Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTech

Catégories

Thésaurus Agrovoc , FAOTERM Domaines , Droit , Droit

Droit commercial	Droit commun@	Droit coutumier
Droit de l'eau	Droit de la mer@	Droit international
Droit privé	Jurisprudence

Droit

Synonyme(s)

Doctrine juridique

Voir aussi :

Législation

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

2007: Le modèle français à l'épreuve / A. Babeau (2007)

Public

ISBD

Titre : 2007: Le modèle français à l'épreuve
Type de document : texte imprimé
Auteurs : A. Babeau ; G. Bélorgey ; C. de Boissieu ; C. Brodhag ; G. Carron de la Carrière ; A. Damien ; M. Derdevet ; A. Gallimard ; S. Goulard ; I. Julien ; Y.M. Laulan ; N. Mayer ; G. Michelat ; M. Leridon ; P. Mamet-Soppelsa ; O. Passet ; E. Perraudeau ; R. Ponceyri ; F. Prioux ; J.M. Pontier ; R. Rochefort ; Y. Roudy ; J. Soppelsa ; F. Thiriez ; C. Wihtol de Wenden ; C. Zorgbibe
Année de publication : 2007
Importance : 247 p.
Note générale : Revue Politique et Parlementaire 1042
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Sociologie ; Économie ; Environnement ; Droit ; Démographie ; Intégration ; Santé ; Consommation
Autres descripteurs
modele français ; Opinion ; déclin ; vote ; moeurs ; femmes ; Identite sociale ; Patrimoine ; POLITIQUE ETRANGERE
Résumé : 1 . Le modèle français à l'épreuve. 2 . Chronique de l'opinion. Les valeurs des Français en 2007: un basculement à droite?. 3 . Les Français entre grands principes et réalités prosaïques. 4 . Présidentielles 2007: le printemps des nouvelles élites françaises. 5 . Lutter contre le déclin de l'Europe. 6 . Des Français sous l'emprise du vote-sanction (Esquisse d'un bilan des scrutins de 2002 à 2005). 7 . Questions-réponses pour un scénario économique en 2007. 8 . Entre déclin et "déclinisme". 9 . La France face à la nouvelle mondialisation. 10 . France-Europe-Energie: la grande désillusion?. 11 . Environnement et développement durable. 12 . Le droit, les moeurs, l'Eglise: un vieux tryptique démantelé. 13 . Stratégies, tensions et progrés dans la France multi-éthnique et culturelle. 14 . Les Français sont-ils plus racistes qu'hier?. 15 . Le temps des femmes est-il venu?. 16 . Nouvelles identités sociales et nouvelles cultures politiques en France. 17 .
Démographie: une croissance de la population encore largement assurée. 18 . La France face à ses problèmes démographiques. 19 . Le patrimoine des ménages au cours des années récentes. 20 . Les banlieues, un épiphénomène de la politique française d'intégration?. 21 . Santé et protection sociale: un grand chantier de la République. 22 . La société "consommatoire". 23 . Les mutations du métier d'éditeur. 24 . Interview: Football-imposer le modèle français en Europe. 25 . De la politique étrangère de la France. 26 . La France, l'ONU et le maintien de la paix. 27 . Le bilan 2002-2007: l'aube d'un renouveau pour l'Europe spatiale?.
Type de document : Tiré à part
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135637

