L'accueil du public et la chasse en forêt. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 266 (juillet-août 2002)

Public ISBD [article]  in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.75-84 Titre : L'accueil du public et la chasse en forêt. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde Année de publication : 2002 Article en page(s) : (266), p.75-84 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; ACCUEIL PUBLIC ; LOI FORESTIERE ; PROPRIETAIRE FORESTIER Liste Plan de classement 93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Chasse ; France Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93282 [article] L'accueil du public et la chasse en forêt. [texte imprimé] / Michel Lagarde . - 2002 . - (266), p.75-84. Langues : Français (fre) in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.75-84 Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; ACCUEIL PUBLIC ; LOI FORESTIERE ; PROPRIETAIRE FORESTIER Liste Plan de classement 93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Chasse ; France Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93282

De l'aliénabilité des forêts domaniales (commentaire de l'article L.62 du Code du domaine de l'Etat) / Michel Lagarde in Revue forestière française, Vol. 36 n° 2 (01/03/1984) 

Public ISBD [article]  in Revue forestière française > Vol. 36 n° 2 (01/03/1984) . - p.156-163 Titre : De l'aliénabilité des forêts domaniales (commentaire de l'article L.62 du Code du domaine de l'Etat) Titre original : The alienability of state forests Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 1984 Article en page(s) : p.156-163 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs ALIENATION ; Code forestier ; DOMAINE PRIVE ; Droit forestier ; HISTOIRE FORESTIERE ; LEGISLATION FORESTIERE ; LOI FORESTIERE ; REGIME FORESTIER Thésaurus Agrovoc Forêt domaniale ; France Liste Plan de classement 922.1 (Forêts d'Etat (fédérales, nationales, domaniales)) [Classement GFDC] Type de document : Article En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/21718 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85122 [article] De l'aliénabilité des forêts domaniales (commentaire de l'article L.62 du Code du domaine de l'Etat) = The alienability of state forests [texte imprimé] / Michel Lagarde, Auteur . - 1984 . - p.156-163. Langues : Français (fre) in Revue forestière française > Vol. 36 n° 2 (01/03/1984) . - p.156-163 Catégories : Autres descripteurs ALIENATION ; Code forestier ; DOMAINE PRIVE ; Droit forestier ; HISTOIRE FORESTIERE ; LEGISLATION FORESTIERE ; LOI FORESTIERE ; REGIME FORESTIER Thésaurus Agrovoc Forêt domaniale ; France Liste Plan de classement 922.1 (Forêts d'Etat (fédérales, nationales, domaniales)) [Classement GFDC] Type de document : Article En ligne : https://doi.org/10.4267/2042/21718 Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=85122

Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- / H. Piot in La Forêt privée, n° 266 (juillet-août 2002)

Public ISBD [article]  in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74 Titre : Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Piot Année de publication : 2002 Article en page(s) : (266), p.67-74 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE Liste Plan de classement 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Impôt ; Aide au développement ; France Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281 [article] Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- [texte imprimé] / H. Piot . - 2002 . - (266), p.67-74. Langues : Français (fre) in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74 Catégories : Autres descripteurs Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE Liste Plan de classement 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC] Thésaurus Agrovoc Impôt ; Aide au développement ; France Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281

Bill 32-1994 : British Columbia forest renewal act. Certified correct as passed third reading... (1994)

Public ISBD Titre : Bill 32-1994 : British Columbia forest renewal act. Certified correct as passed third reading... Type de document : texte imprimé Auteurs : CANADA. Colombie britannique. Forêts, Mre Editeur : Victoria : Queen's printer for British Columbia Année de publication : 1994 Importance : 7 p. ; 28 cm Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière ; Gestion forestière Liste Plan de classement 681 (Services forestiers nationaux (fédéraux, provinciaux, etc.) et administration) [Classement GFDC] Autres descripteurs LOI FORESTIERE Ancienne liste Géo COLOMBIE BRITANNIQUE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=98445 Bill 32-1994 : British Columbia forest renewal act. Certified correct as passed third reading... [texte imprimé] / CANADA. Colombie britannique. Forêts, Mre . - Victoria : Queen's printer for British Columbia, 1994 . - 7 p. ; 28 cm. Langues : Anglais (eng) Catégories : Thésaurus Agrovoc Politique forestière ; Gestion forestière Liste Plan de classement 681 (Services forestiers nationaux (fédéraux, provinciaux, etc.) et administration) [Classement GFDC] Autres descripteurs LOI FORESTIERE Ancienne liste Géo COLOMBIE BRITANNIQUE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=98445

