L'arbitrage des conflits d'irrigation dans l'optique du droit musulman / V. Andreassian

Public ISBD Titre : L'arbitrage des conflits d'irrigation dans l'optique du droit musulman Type de document : texte imprimé Auteurs : V. Andreassian Editeur : Paris [France] : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF) Importance : 5 p., ref.: 6 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Irrigation Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DROIT MUSULMAN Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=122210 L'arbitrage des conflits d'irrigation dans l'optique du droit musulman [texte imprimé] / V. Andreassian . - Paris (France) : Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF), [s.d.] . - 5 p., ref.: 6. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Irrigation Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Autres descripteurs DROIT MUSULMAN Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=122210

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Code 2006 des marchés publics. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 (JO du 4 août 2006) (2006)

Public ISBD Titre : Code 2006 des marchés publics. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 (JO du 4 août 2006) Type de document : texte imprimé Auteurs : Le Moniteur Année de publication : 2006 Importance : 98 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs CODE DES MARCHES PUBLICS Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Législation Résumé : 1 . Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateur: Champ d'application et principes fondamentaux -Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 2 . Dispositions applicables aux entités adjudicatrices: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 3 . Dispositions diverses. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134755 Code 2006 des marchés publics. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 (JO du 4 août 2006) [texte imprimé] / Le Moniteur . - 2006 . - 98 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs CODE DES MARCHES PUBLICS Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Thésaurus Agrovoc Législation Résumé : 1 . Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateur: Champ d'application et principes fondamentaux -Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 2 . Dispositions applicables aux entités adjudicatrices: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 3 . Dispositions diverses. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134755

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Code 2006 des marchés publics. Panorama de la réforme- Grands principes, organisation, formes du marché, procédures (2006)

Public ISBD Titre : Code 2006 des marchés publics. Panorama de la réforme- Grands principes, organisation, formes du marché, procédures Type de document : texte imprimé Auteurs : Le Moniteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2006 Importance : 106 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs marches publics ; Reforme Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Résumé : 1 . Grands principes de la réforme. 2 . Définition des besoins et organisation de l'achat. 3 . Formes du marché. 4 . Mise en oeuvre de la procédure. 5 . Achèvement de la procédure. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134769 Code 2006 des marchés publics. Panorama de la réforme- Grands principes, organisation, formes du marché, procédures [texte imprimé] / Le Moniteur . - Paris : Le Moniteur, 2006 . - 106 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs marches publics ; Reforme Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Résumé : 1 . Grands principes de la réforme. 2 . Définition des besoins et organisation de l'achat. 3 . Formes du marché. 4 . Mise en oeuvre de la procédure. 5 . Achèvement de la procédure. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134769

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Code 2009 des marchés publics : Inclus: les textes d'application du Code, version consolidée, janvier 2009 (2009/02)

Public ISBD Titre : Code 2009 des marchés publics : Inclus: les textes d'application du Code, version consolidée, janvier 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : La Gazette des Communes, des Départements, des Régions Année de publication : 2009/02 Importance : 78 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Réglementation Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Autres descripteurs MARCHE PUBLIC Résumé : Les textes réglementaires sur le code 2009 des marchés publics. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137341 Code 2009 des marchés publics : Inclus: les textes d'application du Code, version consolidée, janvier 2009 [texte imprimé] / La Gazette des Communes, des Départements, des Régions . - 2009/02 . - 78 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Législation ; Réglementation Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Autres descripteurs MARCHE PUBLIC Résumé : Les textes réglementaires sur le code 2009 des marchés publics. Type de document : Autre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=137341

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Montpellier	Magasin 3	Sciences Humaines et sociales	15 COD	Papier	33004000757784	Empruntable

Code commenté des marchés publics. Réforme 2006. / Michel Guibal (2006)

Public ISBD Titre : Code commenté des marchés publics. Réforme 2006. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Guibal ; N. Charrel Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 2006 Importance : 420 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs marches publics Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Résumé : 1 . Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 2 . Dispositions applicables aux entités adjudicatrices: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 3 . Dispositions diverses: Le cumul des qualités d'entité et de pouvoir adjudicateurs - Champ d'application territorial. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134830 Code commenté des marchés publics. Réforme 2006. [texte imprimé] / Michel Guibal ; N. Charrel . - Paris : Editions du Moniteur, 2006 . - 420 p. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs marches publics Liste Plan de classement 15 (droit) [Classement Montpellier] Résumé : 1 . Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 2 . Dispositions applicables aux entités adjudicatrices: Champ d'application et principes fondamentaux - Dispositions générales - Passation des marchés - Exécution des marchés - Dispositions relatives au contrôle - Dispositions diverses. 3 . Dispositions diverses: Le cumul des qualités d'entité et de pouvoir adjudicateurs - Champ d'application territorial. Type de document : Livre Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=134830

