CDrom du Code du travail 2002 : Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations (2002)

Public ISBD Titre : CDrom du Code du travail 2002 : Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations Type de document : document projeté ou vidéo Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Code Dalloz Importance : CDrom, accompagne l'ouvrage du même titre Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Code ; Droit du travail Thésaurus Agrovoc Travail ; Législation ; Réglementation ; Droit privé Type de document : Matériel audiovisuel Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=115137 CDrom du Code du travail 2002 : Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations [document projeté ou vidéo] . - Paris : Dalloz, 2002 . - CDrom, accompagne l'ouvrage du même titre. - (Code Dalloz) . Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Code ; Droit du travail Thésaurus Agrovoc Travail ; Législation ; Réglementation ; Droit privé Type de document : Matériel audiovisuel Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=115137

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Code de la chasse et de la protection de la faune sauvage. (1986)

Public ISBD Titre : Code de la chasse et de la protection de la faune sauvage. Type de document : texte imprimé Auteurs : GUINEE.Eaux et forêts, Secrétariat d'Etat Editeur : Conakry : Ministère de l'agriculture Année de publication : 1986 Importance : 57 f. ; 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Gibier ; Chasse ; Alimentation humaine ; Afrique Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs faune sauvage ; PROTECTION FAUNE ; Code Ancienne liste Géo GUINEE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78985 Code de la chasse et de la protection de la faune sauvage. [texte imprimé] / GUINEE.Eaux et forêts, Secrétariat d'Etat . - Conakry : Ministère de l'agriculture, 1986 . - 57 f. ; 30 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Gibier ; Chasse ; Alimentation humaine ; Afrique Liste Plan de classement 156.6 (Politique et législation de la chasse (aspects économiques, administratifs et sociaux)) [Classement GFDC] Autres descripteurs faune sauvage ; PROTECTION FAUNE ; Code Ancienne liste Géo GUINEE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78985

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Code de commerce / Dalloz (1976)

Public ISBD Titre : Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Dalloz Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1976 Importance : 1200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03358-4 Note générale : ONF. Cayenne Décembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Commerce ; Législation Autres descripteurs Code Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154453 Code de commerce [texte imprimé] / Dalloz . - Paris : Dalloz, 1976 . - 1200 p. ISBN : 978-2-247-03358-4 ONF. Cayenne Décembre 2001 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc France ; Commerce ; Législation Autres descripteurs Code Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=154453

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Kourou		AgroParisTech-Kourou	DR3-J22-DAL-2585	Papier	KOU-+910	Empruntable

Code de la consomation. Commenté (2009)

Public ISBD Titre : Code de la consomation. Commenté Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 14e Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2009 Importance : 2040 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Consommation ; Droit Autres descripteurs Code Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118846 Code de la consomation. Commenté [texte imprimé]  . -  14e . - Paris : Dalloz, 2009 . - 2040 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Consommation ; Droit Autres descripteurs Code Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=118846

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Paris Maine	Bibliothèque	BIBLIOTHEQUE		Papier	PAR00019205	Empruntable

Code de la construction et de l'habitation 2010 / Jean-Philippe Brouant (2010)

Public ISBD Titre : Code de la construction et de l'habitation 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Brouant ; Sabine Bertolaso ; Camille Dreveau Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 1885 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08636-8 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Code ; HABITATION Liste Plan de classement 442.7 (Codes Dalloz et brochures des Journaux Officiels (pour les lois et décrets agricoles, voir 510, 520 et 530)) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Construction ; Législation ; Droit Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=119099 Code de la construction et de l'habitation 2010 [texte imprimé] / Jean-Philippe Brouant ; Sabine Bertolaso ; Camille Dreveau . - Paris : Dalloz, 2010 . - 1885 p. ISBN : 978-2-247-08636-8 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Code ; HABITATION Liste Plan de classement 442.7 (Codes Dalloz et brochures des Journaux Officiels (pour les lois et décrets agricoles, voir 510, 520 et 530)) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Construction ; Législation ; Droit Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=119099

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Paris Maine	Bibliothèque	Sciences Économiques et Juridiques	442.7 BRO	Papier	33004000712565	Empruntable

Code de l'eau / Bernard Drobenko (2008) 

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Code de l'environnement commenté. 10ème édition. / Édith Dejean (2007)

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Code de l'environnement : partie législative (2000)

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Code de l'environnement : protection de la nature, lutte contre les nuisances. 5ème édition. / Jean Lamarque (1994)

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Code général des collectivités territoriales, 2. Code général des collectivités territoriales / France, Commission supérieure de codification (2000)

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Code des marchés publics annoté et commenté : les textes officiels et les données juridiques pour la passation et l'exécution des marchés de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics / Michel Guibal (1994)

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Code de la retraite / France (1991)

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Code Rural, Code Forestier / Dalloz (1989)

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Code sanitaire international pour les animaux aquatiques : poissons, mollusques et crustacés / Office international des épizooties (2001)

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Code sanitaire international pour les animaux aquatiques : poissons, mollusques et crustacés : recommandations pour les échanges internationaux d'animaux aquatiques et de produits d'animaux aquatiques / Office international des épizooties (1998)

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Code de la santé publique 2010 / Didier Truchet (2010)

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Code du travail 1991. Livre 2 : réglementation du travail / Anonyme (1991)

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Code du Travail. Livre I er. Conventions relatives au travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre II. Réglementation du travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre III. Placement et emploi. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre IV. Les groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre IX. De la formation professionelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre V et VI. Conflits du travail, contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail. / Journal Officiel (1991)

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Code du Travail. Livre VIII. Dispositions particulières aux départements d'Outre-mer. / Journal Officiel (1991)

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Code du travail : Textes, jurisprudence, annotation (2000)

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Code de l'urbanisme 2010 (2010)

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Code zoosanitaire international : mammifères, oiseaux et abeilles / Office international des épizooties (1999)

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Code zoosanitaire international : mammifères, oiseaux et abeilles / Office international des épizooties (2001)

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CORINE biotopes manual. A method to identify and describe consistently sites of major importance for nature conservation. Data specifications - Part 1 (1991)

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Eau et environnement. Tous les textes réglementaires (1998)

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FAO model code of forest harvesting practice / D.P. Dykstra (1996)

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Les marchés sans formalités : quels changements ? in Techni.cités, n° 63 (07/02/2004)

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La protection du patrimoine géologique. Guide juridique / Philippe Billet (2002)

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La région : extraits du code général des collectivités territoriales (articles et commentaires) / S. Plagnard (1997)

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Relevé méthodique de la végétation et du milieu, code et transcription sur carte perforée / L. Emberger (1983)

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Wfpl research (Western forest products laboratory). Pays off. (1979)

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