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20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 (1996)
Titre : 20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société française pour le droit de l'environnement Editeur : Limoges : PULIM Année de publication : 1996 Importance : 308 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84287-097-3 Note générale : Hommage au professeur Michel Despax Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
protection de la nature ; Etude d'impact ; GESTION DURABLE ; Droit de l'environnement
Liste Plan de classement
713 (PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ouvrages généraux)) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
Environnement ; Droit internationalType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=110838 20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 [texte imprimé] / Société française pour le droit de l'environnement . - Limoges : PULIM, 1996 . - 308 p.
ISBN : 978-2-84287-097-3
Hommage au professeur Michel Despax
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
protection de la nature ; Etude d'impact ; GESTION DURABLE ; Droit de l'environnement
Liste Plan de classement
713 (PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ouvrages généraux)) [Classement Paris Maine]
Thésaurus Agrovoc
Environnement ; Droit internationalType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=110838 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Maine Bibliothèque Environnement et Nature 713 SFD Papier PAR-34273 Empruntable L'A.B.C. du droit d'auteur. (1985)
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section Br.16.600 Papier NCY-Br.16.600 Empruntable La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme / Marie -Catherine Chemtob (2000)
Titre : La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie -Catherine Chemtob, Auteur ; Alain Gallochat, Auteur Editeur : Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier Année de publication : 2000 Importance : XIV-200 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0421-7 Prix : 460 FRF Note générale : Bibliogr. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU
Biotechnologie -- Brevets d'invention ; Propriété industrielle -- Droit international
Liste Plan de classement
340 (Le droit) [Classement Paris Grignon]
Thésaurus Agrovoc
Brevet ; Droit international ; Biotechnologie ; Droit
Autres descripteurs
Propriete industrielleRésumé : Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36065 La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme [texte imprimé] / Marie -Catherine Chemtob, Auteur ; Alain Gallochat, Auteur . - Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier, 2000 . - XIV-200 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 978-2-7430-0421-7 : 460 FRF
Bibliogr. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : RAMEAU
Biotechnologie -- Brevets d'invention ; Propriété industrielle -- Droit international
Liste Plan de classement
340 (Le droit) [Classement Paris Grignon]
Thésaurus Agrovoc
Brevet ; Droit international ; Biotechnologie ; Droit
Autres descripteurs
Propriete industrielleRésumé : Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36065 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Grignon Bibliothèque BIOTECHNOLOGIE (Rouge) G2001/232 Papier 33004000140627 Empruntable
Titre : La certification des forêts et l'OMC. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan Klabbers Editeur : Joensuu : European Forest Institute (EFI) Année de publication : 2000 Collection : EFI Discussion paper, ISSN 1455-6936 num. 7 Importance : 31 p., 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-952-9844-75-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
économie forestière ; OMC ; Droit international
Liste Plan de classement
935 (Autres actions et contrôles administratifs) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
CERTIFICATION FORET
Ancienne liste Géo
MONDEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101373 La certification des forêts et l'OMC. [texte imprimé] / Jan Klabbers . - Joensuu : European Forest Institute (EFI), 2000 . - 31 p., 24 cm. - (EFI Discussion paper, ISSN 1455-6936; 7) .
