L'avenir de l'espace agricole et rural : quelle politique ? Pour quels objectifs ? / FNPA (1985)

Public ISBD Titre : L'avenir de l'espace agricole et rural : quelle politique ? Pour quels objectifs ? Type de document : texte imprimé Auteurs : FNPA Editeur : Paris : FNPA Année de publication : 1985 Importance : 101 p. Format : 23 cm Note générale : 1985 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Fiscalite ; Propriete (droit) Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19309 L'avenir de l'espace agricole et rural : quelle politique ? Pour quels objectifs ? [texte imprimé] / FNPA . - Paris : FNPA, 1985 . - 101 p. ; 23 cm. 1985 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Fiscalite ; Propriete (droit) Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19309

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Paris Claude Bernard	Magasin	MAGASIN / XX 31-32	P85/408	Papier	33004000124548	Empruntable

Besoin d'espace et maîtrise du territoire : propriété privée et accès du public aux espaces naturels dans deux communes périurbaines / Charlotte Michel (1998)

Public ISBD Titre : Besoin d'espace et maîtrise du territoire : propriété privée et accès du public aux espaces naturels dans deux communes périurbaines Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlotte Michel Editeur : Paris : INA P-G Année de publication : 1998 Importance : 181 p. Format : 30 cm Note générale : 1998 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Espace naturel ; Enquete ; Propriete (droit) ; Dea Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27768 Besoin d'espace et maîtrise du territoire : propriété privée et accès du public aux espaces naturels dans deux communes périurbaines [texte imprimé] / Charlotte Michel . - Paris : INA P-G, 1998 . - 181 p. ; 30 cm. 1998 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Espace naturel ; Enquete ; Propriete (droit) ; Dea Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27768

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Paris Claude Bernard	Magasin	MAGASIN DAA	PDEA99/89	Papier	mq33332	Empruntable

Un droit inviolable et sacré : la propriété

Public ISBD Titre : Un droit inviolable et sacré : la propriété Type de document : texte imprimé Editeur : Association des études foncières Importance : 359 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-905942-16-6 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete (droit) ; Urbanisme Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1140 Un droit inviolable et sacré : la propriété [texte imprimé] . - [S.l.] : Association des études foncières, [s.d.] . - 359 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-905942-16-6 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete (droit) ; Urbanisme Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1140

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Paris Claude Bernard	Bibliothèque	DROIT (Noir)	P91/278	Papier	33004000030521	Empruntable

Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux / Pascal Gourdault-Montagne (1994)

Public ISBD Titre : Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Gourdault-Montagne Editeur : Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier Année de publication : 1994 Importance : 168 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0008-0 Note générale : 1994 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Droit de l'environnement ; LEGISLATION DE L'EAU ; SERVITUDE ; Entretien de cours d'eau ; RIVERAINETE ; Amenagement de cours d'eau ; prévention ; RESSOURCE PISCICOLE Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] ; 76 (DROIT DE L'ENVIRONNEMENT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Cours d'eau ; Utilisation de l'eau ; Droit d'usage ; Irrigation ; Environnement ; Milieu aquatique ; Réglementation ; Administration ; Ressource en eau Resagri Droit ; Riviere ; Reglementation ; Propriete (droit) ; Milieu aquatique Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24834 Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux [texte imprimé] / Pascal Gourdault-Montagne . - Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier, 1994 . - 168 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-7430-0008-0 1994 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Droit de l'environnement ; LEGISLATION DE L'EAU ; SERVITUDE ; Entretien de cours d'eau ; RIVERAINETE ; Amenagement de cours d'eau ; prévention ; RESSOURCE PISCICOLE Liste Plan de classement 380 (législation et politique de l'eau) [Classement Montpellier] ; 76 (DROIT DE L'ENVIRONNEMENT) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Cours d'eau ; Utilisation de l'eau ; Droit d'usage ; Irrigation ; Environnement ; Milieu aquatique ; Réglementation ; Administration ; Ressource en eau Resagri Droit ; Riviere ; Reglementation ; Propriete (droit) ; Milieu aquatique Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24834

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Montpellier	Bibliothèque	Gestion de l'eau	380 GOU	Papier	33004001108409	Empruntable
Montpellier	Magasin 3	Gestion de l'eau	380 GOU.2	Papier	33004001108417	Empruntable
Paris Maine	Bibliothèque	Environnement et Nature	76 GOU	Papier	PAR-31755	Empruntable

Transfert de droits de propriété intellectuelle : les formalités / Isabelle Domart (1989)

Public ISBD Titre : Transfert de droits de propriété intellectuelle : les formalités Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Domart Editeur : Paris : Institut d'administration des entreprises. Université de Paris I Année de publication : 1989 Importance : 71 p. Format : 30 cm Note générale : 1989 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete (droit) ; Rapport Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21665 Transfert de droits de propriété intellectuelle : les formalités [texte imprimé] / Isabelle Domart . - Paris : Institut d'administration des entreprises. Université de Paris I, 1989 . - 71 p. ; 30 cm. 1989 Langues : Français (fre) Catégories : Resagri Propriete (droit) ; Rapport Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21665

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Paris Claude Bernard	Magasin	MAGASIN	P89/490	Papier	33004000110430	Empruntable