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Montpellier	Magasin 3	Sciences Humaines et sociales	15 COD.MAR.1	Papier	33004000757909	Empruntable
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Code de l'environnement 2007 (2005)

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Code de l'Environnement. Edition 2007 (2007)

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Code de l'Environnement. Partie réglementaire. Annexe au décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 (2007/10)

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Code général des collectivités territoriales, annoté et commenté. Tome I: Dispositions générales. Tome II: la commune. Tome III: Le département, la région. Tome IV: la coopération locale / J.B. Auby (2000) 

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Code des marchés publics / Michel Guibal (2003)

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Code des marchés publics. Réglementation française, réglementation communautaire. Recueil des textes officiels / C. Bonnefoy (2000) 

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Code de la santé publique. 23ème édition (2009)

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Contrats publics. Code 2006 des marchés publics- Applicable aux entités adjudicatrices. Version consolidée élaborée par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (2006)

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Délégation de service public. Passation, clauses, contrôles, litiges. / L. Richer (2003)

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Droit de l'environnement 1 : Principes et institutions / Yves Petit (2011)

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Droit de l'environnement 2 : Domaines et réglementations : 2. Domaines et réglementations / Yves Petit (2011/01)

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Droit de l'information et de la communication. / N. Mallet-Poujol (1997)

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Droit des services publics locaux. Tome1 et 2 / L. Richer (1997)

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Environnement et nuisances. CD permanent (2005)

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Fonction publique- Les contractuels, Tomes 1 et 2 (2006)

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Guide de l'achat public durable : Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics (2008/03)

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Histoire du droit des finances publiques. Vol 3 : Les grands thèmes des finances locales / Isaia,H. (1988)

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Informatique et libertés / H. Delahaie (1987)

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Livre 1 - Dispositions communes : principes généraux - Information et participation des citoyens - Institutions - Associations de protection de l'environnement - Dispositions financières. IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre II - Milieux physiques : Eau et milieux aquatiques - Air et atmosphère - . IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre III - Espaces naturels : inventaire et mise en valeur du patrimoine naturel - Littoral - Parcs et réserves - Sites - Paysages - Accès à la nature. IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre IV - Dispositions applicables en Nouvelle Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, dans les terres australes et antarctuqies françaises et à Mayotte. IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre IV - Faune et flore : Protection de la faune et de la flore - Chasse - Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles. IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre V - Prévention des pollutions, des risques et des nuisances: Installations classées pour la protection de l'environnement - Produits chimiques et biocides - Organismes génétiquement modifiés (OGM) - Déchets - Dispositions particulières à certains ouvrages ou installations - Prévention des risques naturels - Prévention des nuisances accoustiques et visuelles - Protection du cadre de vie. IN : Code de l'Environnement. (2004)

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Livre VII - Protection de l'environnement en Antarctique : mise en oeuvre du protocole au traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 oct. 1991. IN: Code de l'environnement. (2004)

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La loi démocratie de proximité: analyse et synthèse. / D Deporcq (2002)

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Loi urbanisme et habitat. Volet Urbanisme. (2003)

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Mémento pratique Francis Lefèbvre. Social 2010 (2010)

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Modèle de marche pour une étude de sol avec notice explicative.

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La normalisation et l'Europe : secteurs de l'agro-alimentaire, du bois et de l'eau / Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (Paris, France) (1992)

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Partie règlementaire - Protection de la nature : faune et flore, chasse, pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles, espaces naturels, dispositions communes à la protection de la nature. - Disposition particulières aux DOM, Saint Pierre et Miquelon, aux terres AAustrales et Antarctiques françaises, à Mayotte et à la Polynésie française. (2004)

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Le principe de précaution (2005)

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La réforme de l'Etat : Textes réglementaires et notes d'orientation du Ministère de l'Agriculture / Dominique Pelissie (1996)

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Le régime juridique de la productivité des sols: Eléments de droit comparé / F.M. Mifsud (1985)

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Valuation of environmental goods / Anil Markandya (1998)

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