2007: Le modèle français à l'épreuve [texte imprimé] / A. Babeau ; G. Bélorgey ; C. de Boissieu ; C. Brodhag ; G. Carron de la Carrière ; A. Damien ; M. Derdevet ; A. Gallimard ; S. Goulard ; I. Julien ; Y.M. Laulan ; N. Mayer ; G. Michelat ; M. Leridon ; P. Mamet-Soppelsa ; O. Passet ; E. Perraudeau ; R. Ponceyri ; F. Prioux ; J.M. Pontier ; R. Rochefort ; Y. Roudy ; J. Soppelsa ; F. Thiriez ; C. Wihtol de Wenden ; C. Zorgbibe . - 2007 . - 247 p.
Revue Politique et Parlementaire 1042
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Sociologie ; Économie ; Environnement ; Droit ; Démographie ; Intégration ; Santé ; Consommation
Autres descripteurs
modele français ; Opinion ; déclin ; vote ; moeurs ; femmes ; Identite sociale ; Patrimoine ; POLITIQUE ETRANGERE
Résumé : 1 . Le modèle français à l'épreuve. 2 . Chronique de l'opinion. Les valeurs des Français en 2007: un basculement à droite?. 3 . Les Français entre grands principes et réalités prosaïques. 4 . Présidentielles 2007: le printemps des nouvelles élites françaises. 5 . Lutter contre le déclin de l'Europe. 6 . Des Français sous l'emprise du vote-sanction (Esquisse d'un bilan des scrutins de 2002 à 2005). 7 . Questions-réponses pour un scénario économique en 2007. 8 . Entre déclin et "déclinisme". 9 . La France face à la nouvelle mondialisation. 10 . France-Europe-Energie: la grande désillusion?. 11 . Environnement et développement durable. 12 . Le droit, les moeurs, l'Eglise: un vieux tryptique démantelé. 13 . Stratégies, tensions et progrés dans la France multi-éthnique et culturelle. 14 . Les Français sont-ils plus racistes qu'hier?. 15 . Le temps des femmes est-il venu?. 16 . Nouvelles identités sociales et nouvelles cultures politiques en France. 17 .
Démographie: une croissance de la population encore largement assurée. 18 . La France face à ses problèmes démographiques. 19 . Le patrimoine des ménages au cours des années récentes. 20 . Les banlieues, un épiphénomène de la politique française d'intégration?. 21 . Santé et protection sociale: un grand chantier de la République. 22 . La société "consommatoire". 23 . Les mutations du métier d'éditeur. 24 . Interview: Football-imposer le modèle français en Europe. 25 . De la politique étrangère de la France. 26 . La France, l'ONU et le maintien de la paix. 27 . Le bilan 2002-2007: l'aube d'un renouveau pour l'Europe spatiale?.
Type de document : Tiré à part
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=135637
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Montpellier Bibliothèque Sciences Humaines et sociales 13 BAB Papier 33004000751407 Empruntable

Actualité forestière juridique, 1991. Répertoire des lois, principaux règlements...intervenus en matière forestière. / Michel Lagarde (1992)

Public

ISBD

Titre : Actualité forestière juridique, 1991. Répertoire des lois, principaux règlements...intervenus en matière forestière.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Lagarde
Editeur : Montgaillard : Chez l'auteur
Année de publication : 1992
Importance : 116 p. ; 21 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; France
Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81324

Actualité forestière juridique, 1991. Répertoire des lois, principaux règlements...intervenus en matière forestière. [texte imprimé] / Michel Lagarde . - Montgaillard : Chez l'auteur, 1992 . - 116 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; France
Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81324
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Nancy Bibliothèque sans section 40.897 Papier NCY-40.897 Empruntable

Actualité des lois forestières, 1992. Recensement et commentaire des lois, principaux règlements... intervenus en matière forestière. / Michel Lagarde (1993)

Public

ISBD

Titre : Actualité des lois forestières, 1992. Recensement et commentaire des lois, principaux règlements... intervenus en matière forestière.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Lagarde
Editeur : Serres-Castet : Chez l'auteur
Année de publication : 1993
Importance : 149 p. ; 21 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; France
Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81325

Actualité des lois forestières, 1992. Recensement et commentaire des lois, principaux règlements... intervenus en matière forestière. [texte imprimé] / Michel Lagarde . - Serres-Castet : Chez l'auteur, 1993 . - 149 p. ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; France
Liste Plan de classement
931 (Généralités. Législation forestière générale) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=81325
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Nancy Bibliothèque sans section 40.898 Papier NCY-40.898 Empruntable

Administrations publiques et entreprises privées : le cadre juridique et social : fondements juridiques de l'entreprise / Xavier Kremer (1994)

Public

ISBD

Titre : Administrations publiques et entreprises privées : le cadre juridique et social : fondements juridiques de l'entreprise
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Xavier Kremer
Editeur : Paris [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF)
Année de publication : 1994
Importance : 19 P.p.
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Entreprise ; Administration ; Droit
Liste Plan de classement
44 (DROIT) [Classement Paris Maine]
Autres descripteurs
Droit administratif
Type de document : Cours
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105739

