Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTech

Catégories

RAMEAU , Nom commun , Droit européen

Droit européen

Synonyme(s)

Droit communautaire ;Droit de l'Union européenne Droit de la Communauté européenne

Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes

Actualités en droit alimentaire / Ellen Van Nieuwenhuyzen (2014)

Public

ISBD

Titre : Actualités en droit alimentaire
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Ellen Van Nieuwenhuyzen, Editeur scientifique ; Christophe Verdure, Editeur scientifique ; Nicolas De Sadeleer, Auteur ; Amandine Garde, Auteur ; Marine Friant-Perrot, Auteur ; Aude Mahy, Auteur ; Citlali Pintado, Auteur ; Me Edern Thebaud, Auteur ; Alberto Alemanno, Préfacier, etc.
Editeur : Limal : Anthemis
Année de publication : 2014
Collection : Recyclage en droit num. 2014/3
Importance : 1 vol. (244 p.)
Format : 24cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-767-5
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen ; Aliments -- Droit ; Consommateurs -- Protection -- Droit
Liste Plan de classement
441.5 (Droit de l'alimentation et de l'agriculture) [Classement Paris Maine]
Résumé : Cet ouvrage vise à examiner les principaux développements intervenus en matière alimentaire au niveau de l'union européenne, notamment le lien entre nos habitudes alimentaires et notre santé ainsi que les thèmes sur la sécurité alimentaire, la responsabilité, l'EFSA ou encore les OGM.
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184581

Actualités en droit alimentaire [texte imprimé] / Ellen Van Nieuwenhuyzen, Editeur scientifique ; Christophe Verdure, Editeur scientifique ; Nicolas De Sadeleer, Auteur ; Amandine Garde, Auteur ; Marine Friant-Perrot, Auteur ; Aude Mahy, Auteur ; Citlali Pintado, Auteur ; Me Edern Thebaud, Auteur ; Alberto Alemanno, Préfacier, etc. . - Limal : Anthemis, 2014 . - 1 vol. (244 p.) ; 24cm. - (Recyclage en droit; 2014/3) .
ISBN : 978-2-87455-767-5
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen ; Aliments -- Droit ; Consommateurs -- Protection -- Droit
Liste Plan de classement
441.5 (Droit de l'alimentation et de l'agriculture) [Classement Paris Maine]
Résumé : Cet ouvrage vise à examiner les principaux développements intervenus en matière alimentaire au niveau de l'union européenne, notamment le lien entre nos habitudes alimentaires et notre santé ainsi que les thèmes sur la sécurité alimentaire, la responsabilité, l'EFSA ou encore les OGM.
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=184581
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Paris Maine Bibliothèque Sciences Économiques et Juridiques 441.5 NIE Papier 33004000697584 Empruntable

Les autorisations de mise sur le marché des produits phytosanitaires : approche contentieuse / Morgane Le Roux (2013-2014)

Public

ISBD

Titre : Les autorisations de mise sur le marché des produits phytosanitaires : approche contentieuse
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Morgane Le Roux, Auteur ; Manuelle Vertot, Responsable de stage
Editeur : PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université
Année de publication : 2013-2014
Importance : 44 p.
Note générale : Diplôme du M2 DSSAE 2013-2014
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Agriculture ; Produit agrochimique ; Pesticide ; Sécurité alimentaire
RAMEAU
Droit européen ; Produits chimiques agricoles ; Risques pour la santé
Note de contenu : Lieu de stage : Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du travail (ANSES) / service des affaires juridiques
Type de document : Mémoire
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179934

Les autorisations de mise sur le marché des produits phytosanitaires : approche contentieuse [texte imprimé] / Morgane Le Roux, Auteur ; Manuelle Vertot, Responsable de stage . - PARIS 1 : Panthéon-Sorbonne Université, 2013-2014 . - 44 p.
Diplôme du M2 DSSAE 2013-2014
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Agriculture ; Produit agrochimique ; Pesticide ; Sécurité alimentaire
RAMEAU
Droit européen ; Produits chimiques agricoles ; Risques pour la santé
Note de contenu : Lieu de stage : Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du travail (ANSES) / service des affaires juridiques
Type de document : Mémoire
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=179934
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Paris Maine Bibliothèque BIBLIOTHEQUE M2 DSSAE 13-14 LER Papier 33004000695919 Empruntable

