20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 (1996)

Public ISBD Titre : 20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Société française pour le droit de l'environnement Editeur : Limoges : PULIM Année de publication : 1996 Importance : 308 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84287-097-3 Note générale : Hommage au professeur Michel Despax Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs protection de la nature ; Etude d'impact ; GESTION DURABLE ; Droit de l'environnement Liste Plan de classement 713 (PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ouvrages généraux)) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Environnement ; Droit international Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=110838 20 ans de production de la nature : actes du colloque de la SFDE, Faculté de droit et des sciences économques de Limoges, 2-29 novembre 1996 [texte imprimé] / Société française pour le droit de l'environnement . - Limoges : PULIM, 1996 . - 308 p. ISBN : 978-2-84287-097-3 Hommage au professeur Michel Despax Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs protection de la nature ; Etude d'impact ; GESTION DURABLE ; Droit de l'environnement Liste Plan de classement 713 (PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (ouvrages généraux)) [Classement Paris Maine] Thésaurus Agrovoc Environnement ; Droit international Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=110838

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Paris Maine	Bibliothèque	Environnement et Nature	713 SFD	Papier	PAR-34273	Empruntable

L'application renforcée du droit international de l'environnement. Towards strengthening application of international environmental law (1999)

Public ISBD Titre de série : L'application renforcée du droit international de l'environnement Titre : Towards strengthening application of international environmental law Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Frison-Roche Année de publication : 1999 Importance : 195 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87671-313-0 Prix : Br. 159.00 FRF Note générale : 1999 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Environnement ; Droit international Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28164 L'application renforcée du droit international de l'environnement. Towards strengthening application of international environmental law [texte imprimé] . - Paris : Frison-Roche, 1999 . - 195 p. ; 24 x 16 cm. ISBN : 978-2-87671-313-0 : Br. 159.00 FRF 1999 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Environnement ; Droit international Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28164

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Paris Claude Bernard	Bibliothèque	DROIT (Noir)	P99/1000	Papier	33004000029978	Empruntable

L'A.B.C. du droit d'auteur. (1985)

Public ISBD Titre : L'A.B.C. du droit d'auteur. Type de document : texte imprimé Auteurs : UNESCO. Paris Editeur : Paris : Siège Année de publication : 1985 Importance : 75 p. ; 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Droit international ; library sciences Liste Plan de classement 34 (Stockage du bois en forêt et sur les places de dépôt, parcs à bois) [Classement GFDC] Autres descripteurs DROIT AUTEUR ; Edition ; IMPRIMERIE ; OEUVRE PROTEGEE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74704 L'A.B.C. du droit d'auteur. [texte imprimé] / UNESCO. Paris . - Paris : Siège, 1985 . - 75 p. ; 24 cm. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Droit international ; library sciences Liste Plan de classement 34 (Stockage du bois en forêt et sur les places de dépôt, parcs à bois) [Classement GFDC] Autres descripteurs DROIT AUTEUR ; Edition ; IMPRIMERIE ; OEUVRE PROTEGEE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74704

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Nancy	Bibliothèque	sans section	Br.16.600	Papier	NCY-Br.16.600	Empruntable

La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme / Marie -Catherine Chemtob (2000)

Public ISBD Titre : La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie -Catherine Chemtob, Auteur ; Alain Gallochat, Auteur Editeur : Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier Année de publication : 2000 Importance : XIV-200 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0421-7 Prix : 460 FRF Note générale : Bibliogr. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Biotechnologie -- Brevets d'invention ; Propriété industrielle -- Droit international Liste Plan de classement 340 (Le droit) [Classement Paris Grignon] Thésaurus Agrovoc Brevet ; Droit international ; Biotechnologie ; Droit Autres descripteurs Propriete industrielle Résumé : Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36065 La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'homme [texte imprimé] / Marie -Catherine Chemtob, Auteur ; Alain Gallochat, Auteur . - Paris : Éd. Tec & Doc-Lavoisier, 2000 . - XIV-200 p. ; 24 x 16 cm. ISBN : 978-2-7430-0421-7 : 460 FRF Bibliogr. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Biotechnologie -- Brevets d'invention ; Propriété industrielle -- Droit international Liste Plan de classement 340 (Le droit) [Classement Paris Grignon] Thésaurus Agrovoc Brevet ; Droit international ; Biotechnologie ; Droit Autres descripteurs Propriete industrielle Résumé : Cet ouvrage de synthèse présente le champ d'application du droit des brevets applicable aux innovations biotechnologiques. Il envisage ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de forme et de fond imposées par les offices des brevets européen, américain et japonais, avant d'étudier l'étendue de la protection conférée. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36065

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Grignon		BIOTECHNOLOGIE (Rouge)	G2001/232	Papier	33004000140627	Empruntable

La certification des forêts et l'OMC. / Jan Klabbers (2000)

Public ISBD Titre : La certification des forêts et l'OMC. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jan Klabbers Editeur : Joensuu : European Forest Institute (EFI) Année de publication : 2000 Collection : EFI Discussion paper, ISSN 1455-6936 num. 7 Importance : 31 p., 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-952-9844-75-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc économie forestière ; OMC ; Droit international Liste Plan de classement 935 (Autres actions et contrôles administratifs) [Classement GFDC] Autres descripteurs CERTIFICATION FORET Ancienne liste Géo MONDE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101373 La certification des forêts et l'OMC. [texte imprimé] / Jan Klabbers . - Joensuu : European Forest Institute (EFI), 2000 . - 31 p., 24 cm. - (EFI Discussion paper, ISSN 1455-6936; 7) . ISBN : 978-952-9844-75-3 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc économie forestière ; OMC ; Droit international Liste Plan de classement 935 (Autres actions et contrôles administratifs) [Classement GFDC] Autres descripteurs CERTIFICATION FORET Ancienne liste Géo MONDE Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=101373