Administrations publiques et entreprises privées : le cadre juridique et social : fondements juridiques de l'entreprise [texte imprimé] / Xavier Kremer . - Paris (France) : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF), 1994 . - 19 P.p.
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Entreprise ; Administration ; Droit
Liste Plan de classement
44 (DROIT) [Classement Paris Maine]
Autres descripteurs
Droit administratif
Type de document : Cours
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105739
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Paris Maine Bibliothèque BIBLIOTHEQUE ENGREF 440 KRE Papier PAR-31928 Empruntable

L'Agriculture dans le monde rural de demain : à nouveaux enjeux, droit nouveau. Séminaire tenu à Bordeaux en février 1985. / Henri Mendras (1986)

Public

ISBD

Titre : L'Agriculture dans le monde rural de demain : à nouveaux enjeux, droit nouveau. Séminaire tenu à Bordeaux en février 1985.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Henri Mendras (1927-2003), Directeur de la recherche ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE.Bordeaux
Editeur : Paris : La Documentation française
Année de publication : 1986
Importance : 160 p. ; 30 cm
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; Aménagement du territoire ; Agriculture ; Environnement ; Exploitation agricole ; Sociologie ; France
Liste Plan de classement
908.1 (Avec l'agriculture et l'activité pastorale) [Classement GFDC] ; 93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Code rural ; PROTECTION NATURE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=76777

L'Agriculture dans le monde rural de demain : à nouveaux enjeux, droit nouveau. Séminaire tenu à Bordeaux en février 1985. [texte imprimé] / Henri Mendras (1927-2003), Directeur de la recherche ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE.Bordeaux . - Paris : La Documentation française, 1986 . - 160 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Droit ; Aménagement du territoire ; Agriculture ; Environnement ; Exploitation agricole ; Sociologie ; France
Liste Plan de classement
908.1 (Avec l'agriculture et l'activité pastorale) [Classement GFDC] ; 93 (Contrôle administratif et règlements forestiers, y compris leur législation) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
Code rural ; PROTECTION NATURE
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=76777
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Nancy Bibliothèque sans section 38.238 Papier NCY-38.238 Empruntable

L'application de la suspension de peine pour raison médicale en droit français / Solène Caron-famin (2013-2014)

Permalink
L'arbitrage des conflits d'irrigation dans l'optique du droit musulman / Vasken Andreassian (1991)

Permalink
Arborescences 66 : dossier régional : la Guadeloupe, le GPS / Office National des Forêts (1997)

Permalink
Aspects juridiques de la conservation de l'ours brun en France. / Philippe Landelle (1999)

Permalink
Aspects juridiques et économiques des SIG / F. Schuhler-chemouilli in Géomètre (Paris), n° 10 (1992)

Permalink
Aspects juridiques et fiscaux du drainage agricole / J. Montier (1986)

Permalink
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme / Marie -Catherine Chemtob (2000)

Permalink
La Chasse et le droit. 12ème édition. / Jacques Guilbaud (1983)

Permalink
La Chasse et le droit. 14ème édition. / Jacques Guilbaud (1994)

Permalink
La Chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest : (Présentation de la thèse de Muriel Gény-Mothe) / Jean Pardé in Revue forestière française, Vol. 52 n° 6 (novembre 2000)

Permalink
Code administratif (1985)

Permalink
Code civil. 96ème édition. / G. Goubeaux (1996-97)

Permalink
Code de la consomation. Commenté (2009)

Permalink
Code de la construction et de l'habitation 2010 / Jean-Philippe Brouant (2010)

Permalink
Code de l'environnement... - Mise à jour en juin 2001. / M. Lamotte (2001)

Permalink
Code forestier / M. Lamotte (1998/10)

Permalink
Code forestier / M. Lamotte (2000)

Permalink
Code rural / Jean-Marie Gilardeau (1995)

Permalink
Code rural, code forestier. Quatorzième édition. / René Laur (1983)

Permalink
Code de l'urbanisme 2010 (2010)

Permalink
Code de l'urbanisme. 8ème édition. / F. Moderne (1994)

Permalink
Colloque biodiversité : Palais des congrès - Futuroscope, 24 novembre 1998 (1998)

Permalink
Conservation des milieux aquatiques continentaux : politiques d'aires protégées et mesures de protection des espèces menacées / Ariane Angelier (2000)

Permalink
Constitution du 4 octobre 1958 (1999)

Permalink
Les contrats de rivière. / Bernard Drobenko in Revue européenne de droit de l'environnement, n° 4 (01/01/2005)

