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Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- / H. Piot in La Forêt privée, n° 266 (juillet-août 2002)

Public

ISBD

[article]
in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74
Titre : Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?-
Type de document : texte imprimé
Auteurs : H. Piot
Année de publication : 2002
Article en page(s) : (266), p.67-74
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt ; Aide au développement ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281

[article] Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- [texte imprimé] / H. Piot . - 2002 . - (266), p.67-74.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt ; Aide au développement ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281

Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 180 (01/03/1988)

Public

ISBD

[article]
in La Forêt privée > n° 180 (01/03/1988) . - (180), p.51-57.
Titre : Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Lagarde
Année de publication : 1988
Article en page(s) : (180), p.51-57.
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; Fiscalite ; Exploitation forestière ; REVENU IMPOSABLE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86824

[article] Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu. [texte imprimé] / Michel Lagarde . - 1988 . - (180), p.51-57.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 180 (01/03/1988) . - (180), p.51-57.
Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; Fiscalite ; Exploitation forestière ; REVENU IMPOSABLE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86824

La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite). / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 192 (01/03/1990)

Public

ISBD

[article]
in La Forêt privée > n° 192 (01/03/1990) . - (192), p.43-49
Titre : La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite).
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Michel Lagarde
Année de publication : 1990
Article en page(s) : (192), p.43-49
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; urbanisme ; Agriculture ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87392

[article] La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite). [texte imprimé] / Michel Lagarde . - 1990 . - (192), p.43-49.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 192 (01/03/1990) . - (192), p.43-49
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; urbanisme ; Agriculture ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87392

Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 102 (1981)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 102 (1981) . - (102, 30 avril), p.1235-1236
Titre : Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Ministère de l'agriculture. Paris
Année de publication : 1981
Article en page(s) : (102, 30 avril), p.1235-1236
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; IMPOT FORESTIER ; Taxe ; CODE DES IMPOTS
Liste Plan de classement
83 (Industries du bois et leurs produits. Utilisation du bois comme tel) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Produit forestier ; Importation ; Exportation ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89421

[article] Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts [texte imprimé] / Ministère de l'agriculture. Paris . - 1981 . - (102, 30 avril), p.1235-1236.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 102 (1981) . - (102, 30 avril), p.1235-1236
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; IMPOT FORESTIER ; Taxe ; CODE DES IMPOTS
Liste Plan de classement
83 (Industries du bois et leurs produits. Utilisation du bois comme tel) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Produit forestier ; Importation ; Exportation ; France
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89421

Décret 87-715 et circulaire du 27 août 1987 relatifs à la taxe sur le défrichement. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 200 (1987)

Public

ISBD

[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 200 (1987) . - (200), p.9983-9994
Titre : Décret 87-715 et circulaire du 27 août 1987 relatifs à la taxe sur le défrichement.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Ministère de l'agriculture. Paris
Année de publication : 1987
Article en page(s) : (200), p.9983-9994
Langues : Français (fre)
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86447

[article] Décret 87-715 et circulaire du 27 août 1987 relatifs à la taxe sur le défrichement. [texte imprimé] / Ministère de l'agriculture. Paris . - 1987 . - (200), p.9983-9994.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 200 (1987) . - (200), p.9983-9994
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement
Type de document : Article
Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86447

Les Droits de succession sur les forêts en Belgique et dans les pays voisins. / A. Jamar de bolsee in Silva belgica, Vol. 99 n° 3 (01/05/1992)

Permalink
Emerging patterns of forest property and yield taxes. / C.A. Hickman (1982)

Permalink
Etude sur les conséquences fiscales et juridiques de la modification de la T.V.A. sur la gestion et l'exploitation de la forêt privée. (1981)

Permalink
Evaluation des politiques des espaces naturels sensibles menées par les départements. / M. Prats (1997)

Permalink
L’évolution des aides directes et fiscales à la forêt privée : le cas du Loiret. / Benoît Genere in Revue forestière française, Vol. 58 n° 6 (novembre - décembre 2006)

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Fiscalité : du cumul d'activités d'exploitant forestier et de scieur et de son influence sur l'exploitation des bois au regard de l'impôt sur le revenu. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 218 (01/07/1994)

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Fiscalité : de la distinction entre les opérations soumises au taux réduit de T.V.A. et celles relevant du taux normal en matière de travaux forestiers et de livraison d'arbres et de plants par un non-agriculteur. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 204 (01/03/1992)

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La Fiscalité des espaces naturels / Préface de François Letourneux... / Guillaume Sainteny (1993)

Permalink
La Fiscalité forestière dans le Haut-Jura. / P. Chevassus in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, Vol. 42 n° 1 (01/03/1987)