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Commentaire sur le code forestier, suivi de l'Ordonnance d'exécution. / Coin-delisle (1827)

Public ISBD Titre : Commentaire sur le code forestier, suivi de l'Ordonnance d'exécution. Type de document : texte imprimé Auteurs : Coin-delisle ; Frederich Editeur : Paris : Pélicier et Chatet Année de publication : 1827 Importance : 416 p. ; 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; Code forestier ; ORDONNANCE FORESTIERE ; LOI FORESTIERE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101159 Commentaire sur le code forestier, suivi de l'Ordonnance d'exécution. [texte imprimé] / Coin-delisle ; Frederich . - Paris : Pélicier et Chatet, 1827 . - 416 p. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs LEGISLATION FORESTIERE ; Code forestier ; ORDONNANCE FORESTIERE ; LOI FORESTIERE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101159

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Conflit sur la gestion durable en Colombie Britannique. / Bernard Rérat in Forêt entreprise, n° 120 (1998/2)

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Eléments sur la révision de la loi forestière suisse / J.J. Lafitte in Revue forestière française, Vol. 44 n° 6 (01/11/1992) 

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La Forêt et le droit. / J. Liagre in Arborescences (Paris), n° 74 (01/05/1998)

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La Forêt en France au XXIe siècle ; enjeux politiques et juridiques. Actes du colloque organisé les 5 et 6 décembre 2002 par la Société française de droit de l'environnement... / Marie Cornu (2004)

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Les grands principes et les nouvelles normes d'orientation de la forêt définis par la loi du 9 juillet 2001. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 262 (novembre-décembre 2001)

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La Loi d'orientation sur la forêt du 9 juillet 2001 / Christian Barthod in Revue forestière française, Vol. 53 n° 5 (01/10/2001) 

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Lois du 28 juillet 1860 et du 8 juin 1864 sur le reboisement et le gazonnement des montagnes, précédées des rapports et exposés qui ont motivé leur présentaton au corps législatif, et suivies du décret du 10 novembre 1864, portant règlement d'administration publique pour leur exécution. (1870)

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La nouvelle loi d'orientation forestière et ses applications en région méditerranéenne. / J-C. Boyrie in Forêt méditerranéenne, Vol. 23 n° 4 (01/12/2002)

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Les orientations régionales forestières (ORF) / Office National des Forêts (2002)

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La politique forestière française, du rapport Bianco à la loi de juillet 2001. / Gérard Buttoud in Journal forestier suisse, Vol. 153 n° 8 (01/08/2002)

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Projet de loi forestière. in Forêts de France et Action forestière, n° 200 (01/04/1976)

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Projet de loi relatif à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt, présenté... par M. René Souchon et avis du Conseil d'administration de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs... in Forêts de France et Action forestière, n° 280 (01/01/1985)

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A propos du projet de loi forestière... Les associations syndicales de gestion forestière. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 163 (01/05/1985)

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Quarante ans de législation forestière (1945-1985) : de la mise en place du FFN à la promulgation de la nouvelle loi forestière : Séminaire de recherche,18 avril 1986 (1987)

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Réflexions du CGGREF sur le rapport de M. Bianco "la forêt, une chance pour la France" et sur la loi et stratégie forestières projetées. / Jean-Paul Lanly in Bulletin - Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 53 (01/04/1999)

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