Permalink
Les cours d'eau et le droit. Thèse, Université des Sciences Sociales de Toulouse 1, 2 juin 2005. / Philippe Marc (2006)

Permalink
Coutumes et droit en Guyane / J.P. Martres (1993)

Permalink
Les déchets agricoles et l'épandage : le droit et ses applications / Alexandra Langlais (2007)

Permalink
Les déchets : définitions juridiques et conséquences / Catherine Ouallet (1997)

Permalink
Décret 2002-261 du 22 février 2002 relatif au statut particulier du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 48 (2002)

Permalink
La délégation de service public, guide pratique. / J.F. Auby (1997)

Permalink
Le développement des systèmes d'information géographique : doit-on se préoccuper des données? 10 et 11 mars 1993 à Montpellier. : 5e édition des journées de réflexion du Laboratoire commun de Télédétection CEMAGREF ENGREF (1993)

Permalink
Dictionnaire de droit / M. Fontaine (2004)

Permalink
Die Benützung des Waldes für Orienterungslauf in der Schweiz... : (L'utilisation de la forêt pour la course d'orientation en Suisse au point de vue de la législation bernoise).- / H. Seiler (1984-)

Permalink
Les dimensions scientifiques du droit de l'environnement : contribution ... l'étude des rapports de la science et du droit / Eric Naim-Gesbert (1999)

Permalink
La diversification en agriculture : aspects juridiques / Isabelle Couturier (1994)

Permalink
Le Domaine public. / Jean Dufau (1977)

Permalink
Domaines public et privé des personnes publiques. / Y. Brard (1994)

Permalink
Droit et administration de l'environnement. 2ème ed. / Raphaël Romi (1997)

Permalink
Le Droit d'ainesse dans la coutume de Normandie. / Jean Porquet (1912)

Permalink
Le droit d'auteur dans l'édition / Sandra Travers de Faultrier (1993)

Permalink
Le droit d'auteur : principes et mise en oeuvre / ENESAD (1997)

Permalink
Le droit des brevets / Michel Vivant (2005)

Permalink
Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage. Guide des infractions. / Michel Redon

Permalink
Le droit des collectivités locales demain. / Eric Bonnet (1999)

Permalink
Droit constitutionnel, institutions et régimes politiques. / P.H. Chalvidan (1986)

Permalink
Le droit disciplinaire de la fonction publique / Pascal Goyeau (1991)

Permalink
Un droit domanial spécial : le régime forestier. Contribution à la théorie du domaine / Michel Lagarde in Revue forestière française, Vol. 37 n° 4 (01/07/1985)

Permalink
Droit de l'environnement / Michel Despax (1980)

Permalink
Droit de l'environnement et développement durable / Michel Prieur (1994)

Permalink
Droit de l'environnement et développement durable. (Réunion scientifique organisée dans le cadre de la Conférence de Rio, juin 1992). / M. Prieur (1994)

Permalink
Droit de l'environnement et Nouvelle-Calédonie (1993)

Permalink
Droit européen de l'environnement / C.M. Bonnefoi (1993)

Permalink
Droit de l'exploitation agricole (1990)

Permalink
Droit et fiscalité forestiers. / M. Gizard (1996)

Permalink
Droit forestier. / Jacques Marquestaut (1990)

Permalink
Droit forestier. Edition mise à jour. / Jacques Marquestaut (1993)

Permalink
Le Droit de l'informatique / André Lucas (1987)

Permalink
Le droit international de l'environnement / A. Kiss (1992)

Permalink
Droit du littoral / Norbert Calderaro (1993)

Permalink
Le droit musulman / Frédéric-Jérôme Pansier (2000)

Permalink
Droit pénal en matière de forêt - chasse - pêche - protection de la nature. Constatation des infractions. Rédaction des procès-verbaux. Procédure de l'amende forfaitaire / Cnff (1997)

Permalink
Droit pénal : principes et généralités. Plan du cours. (INFOMA et FIF). / Bruno Cinotti (2005)

Permalink
Droit et politiques de l'environnement (2009)

Permalink
Droit et progrès scientifique : science du droit, valeurs et biomédecine / Jean-René Binet (2002)

Permalink
Droit public. 1 : Droit constitutionnel, libertés publiques... ; 2 : Droit financier, droit fiscal. / J.M Auby (1984)

