonnaise des eaux . - Lyon (Fr) : Lyonnaise des Eaux, 1998 . - 200 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Eau ; Environnement ; Législation ; Zone urbaine ; Réglementation ; Impact sur l'environnement ; Eau usée ; Santé publique ; urbanisme ; France Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DIRECTIVE EUROPEENNE ; EAU RESIDUAIRE ; LOI SUR L'EAU ; ARRETE ; Code ; INSTALLATION CLASSEE ; EPURATION DE L'EAU ; EPANDAGE DE BOUE ; ZONE SENSIBLE ; station d'epuration ; ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ; ASSAINISSEMENT COLLECTIF ; écoulement ; PASSAGE ; Collectivite territoriale ; AUTOSURVEILLANCE ; ASSAINISSEMENT AUTONOME Ancienne liste Géo UNION EUROPEENNE Résumé : 1- directive européenne du 21 Mai 1991, "eaux résiduaires urbaines" 2- loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, modifiée par la loi du 2 février 1995 3 - décret 93-742 du 29 mars 1993 relatif aux procédures d'autorisation et de déclaration auxquelles sont soumises les installations, ouvrages, travaux et activités suivant les dangers qu'ils présentent et la gravité de leurs effets sur les ressources en eau et les écosystèmes aquatiques 4- décret 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou déclaration 5- décret 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées ; fixe l'échéancier obligatoire pour la mise aux normes des collectivités 6- décret 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées 7- arrêté du 23 novembre 1994 délimitant les zones sensibles 8- arrêté du 22 décembre 1994 fixant les prescriptions techniques relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des des eaux usées pour les communes ayant une station d'épuration de plus de 2000 Equivalent-Habitant 9- arrêté du 22 décembre 1994 relatif à la surveillance des ouvrages de traitement et de collecte des eaux usées (autosurveillance) 10- arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif 11- arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par la commune sur les systèmes d'assainissement non collectif 12- arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions minimales relatives aux ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées dans les communes ayant une station d'épuration de moins de 2000 Equivalent-Habitant 13- arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles 14 - arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation 15- arrêté du ler mars 1993 relatif aux installations classées 16- circulaire du 13 Septembre 1994 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 17- circulaire du 12 Mai 1995 relative à l'assainissement des eaux usées urbaines 18- circulaire du 17 Février 1997 relative à l'assainissement collectif pour les comnunes de capacité inférieure à 2000 Equivalent-Habitant 19- circulaire du 12 Mai 1997 relative à l'assainissement non collectif 20 - code de la santé publique: articles L.33 à L.35-10 relatifs au système d'assainissement 21- code de l'urbanisme: articles R.111-8 à R.111-13 "desserte des constructions" 22- code civil : articles 640 à 643 relatifs aux servitudes d'écoulement et de passage 23- code général des collectivités territoriales articles L.2224-7 à L.2224-11 "services d'assainissement municipaux" Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125559

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Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	380 LYO.A	Papier	33004001108482	Empruntable

La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques / Viviane Levy-Bruhl (1989)

Public ISBD Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Levy-Bruhl ; H. Coquillart Editeur : Secrétariat Régional du Patrimoine Naturel Année de publication : 1989 Importance : 30 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-908010-02-2 Note générale : ONF.Cayenne WWF Secrétariat Faune-Flore Conservatoires Régionaux des Espaces Naturels Société Française de Droit de l'Environnement entré le 15/11/2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Parc national ; Réserve naturelle ; Forêt de protection ; Zone humide Liste Plan de classement G (SCIENCES PHYSIQUES) [Classement Kourou] Autres descripteurs RESERVE NATURELLE VOLONTAIRE ; ARRETE PREFECTORAL DES BIOTOPES ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; RESERVE BIOLOGIQUE DOMANIALE ; RESERVE BIOLOGIQUE FORESTIERE ; RESERVE NATIONALE DE CHASSE ; RESERVE DE PECHE ; Conservatoire du littoral ; PARC REGIONAL ; ZONE SENSIBLE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154709 La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches techniques [texte imprimé] / Viviane Levy-Bruhl ; H. Coquillart . - [S.l.] : Secrétariat Régional du Patrimoine Naturel, 1989 . - 30 p. ISBN : 978-2-908010-02-2 ONF.Cayenne WWF Secrétariat Faune-Flore Conservatoires Régionaux des Espaces Naturels Société Française de Droit de l'Environnement entré le 15/11/2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Parc national ; Réserve naturelle ; Forêt de protection ; Zone humide Liste Plan de classement G (SCIENCES PHYSIQUES) [Classement Kourou] Autres descripteurs RESERVE NATURELLE VOLONTAIRE ; ARRETE PREFECTORAL DES BIOTOPES ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; RESERVE BIOLOGIQUE DOMANIALE ; RESERVE BIOLOGIQUE FORESTIERE ; RESERVE NATIONALE DE CHASSE ; RESERVE DE PECHE ; Conservatoire du littoral ; PARC REGIONAL ; ZONE SENSIBLE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154709

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Kourou		AgroParisTech-Kourou	10000023	Papier	901510000023	Empruntable