La brevetabilité de la nature : confrontation entre découverte et invention / Olivier Cartigny (2013)

Public

ISBD

Titre : La brevetabilité de la nature : confrontation entre découverte et invention
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Olivier Cartigny, Auteur ; Agnès Pegeon, Auteur
Editeur : Paris : Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Année de publication : 2013
Importance : 24 p.
Note générale : Adresse du stage : L'Oréal - recherche et innovation
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Inventions ; Brevets d'invention -- Droit ; Biotechnologie ; Découverte et exploration ; Nature ; Droit européen ; Propriété intellectuelle -- Codes -- France ; Propriété industrielle -- Droit international
Type de document : Mémoire
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=166749

La brevetabilité de la nature : confrontation entre découverte et invention [texte imprimé] / Olivier Cartigny, Auteur ; Agnès Pegeon, Auteur . - Paris : Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, 2013 . - 24 p.
Adresse du stage : L'Oréal - recherche et innovation
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Inventions ; Brevets d'invention -- Droit ; Biotechnologie ; Découverte et exploration ; Nature ; Droit européen ; Propriété intellectuelle -- Codes -- France ; Propriété industrielle -- Droit international
Type de document : Mémoire
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=166749
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Paris Maine Bibliothèque BIBLIOTHEQUE M2 DSSAE 12-13 CAR Papier 33004000700057 Empruntable sous conditions

Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne (2000)

Public

ISBD

Titre : Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Université des Antilles-Guyane Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe
Editeur : Paris : Documentation française
Année de publication : 2000
Collection : Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes
Sous-collection : Textes et documents
Importance : p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004600-0
Prix : 30 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen
Autres descripteurs
Dom ; Droit communautaire ; Relation avec les pays tiers ; Traité communautaire
Thésaurus Agrovoc
Union européenne
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35890

Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne [texte imprimé] / Université des Antilles-Guyane Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe . - Paris : Documentation française, 2000 . - p.. - (Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes. Textes et documents) .
ISBN : 978-2-11-004600-0 : 30 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen
Autres descripteurs
Dom ; Droit communautaire ; Relation avec les pays tiers ; Traité communautaire
Thésaurus Agrovoc
Union européenne
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35890
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
Paris Claude Bernard Bibliothèque ET. ECO. REG. : UE (Noir) P2001/215 Papier 33004000000227 Empruntable

Le droit des Communautés européennes / Joël Rideau (1995)

Public

ISBD

Titre : Le droit des Communautés européennes
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Joël Rideau, Auteur
Mention d'édition : 1 ère éd.
Editeur : Paris : Presses Universitaires de France
Année de publication : 1995
Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 2067
Importance : 128 p.
Format : 18 x 12 cm
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-047103-5
Prix : 7.5 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen
Résumé : Les Communautés européennes ont été constituées par le droit. Elles reposent sur des traités internationaux conclus par les États membres. Ces traités ont établi des institutions, leur ont conféré des compétences et des pouvoirs et ont défini les règles qui forment le cadre de l'action des institutions. L'évolution de ce droit est liée à l'évolution institutionnelle de l'Union européenne.
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46448

Le droit des Communautés européennes [texte imprimé] / Joël Rideau, Auteur . - 1 ère éd. . - Paris : Presses Universitaires de France, 1995 . - 128 p. ; 18 x 12 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 2067) .
ISBN : 978-2-13-047103-5 : 7.5 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Droit européen
Résumé : Les Communautés européennes ont été constituées par le droit. Elles reposent sur des traités internationaux conclus par les États membres. Ces traités ont établi des institutions, leur ont conféré des compétences et des pouvoirs et ont défini les règles qui forment le cadre de l'action des institutions. L'évolution de ce droit est liée à l'évolution institutionnelle de l'Union européenne.
Type de document : Livre
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46448
Exemplaires

Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité
aucun exemplaire

Droit européen et protection de la santé : bilan et perspectives / Estelle Brosset (2015)

Permalink
Droit international et communautaire de la biodiversité / Nicolas De Sadeleer (2004)

Permalink
Le droit de la sécurité alimentaire des préparations pour nourrissons et enfants en bas âge / Rose, Juliette (2013-2014)

Permalink
Encadrement règlementaire des médicaments pédiatriques / Sophie Kallianteri (2013)

