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L'Administration territoriale en France.

A. Terrazzoni

Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) ; 1992 1992

197 p. ; 24 cm

197 p. ; 24 cm

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Annuaire des collectivités locales : l'année 1991 de l'administration locale, communes, départements, régions.

GROUPE DE RECHERCHES COORDONNEES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE. Paris

Paris : Librairies techniques ; 1992 1992

XI-473 p. ; 24 cm

XI-473 p. ; 24 cm

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L'article 90 du code forestier de 1827 et les communaux boisés en Provence.

in  Forêt méditerranéenne , Vol. 13 n° 2, 01/04/1992

J. Dumoulin

1992

vol.13 (2), p.96-108, ill., bibliogr., résumés anglais et espagnol.

vol.13 (2), p.96-108, ill., bibliogr., résumés anglais et espagnol.

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Assainissement des collectivités locales en France : état de l'équipement et des financements : données 1992/1993

DIRECTION DE L'EAU ; Ministère de l'environnement

Paris : Ministère de l'environnement ; 1994 1994

90 p.

90 p.

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Bottin des Communes et de l'Intercommunalité 2003

JurisClasseur

Paris : JurisClasseur ; 2003 2003

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Code administratif. 22ème édition.

France

Paris : Dalloz ; 1992 1992

VIII-1641 p. ; 18 cm

VIII-1641 p. ; 18 cm

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Les Collectivités territoriales.

Jean Girardon

Paris : Ellipses ; 2001 2001

978-2-7298-0852-5

159 p. ; 18 cm

159 p. ; 18 cm

ISBN :

978-2-7298-0852-5

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La commune et l'eau potable : du captage à l'usager, comment améliorer la gestion du service

Paris : Foucher ; 1999 1999

978-2-216-08464-7

95 p. : ill.

95 p. : ill.

ISBN :

978-2-216-08464-7

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Les Communes et les conflits forestiers dans la partie orien

Frédéric Oge

Montpellier : Fédération historique du Languedoc méditerranéen et du Roussillon ; 1984 1984

p. 127-134 ; 24 cm

p. 127-134 ; 24 cm

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Décentralisation : communes, départements, régions. 1 : Institutions.

FRANCE. Intérieur et décentralisation, Ministère

Paris : Journaux officiels ; 1984 1984

XVII-535 p.+ 3 suppléments ; 20 cm

XVII-535 p.+ 3 suppléments ; 20 cm

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Diagnostic socio-économique, commune de Gran Santi

Cgerg

Macouria : CGERG : Centre de Gestion et d'Economie Rurale de Guyane ADI : Agence Départemenale d'Insertion ; 2003 2003

-31 p.

-31 p.

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Dictionnaire des communes.

Paris : Berger-Levrault ; 1974 1974

978-2-7013-0031-3

35ème Ed. ; 1021p.

35ème Ed. ; 1021p.

ISBN :

978-2-7013-0031-3

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Documents rassemblés sur la loi SRU

Dde

DDE : Direction Départementale de l'Equipement ; 2001 2001

-

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Le Domaine des collectivités locales.

D.G. Lavroff ; G.D. Marillia ; R. Beyssac ; et al.

Paris : Dalloz ; 1990 1990

384 p. ; 28 cm

384 p. ; 28 cm

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Dossier/Environnement

in  Géomètre (Paris) , n° 4, 01/01/1991

M. Noël

1991

(4), p.34-75 : fig., phot.

(4), p.34-75 : fig., phot.

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Enquête sur les investissements dans le domaine de l'eau

Agences de l'eau

Paris : Ministère de l'environnement ; 1993 1993

25 + annexes p.

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L'exonération pour les reboisements, de la contribution foncière des propriétés non bâties. Principe - Application - Résultats - Enseignements.

Gérard Buttoud ; Alain Rochot

Nancy [France] : Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), Laboratoire d'Economie Forestière (LEF) ; 1977 1977

253p. ; 30cm

253p. ; 30cm

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Expliquer le prix de l'eau

S. Sollier

Paris : Les éditions ouvrières ; 1995 1995

978-2-7082-3184-9

95 p., ref.: *, Glossaire

95 p., ref.: *, Glossaire

ISBN :

978-2-7082-3184-9

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Fichiers des forêts domaniales (par départements et communes).