ISBN : 978-952-9844-75-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
économie forestière ; OMC ; Droit international
Liste Plan de classement
935 (Autres actions et contrôles administratifs) [Classement GFDC]
Autres descripteurs
CERTIFICATION FORET
Ancienne liste Géo
MONDEType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101373 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Nancy Bibliothèque sans section Br.27.024 Papier NCY-Br.27.024 Empruntable Le commerce des espèces sauvages : entre droit international et gestion locale : entre droit international et gestion locale / Marie-Laure Lambert-Habib (2000)
Titre : Le commerce des espèces sauvages : entre droit international et gestion locale : entre droit international et gestion locale Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Laure Lambert-Habib Editeur : Paris : L'Harmattan Année de publication : 2000 Collection : Logiques juridiques Importance : 608 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-9190-9 Prix : 320,00 F Note générale : 2000 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc
Faune et flore sauvages ; Conservation de la nature ; Droit internationalType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29587 Le commerce des espèces sauvages : entre droit international et gestion locale : entre droit international et gestion locale [texte imprimé] / Marie-Laure Lambert-Habib . - Paris : L'Harmattan, 2000 . - 608 p. ; 24 x 16 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 978-2-7384-9190-9 : 320,00 F
2000
Langues : Français (fre)
Catégories : Thésaurus Agrovoc
Faune et flore sauvages ; Conservation de la nature ; Droit internationalType de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29587 Réservation
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Localisation Emplacement Section Cote Support Code-barres Disponibilité Paris Claude Bernard Bibliothèque DROIT (Noir) P2000/1109 Papier 33004000029515 Empruntable PermalinkLa convention internationale sur la biodiversité : enjeux de la mise en oeuvre / Céline Nègre (2010)
PermalinkConventions relatives à la gestion des bassins versants internationaux. Principes et modalités. / Simona Brofferio (2001)
PermalinkDonnées personnelles et société de l'information : transposition en droit français de la direction n° 95/46 / Guy Braibant (1998)
PermalinkPermalinkPermalinkDroit international et certification des bois tropicaux. / Caroline Amilien in La Forêt privée, n° 217 (01/05/1994)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLe droit international face à l'éthique et à la politique de l'environnement (1996)
PermalinkPermalinkLe droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté / Jochen Sohnle (2002)
PermalinkDroit et négociations internationales : la prise ne compte des aspects scientifiques et économiques / INRA, Economie et sociologie rurales (1999)
PermalinkPermalinkDroit : télédétection et environnement. Actes du colloque international : le droit face aux techniques de télédétection... Strasbourg : 2-4 juin 1993. / S. Courteix (1994)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkEtude pour un projet de traité entre les Républiques Dominicaine et de Haïti concernant leurs ressources en eau sous le régime juridique international / S. Nünninghoff (1992)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes hommes et l'environnement : quels droits pour le vingt-et-unième siècle ? = Mankind and the Environment : What rights for the twenty-first century ? : études en hommage à Alexandre Kiss, textes réunis par Michel Prieur et Claude Lambrechts (1998)
PermalinkPermalinkInstruments pour la conservation de la biodiversité dans le bassin méditerranéen / Bénédicte de la Briere (1992)
PermalinkPermalinkL'ONU : les activités (2001)
PermalinkLa politique internationale de la France et les moyens navals et maritimes / Jean-Benoît Albertini (1988)
PermalinkPermalinkPermalinkLe principe de précaution : significations et conséquences (2000)
PermalinkLes principes du droit et de l'administration des eaux. : Droit interne et droit international / Dante A. Caponera (2000)
PermalinkPermalinkLes rencontres de l'ENGREF : Le principe de précaution (jeudi 31 mai 2007) (2007)
PermalinkLes ressources en eaux souterraines transfrontalières: quelle gestion pour quels enjeux? / Anissa Lahlou (2009)
PermalinkRévision de la Charte Européenne des sols du Conseil de l'Europe (1972). Actes de la journée de l'Institut Fédératif "Environnement et Eau", Limoges, 17 Novembre 1999. (2001)
PermalinkLa sécurité de l'Europe en Méditerranée : L'exemple des Balkans. Séminaire sur la mer, rapport du groupe N°14 / Joëlle Adda (1988)
PermalinkPermalinkLes stratégies navales des grandes puissances. Séminaire sur la mer, rapport du groupe N°13 / Nicolas Bodson (1988)
PermalinkThe effectiveness of international environmental regimes : causal connections and behavioral mechanisms / / Oran R. Young (1999)
PermalinkTraité pratique de droit alimentaire (2013)
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