Permalink
Droit rural, droit forestier. 2ème édition. / J. Audier (1993)

Permalink
Le droit de la santé / Jean-Michel de Forges (2004)

Permalink
Droit des services publics locaux. Tome1 et 2 / L. Richer (1997)

Permalink
Droit : télédétection et environnement. Actes du colloque international : le droit face aux techniques de télédétection... Strasbourg : 2-4 juin 1993. / S. Courteix (1994)

Permalink
Le droit du traitement de l'information / Michel Bibent (2000)

Permalink
Droit du travail / Lyon-Caen (1990)

Permalink
Droits des contrats et des services publics locaux. / E. Landot (2007)

Permalink
Droits fonciers et propriété de l'arbre et de la terre, outils de diagnostic rapide / K. Schoonmaker Freudenberger (1995)

Permalink
Les droits de l'image dans les espaces naturels protégés (université 1999) / Diren (1999)

Permalink
L'Eau et le droit. (1992)

Permalink
Echanger des données localisées. Guide juridique. Version 2 - sept. 2007 / Laurence Tellier-loniewski (2007)

Permalink
L'écologie et la loi. Le statut juridique de l'environnement / Alexandre-Charles Kiss (1989)

Permalink
Economie et société : tome premier / Max Weber (1971)

Permalink
L'élaboratioin de lignes directrices internationales sur l'identification et la traçabilité des animaux vivants à l'Office International des Epizooties et les conséquences possibles pour l'union européenne. / Adeline Croyere (2005)

Permalink
Les enjeux de la biodiversité / Catherine Aubertin (1998)

Permalink
L'entreprise et le droit / Jean-Philippe Robé (1999)

Permalink
L'entreprise, le marché et le droit / Ronald H. Coase (2005)

Permalink
L'Environnement et la forêt, colloque de Dijon, 13-15 mars 1984. (1984)

Permalink
Environnement et gestion de la planète (1991)

Permalink
Les Espaces humides : le droit entre protection et exploitation des territoires. / Raphaël Romi (1992)

Permalink
L'essentiel du droit de l'eau / Bernard Drobenko (2008)

Permalink
L'état des nouvelles technologies de l'information en 1998. Observatoire des NTI - DESS SID de l'Université de Lille 3 (1997)

Permalink
Etude transversale du mécanisme d'action de groupe en vue de son élargissement au domaine sanitaire / Nejma Andre (2009)

Permalink
L'Europe et la protection juridique de l'environnement / Raphaël Romi (1993)

Permalink
L'Europe et la protection juridique de l'environnement. 2ème édition. / Raphaël Romi (1993)

Permalink
L'Europe et les services publics. Le retour de la loi / Loîc Grard (2007)

Permalink
De l'Expertise civile et des experts. / Michel Olivier (1990)

Permalink
L'expertise : enjeux et pratiques / Karine Favro (2009)

Permalink
L'exploitation agricole / Jean-Régis Bonneviale (1998)

Permalink
Extractions de régularités dans un corpus de jurisprudence municipale / Pascal Boistard (1989)

Permalink
Fiches juridiques : aménagement rural, regroupement de propriétaires, protection de la nature, des paysages et du patrimoine architectural. / A. Laurent (2000)

Permalink
Les finances des services publics de l'eau et de l'assainissement / J. Bourdin (1998)

Permalink
La Fonction publique de l'Etat. / A. Delblond (1994)

Permalink
La Forêt et le droit, colloque, 15 et 16 décembre 1978. (1978)

Permalink
La Forêt et le droit : droit forestier et droit général applicables à tous bois et forêts / J. Liagre (1997)

Permalink
La forêt et l'état en Afrique sèche et à Madagascar : Changer de politiques forestières / Gérard Buttoud (1995)

Permalink
Forêts et environnement en droit comparé et international. Actes du séminaire international de droit comparé de l'environnement organisé à Limoges du 25 au 29 avril 1983. / M. Prieur (1984)

Permalink
La Gestion durable des espaces boisés privés. / Benoît Miellet (1995)

Permalink
Gestion des grands périmètres irrigués au Maroc. Volume 2: Association d'Irrigants (1991)

Permalink
La Gestion des rivières et des lacs : petit guide juridique à l'intention des élus locaux de Rhône-Alpes. / X. Bolze (1998)