Office National des Forêts (ONF). Paris

Paris : Office national des forêts (ONF) ; 1991 1991

87 p. ; 30 cm

87 p. ; 30 cm

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La gestion collective de l'assainissement autonome : bilan des premières expériences

FNDAE ; FONDS NATIONAL POUR LE DEVELOPPEMMENT DE ADDUCTIONS D'EAU

Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche ; 1993 1993

978-2-11-087749-9

51 p.

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ISBN :

978-2-11-087749-9

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Le Guide des collectivités locales.

X. Bezancon ; O. Van ruymbeke

Paris : Editions du Moniteur ; 1986 1986

335 p. ; 27 cm

335 p. ; 27 cm

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Histoire de communes Antilles-Guyane: Les Abymes-Bellefontaine

J. Adelaïde-Merlande

1986 1986

2-882188-00-4

6 - 352 p.ill. , carte-

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ISBN :

2-882188-00-4

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Histoire de communes Antilles-Guyane: Bouillante-Fort de France

J. Adelaïde-Merlande

1986 1986

2-882188-00-4

6 - 352 p.ill. , carte-

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ISBN :

2-882188-00-4

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Histoire de communes Antilles-Guyane: Le François- Macouba

J. Adelaïde-Merlande

1986 1986

2-882188-00-4

6 - 352 p.ill. , carte-

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ISBN :

2-882188-00-4

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Histoire de communes Antilles-Guyane: Port Louis- St François

J. Adelaïde-Merlande

1986 1986

2-882188-00-4

6 - 352 p.ill. , carte-

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ISBN :

2-882188-00-4

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Histoire de communes Antilles-Guyane: St Georges-Vieux Habitants

J. Adelaïde-Merlande

1986 1986

2-882188-00-4

6 - 352 p.ill. , carte-

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ISBN :

2-882188-00-4

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Intercommunalités : mode d'emploi. 3ème édition.

Marie-Christine Bernard-gelabert ; Patrick Labia

Paris : Economica ; 2001 2001

978-2-7178-4304-0

X-338 p. ; 24 cm

X-338 p. ; 24 cm

ISBN :

978-2-7178-4304-0

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Inventaire communal 1988 : Meurthe et Moselle.

Institut national de la statistique et des études économiques (France)

Paris : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ; 1988 1988

2 vol.145 et 42 p.:tabl.,cartes ; 30 cm

2 vol.145 et 42 p.:tabl.,cartes ; 30 cm

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La M.49 - Nouvelle édition 1995

B. Paulet ; M. Savrot

Voiron : La Lettre du Cadre Territoriale ; 1995 1995

978-2-84130-075-4

284 p.

284 p.

ISBN :

978-2-84130-075-4

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Le maire et la protection juridique de l'environnement

François Zimeray ; Michel Barnier ; préf.

Paris : Litec ; 1994 1994

978-2-7111-2327-8

246 p.

246 p.

ISBN :

978-2-7111-2327-8

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Outils fonciers, modes d'emplois

Paris : ADEF ; 1990 1990

978-2-905942-08-1

212p.

212p.

ISBN :

978-2-905942-08-1

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Le Pouvoir et les montagnards : trois siècles de conflits forestiers dans le Donnezan

Frédéric Oge

(146), p.67-85, bibliogr. en notes

(146), p.67-85, bibliogr. en notes

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Mémoire

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Première approche des usages non agricoles de produits phytosanitaires sur le bassin Adour-Garonne et méthodologie d'analyse des risques de pollution induits

B. Desaint

Montpellier [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) ; 1995 1995

59 + annexes

59 + annexes

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Proposition et évaluation de pratiques durables en matière de gestion de la ressource en eau potable et ses modes de distribution aux abonnés

Solène Senée

Montpellier : SupAgro ; 2011 2011

126 p.

126 p.

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Propositions de la région Guyane en vue de l'élaboration d'un projet de loi pour le développement réel et durable de la Guyane. Document de travail

Anonyme

Région Guyane

41 p.

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Situation de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement des communes rurales en 1995 : synthèse nationale et résultats départementaux

Fonds national pour le développement des adductions d'eau ; FNDAE

Paris : Ministère de l'Agriculture. Bureau des Infrastructures Rurales ; 1997 1997

2-11-090037-5

1 vol. (239 p.)

1 vol. (239 p.)

ISBN :

2-11-090037-5

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Une solution financière : le Plan d'épargne forestier.

FRANCE. Forêts, Direction

Paris : Siège ; 1985 1985

3 f. ; 30 cm

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Des villages qui bougent

FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'AN

Paris : FNFR ; 1997 1997

287 p.

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