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La fiscalité forestière dans les pays francophones de la zone soudanosahélienne et la participation des populations à l'aménagement et la gestion de l'espace rural / A. Bertrand

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La Fiscalité forestière (suite). / P. Reneaud in La Forêt privée, n° 164 (01/07/1985)

Permalink
La Fiscalité forestière, thèse pour le Doctorat d'Etat. / M. Gizard (1982)

Permalink
La Fiscalité et le secteur forestier au Canada / D. Boulter (1984)

Permalink
La Forêt en Grande Bretagne. / H. de Verthamon in Forêt entreprise, n° 105 (1995/6-7)

Permalink
Forêt privée. (2003)

Permalink
Gestion des forêts : impact de la fiscalité sur les successions et de ses exonérations sur la rentabilité des investissements en forêt. / Jean-Philippe Terreaux (1994)

Permalink
Guide fiscal de la forêt / Catherine Molliere (1988)

Permalink
Guide fiscal de la forêt privée. Edition 2003 [et mise à jour 2004]. / Hélène Engel (2003)

Permalink
Impact des modalités d'application de l'impôt foncier aux cultures forestières (y compris arbres de Noël) sur les recettes des collectivités et sur les contributions des différents propriétaires... / F. Muratet (1985)

Permalink
L'Imposition des forêts. / Jean-Philippe Terreaux (1988)

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De l'imposition des plus-values de cession de parcelles boisées par des sylviculteurs ou des agriculteurs. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 221 (01/01/1995)

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L'impôt foncier sur la forêt, ses bases et son produit en Lozère / Gérard Buttoud (1977)

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La Loi française Sérot-Monichon : réduction des droits de mutation relatifs aux immeubles en nature de bois et forêts. / R. Lachaume in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)

Permalink
Mémento du Comité des forêts à l'usage des propriétaires fonciers et spécialement des propriétaires de bois et forêts / René (Louis-René) Roulleau de la Roussière (1915)

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Notre production va-t-elle être plus longtemps paralysée par les taxes parafiscales ? Un cas typique, le bois. / Confederation nationale des industries du bois (1950)

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Proposition de loi modifiant le régime successoral des bois et forêts. / J.P.de Clippele in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)

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La Propriété forestière et l'impôt sur les grandes fortunes. / C. Patat in La Forêt privée, n° 168 (01/03/1986)

Permalink
Le Rapport du Conseil des impôts relatifs à l'imposition du capital (rapport 1986). / Robert Daussun (1986)

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Rapport de voyage d'étude en Nouvelle Zélande.1 :Fiscalité forestière et systèmes d'aides au reboisement.2 : Faisabilité de l'exportation de bois de trituration vers l'Europe. / Hervé Houin (1990)

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Recueil des textes relatifs à la taxe sur le défrichement. (1977)

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La Réforme de la fiscalité forestière pour promouvoir la lutte contre la pauvreté et la gestion forestière durable. Comptes-rendus de l'atelier de travail international, Washington, 19-21 octobre 2003. / Banque Mondiale (2004)

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La Réforme du Fonds forestier national (1990)

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La réforme de l'Office National des Forêts. / G. Brouillet in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, Vol. 50 n° 5-6 (Mars-Juin 2003)

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Le Régime de la T.V.A. en forêt et le remboursement forfaitaire. / Guy de Reure in Forêts de France et Action forestière, n° 230 (01/09/1979)

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Revenus forestiers et fiscalité foncière : département du Jura et Hautes chaînes du Doubs / Laurent Ponsot (1990)

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Souvenirs de tournées : extrait de gaudrioles distillé par la 132e promotion / Michel Roguet (1959)

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Statut fiscal de la coopération forestière. / Guy de Reure (1983)

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Taxation of woodlands. (1989)

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Une taxe pour lutter contre les incendies de forêt. / L.M. Occhiminuti in Forêt méditerranéenne, Vol. 20 n° 2 (01/04/1999)

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Les Taxes provinciales sur les bois exploités. / F. Neerdal in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)

Permalink
The effects of landowner characteristics on forest management decisions with reference to property taxation [abstract]. / H.L. Haney (1975)

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Transmission de bois et forêts : mutation à titre onéreux, mutations à titre gratuit. / J. Vautier in La Forêt privée, n° 231 (01/09/1996)

Permalink
T.V.A. et activités forestières classiques ou de diversification in FL. Forêt loisirs, n° 25 (01/07/1988)

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La Vente d'un massif forestier et l'impôt sur les sociétés... / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 223 (01/05/1995)

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