Permalink
Les GFA (Groupements Fonciers Agricoles). Le bon choix pour financer la terre, outil de travail. / Pierre du Boullay (1981)

Permalink
GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT (2007)

Permalink
Guide de l'étudiant 1962-1963. (1962)

Permalink
Le guide des impôts locaux : Guides pratiques DGCL (2007)

Permalink
Guide de jurisprudence territoriale / P. Larroumec (1996/07)

Permalink
Histoire du droit des finances publiques. Vol 3 : Les grands thèmes des finances locales / Isaia,H. (1988)

Permalink
Les IGREF, l'environnement et le droit pénal. / Bruno Cinotti (2001)

Permalink
Impacts des défrichements et équilibres biologique. L'argumentation d'un refus de défrichement en termes de protection de l'environnement. / N. Mordant (1987)

Permalink
Incertitude juridique, incertitude scientifique : actes du séminaire de l'Institut fédératif Environnement et Eau, Limoges, 5 avril 2000 (2001)

Permalink
Incidence des droits d'auteur sur les normes d'échanges des données numériques localisées. L'expérience canadienne / Berthier - Beaulieu in Géomètre (Paris), n° 10 (1992)

Permalink
L'indemnisation des travailleurs face à l'amiante / Myriam Kaddouri (2010)

Permalink
Influence of water abstraction rights on land values in England.(Influence des droits de prélevement d'eau sur la valeur des terres agricoles en Angleterre). / Marie Godard-guenet (2001)

Permalink
Informatique et libertés / H. Delahaie (1987)

Permalink
Initiation à l'étude du droit. / J. Bonneau

Permalink
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome 3 : arrêtés, circulaires et instructions techniques (2000)

Permalink
L'Intelligence économique et le droit / William Hammond (1997)

Permalink
Internet aspects juridiques. / A. Bensoussan (1996)

Permalink
Internet et le droit / André Bertrand (2000)

Permalink
Introduction au droit / Muriel Fabre-Magnan (2015)

Permalink
Introduction au droit de l'environnement / Philippe Malingrey (2007)

Permalink
Introduction au droit de l'environnement. 3e édition. / Philippe Malingrey (2007)

Permalink
Introduction à la microéconomie / H.R. Varian (1994)

Permalink
Introduction à la Microéconomie / Hal R. Varian (1994)

Permalink
Introduction à la session de mai 1977 sur la police des eaux courantes. / M. Denozière (1977)

Permalink
L'invention de la propriété. De la terre sacrée à la société marchande / G. Madjarian (1991)

Permalink
Jahresbibliographie 1985 mit einem Anhang : Fachhochschule, Musikhochschule... (1986)

Permalink
Jahresbibliographie 1986, mit einem Anhang Jahresbibliographien der Fachhochschule und der Musikhochschule. / A. Kussler (1987)

Permalink
Jurisprudence: délit de pollution d'un cours d'eau et responsabilité pénale de la personne morale. / S. Musso-Gabai in Environnement et technique, n° 176 (01/05/1998)

Permalink
Législation hypothécaire... / Auguste Charles Guichard (1810)

Permalink
Les législations du paysage et du régime forestier en 1993 / Michel Lagarde in Revue forestière française, Vol. 47 n° 3 (01/05/1995)

Permalink
Lexique de termes juridiques / Raymond Guillien (1988)

Permalink
Liste des Avocats 1998. Ordre des Avocats de Montpellier. (1998)

Permalink
Le littoral. L'Etat régulateur : droit domanial et stratégies politiques / F. Feral (1996)

Permalink
Le littoral. Pour une approche de la régulation des conflits d'usage / IFREMER. Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (1995)

Permalink
Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglements antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une Bibliotheque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'Eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières / Antoine Pecquet (1753)

Permalink
Le maire et la protection juridique de l'environnement / François Zimeray (1994)

Permalink
Manuel de la chasse. / Paul Colin (1914)

Permalink
Manuel de droit pénal des affaires / Frédéric Stasiak (2005)

Permalink
Le marché de droits au paiement découplé dans le cadre de la réforme de la PAC de juin 2003 / ludovic Bonnard (2004)

Permalink

Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTech

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Se connecter

Catégories

Droit

Synonyme(s)

Voir aussi :

Réservation

Exemplaires

Réservation

Exemplaires

Réservation

Exemplaires

Réservation

Exemplaires

Réservation

Exemplaires