Permalink
EU Food Law Handbook / Bernd Van der Meulen (2014)

Permalink
European and Global Food Law / Luigi Costato (2016)

Permalink
Food Information Regulation : Commentary on Regulation (EU) No. 1169/2011 on the provision of food information to consumers / Moritz Hagenmeyer (2012)

Permalink
Food law : European, domestic and international frameworks / Caoimhin MacMaolain (2013)

Permalink
La gestion des risques matières par une entreprise de laboratoire : méthode et perspectives : Cas de Labwater / Kezimana Gretha Kazihise (2013)

Permalink
La législation communautaire et nationale relative à la maitrise de la chaine du froid et à l'étiquetage des aliments frais et surgelés : Les fondements de la responsabilité des exploitants du secteur alimentaire à l'égard du consommateur final / Raphaël Le Fevre (2011-2012)

Permalink
La maitrise réglementaire des risques sanitaires et environnementaux liés à la réutilisation des eaux traitées provenant des stations d'épuration (STEP) : Analyse des enjeux des l'Arrêté du 2 août 2010 / Jean-Paul Bonny-Ebombou (2011-2012)

Permalink
Mise en cause de la responsabilité des fournisseurs, industriels, et de l'administration face à la non-conformité d'un produit : Affaire des allergènes dans des épices / Samar Serhan (2015-2016)

Permalink
Nitrates: la France de nouveau condamnée par la cour de justice de l'UE / Laurent Radisson in Environnement et technique, n° 327 (juillet-août 2013)

Permalink
La politique agricole commune face aux nouveaux défis planétaires et européens / Claude Blumann in Revue de droit rural, n° 416 (octobre 2013)

Permalink
La politique agricole commune (PAC) : toute la PAC, rien d'autre que la PAC ! / Daniele Bianchi (2005)

Permalink
La politique et la gestion des risques : vues françaises et vues britanniques : Actes du colloque du CONSEIL FRANCO-BRITANNIQUE avec la collaboration de l'IDDRI (2007)

Permalink
Possibilité et effets d'une notification à la commission européenne du code des usages de la charcuterie de la salaison et des conserves de viandes / Jean-Michel Kandé (2011-2012)

Permalink
La protection du consommateur par l'incrimination de tromperie aggravée / Alice Minuzzo (2013)

Permalink
La qualité et la sécurité des produits agro-alimentaires : approche juridique / Mai-Anh Ngo (2006)

Permalink
Quelle est l'influence des consultations obligatoires sur la qualité des actes règlementaires ? / Camille Olive (2013)

Permalink
La réduction du gaspillage alimentaire en détention : Etude juridique / Virginie Leite (2013)

Permalink
La réforme de la politique agricole commune de l'Union européenne ou L'évolutionnisme permanent du droit communautaire, 1. réforme de la politique agricole commune de l'Union européenne ou L'évolutionnisme permanent du droit communautaire / Valérie Adam (2001)

Permalink
La réforme de la politique agricole commune de l'Union européenne ou L'évolutionnisme permanent du droit communautaire, 2. réforme de la politique agricole commune de l'Union européenne ou L'évolutionnisme permanent du droit communautaire / Valérie Adam (2001)

Permalink
Regulating food law : risk analysis and the precautionary principle as general principles of EU food law / Anna Szajkowska (2012)

Permalink
Regulating Risks in the European Union : The Co-production of Expert and Executive Power / Maria Weimer ; Anniek de Ruijter (2017)

Permalink
Les relations entre les normes du Codex et les règlementations nationales en matière de dates limites d'utilisation / Clara Viet (2011-2012)

Permalink
Les réponses du droit aux crises sanitaires / François Rousseau (2016)

Permalink
Roadmap to EU food law / Irene Scholten-Verheijen ; Theo Appelhof ; Ronald van den Heuvel ; B. M. J. van der Meulen (2011)

Permalink
Traité de droit européen de l'environnement / Patrick Thieffry (2015)

Permalink
Traité pratique de droit alimentaire (2013)

Permalink

Infodoc : Réseau des bibliothèques et centres de documentation d'AgroParisTech

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Se connecter

Catégories

Droit européen

Synonyme(s)

Réservation

Exemplaires

Réservation

Exemplaires

Exemplaires

Réservation

Exemplaires

Exemplaires