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Nancy	Bibliothèque	sans section	Br.27.024	Papier	NCY-Br.27.024	Empruntable

Le commerce des espèces sauvages : entre droit international et gestion locale : entre droit international et gestion locale / Marie-Laure Lambert-Habib (2000)

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Les communautés européennes : le système institutionnel. / Philippe Mannin (1990)

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La convention internationale sur la biodiversité : enjeux de la mise en oeuvre / Céline Nègre (2010)

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Conventions relatives à la gestion des bassins versants internationaux. Principes et modalités. / Simona Brofferio (2001)

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Données personnelles et société de l'information : transposition en droit français de la direction n° 95/46 / Guy Braibant (1998)

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Droit de l'environnement / Michel Despax (1980)

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Droit de l'environnement 1 : Principes et institutions / Yves Petit (2011)

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Le droit international / René-Jean Dupuy (2001)

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Droit international et certification des bois tropicaux. / Caroline Amilien in La Forêt privée, n° 217 (01/05/1994)

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Droit international de l'environnement / Jean-Marc Lavieille (1998)

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Le droit international de l'environnement / A. Kiss (1992)

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Droit international de l'environnement / Jean-Maurice Arbour (2016)

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Le droit international face à l'éthique et à la politique de l'environnement (1996)

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Droit international et gestion durable des forêts tropicales / Caroline Amilien (1995)

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Le droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté / Jochen Sohnle (2002)

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Droit et négociations internationales : la prise ne compte des aspects scientifiques et économiques / INRA, Economie et sociologie rurales (1999)

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Droit de la preuve / Étienne Vergès (2015)

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Droit : télédétection et environnement. Actes du colloque international : le droit face aux techniques de télédétection... Strasbourg : 2-4 juin 1993. / S. Courteix (1994)

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L'eau, nouvel enjeu stratégique mondial / Sironneau Jacques (1996)

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L'eau en questions. Enjeu de XXIe siècle / Jean Margat (1998)

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L'écologie et la loi. Le statut juridique de l'environnement / Alexandre-Charles Kiss (1989)

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Etude pour un projet de traité entre les Républiques Dominicaine et de Haïti concernant leurs ressources en eau sous le régime juridique international / S. Nünninghoff (1992)

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European and Global Food Law / Luigi Costato (2016)

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Forest Certification and the WTO. / Jan Klabbers (2000)

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Gestion transfrontalière des fleuves en Europe / Amélie Renaud (2007/02)

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La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ? / Nguyen Tien-Duc (1999)

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Les hommes et l'environnement : quels droits pour le vingt-et-unième siècle ? = Mankind and the Environment : What rights for the twenty-first century ? : études en hommage à Alexandre Kiss, textes réunis par Michel Prieur et Claude Lambrechts (1998)

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Institutions économiques internationales. 5ème édition mise à jour. / M. Belanger (1992)

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Instruments pour la conservation de la biodiversité dans le bassin méditerranéen / Bénédicte de la Briere (1992)

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Les normes internationales de la bioéthique / Noëlle Lenoir (2004)

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L'ONU : les activités (2001)

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La politique internationale de la France et les moyens navals et maritimes / Jean-Benoît Albertini (1988)

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Principaux textes internationaux relatifs à la protection de la nature / G. Humbert (1995)

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Le principe de précaution : Environnement - Santé et sécurité alimentaire / Pierre Becmann (2002)

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Le principe de précaution : significations et conséquences (2000)

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Les principes du droit et de l'administration des eaux. : Droit interne et droit international / Dante A. Caponera (2000)

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Protection des milieux aquatiques - Etude de droit comparé / J. Du Bois de Gaudusson (1990)

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Les rencontres de l'ENGREF : Le principe de précaution (jeudi 31 mai 2007) (2007)

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Les ressources en eaux souterraines transfrontalières: quelle gestion pour quels enjeux? / Anissa Lahlou (2009)

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Révision de la Charte Européenne des sols du Conseil de l'Europe (1972). Actes de la journée de l'Institut Fédératif "Environnement et Eau", Limoges, 17 Novembre 1999. (2001)

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La sécurité de l'Europe en Méditerranée : L'exemple des Balkans. Séminaire sur la mer, rapport du groupe N°14 / Joëlle Adda (1988)

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Le statut des eaux souterraines en droit international / J.A. Barberis (1987)

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Les stratégies navales des grandes puissances. Séminaire sur la mer, rapport du groupe N°13 / Nicolas Bodson (1988)

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Textes du droit des étrangers / Catherine Teitgen-Colly (1999)

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The effectiveness of international environmental regimes : causal connections and behavioral mechanisms / / Oran R. Young (1999)

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Traité pratique de droit alimentaire (2013)

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Les zones exemptes d'armes nucléaires et les zones de paix en mer. Séminaire sur la mer, rapport du groupe N°15 / Bruno Figueroa (1988)

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