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Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- / H. Piot in La Forêt privée, n° 266 (juillet-août 2002)
[article]
in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74
Titre : Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- Type de document : texte imprimé Auteurs : H. Piot Année de publication : 2002 Article en page(s) : (266), p.67-74 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt ; Aide au développement ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281 [article] Les avantages de la fiscalité forestière sont-ils de vrais avantages ?- [texte imprimé] / H. Piot . - 2002 . - (266), p.67-74.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 266 (juillet-août 2002) . - (266), p.67-74
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe ; LOI FORESTIERE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Impôt ; Aide au développement ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93281 Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 180 (01/03/1988)
[article]
in La Forêt privée > n° 180 (01/03/1988) . - (180), p.51-57.
Titre : Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu. Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde Année de publication : 1988 Article en page(s) : (180), p.51-57. Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; Fiscalite ; Exploitation forestière ; REVENU IMPOSABLE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
ImpôtType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86824 [article] Chronique de droit fiscal forestier : trois questions relatives à l'impôt sur le revenu. [texte imprimé] / Michel Lagarde . - 1988 . - (180), p.51-57.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 180 (01/03/1988) . - (180), p.51-57.
Catégories : Autres descripteurs
LEGISLATION FORESTIERE ; Fiscalite ; Exploitation forestière ; REVENU IMPOSABLE
Liste Plan de classement
95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
ImpôtType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86824 La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite). / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 192 (01/03/1990)
[article]
in La Forêt privée > n° 192 (01/03/1990) . - (192), p.43-49
Titre : La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite). Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Lagarde Année de publication : 1990 Article en page(s) : (192), p.43-49 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; urbanisme ; Agriculture ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87392 [article] La circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement (suite). [texte imprimé] / Michel Lagarde . - 1990 . - (192), p.43-49.
Langues : Français (fre)
in La Forêt privée > n° 192 (01/03/1990) . - (192), p.43-49
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; Taxe
Liste Plan de classement
914 (Relations entre la forêt et les terrains en friche. Utilisation et boisement de friches. Défrichements) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Défrichement ; urbanisme ; Agriculture ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87392 Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 102 (1981)
[article]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 102 (1981) . - (102, 30 avril), p.1235-1236
Titre : Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'agriculture. Paris Année de publication : 1981 Article en page(s) : (102, 30 avril), p.1235-1236 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; IMPOT FORESTIER ; Taxe ; CODE DES IMPOTS
Liste Plan de classement
83 (Industries du bois et leurs produits. Utilisation du bois comme tel) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Produit forestier ; Importation ; Exportation ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89421 [article] Décret 81-419 du 28 avril 1981 relatif aux suspensions de perception des taxes sur les produits forestiers définis aux articles 1613 et 1618 bis du code général des impôts [texte imprimé] / Ministère de l'agriculture. Paris . - 1981 . - (102, 30 avril), p.1235-1236.
Langues : Français (fre)
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 102 (1981) . - (102, 30 avril), p.1235-1236
Catégories : Autres descripteurs
Fiscalite ; IMPOT FORESTIER ; Taxe ; CODE DES IMPOTS
Liste Plan de classement
83 (Industries du bois et leurs produits. Utilisation du bois comme tel) [Classement GFDC] ; 95 (Impôts forestiers) [Classement GFDC]
Thésaurus Agrovoc
Produit forestier ; Importation ; Exportation ; FranceType de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89421 Décret 87-715 et circulaire du 27 août 1987 relatifs à la taxe sur le défrichement. in Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 200 (1987)
Les Droits de succession sur les forêts en Belgique et dans les pays voisins. / A. Jamar de bolsee in Silva belgica, Vol. 99 n° 3 (01/05/1992)
PermalinkPermalinkEtude sur les conséquences fiscales et juridiques de la modification de la T.V.A. sur la gestion et l'exploitation de la forêt privée. (1981)
PermalinkEvaluation des politiques des espaces naturels sensibles menées par les départements. / M. Prats (1997)
PermalinkL’évolution des aides directes et fiscales à la forêt privée : le cas du Loiret. / Benoît Genere in Revue forestière française, Vol. 58 n° 6 (novembre - décembre 2006)
PermalinkFiscalité : du cumul d'activités d'exploitant forestier et de scieur et de son influence sur l'exploitation des bois au regard de l'impôt sur le revenu. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 218 (01/07/1994)
PermalinkFiscalité : de la distinction entre les opérations soumises au taux réduit de T.V.A. et celles relevant du taux normal en matière de travaux forestiers et de livraison d'arbres et de plants par un non-agriculteur. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 204 (01/03/1992)
PermalinkPermalinkLa Fiscalité forestière dans le Haut-Jura. / P. Chevassus in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, Vol. 42 n° 1 (01/03/1987)
PermalinkLa fiscalité forestière dans les pays francophones de la zone soudanosahélienne et la participation des populations à l'aménagement et la gestion de l'espace rural / A. Bertrand
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkForêt privée. (2003)
PermalinkGestion des forêts : impact de la fiscalité sur les successions et de ses exonérations sur la rentabilité des investissements en forêt. / Jean-Philippe Terreaux (1994)
PermalinkPermalinkPermalinkImpact des modalités d'application de l'impôt foncier aux cultures forestières (y compris arbres de Noël) sur les recettes des collectivités et sur les contributions des différents propriétaires... / F. Muratet (1985)
PermalinkPermalinkDe l'imposition des plus-values de cession de parcelles boisées par des sylviculteurs ou des agriculteurs. / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 221 (01/01/1995)
PermalinkPermalinkLa Loi française Sérot-Monichon : réduction des droits de mutation relatifs aux immeubles en nature de bois et forêts. / R. Lachaume in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)
PermalinkMémento du Comité des forêts à l'usage des propriétaires fonciers et spécialement des propriétaires de bois et forêts / René (Louis-René) Roulleau de la Roussière (1915)
PermalinkNotre production va-t-elle être plus longtemps paralysée par les taxes parafiscales ? Un cas typique, le bois. / Confederation nationale des industries du bois (1950)
PermalinkProposition de loi modifiant le régime successoral des bois et forêts. / J.P.de Clippele in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)
PermalinkLa Propriété forestière et l'impôt sur les grandes fortunes. / C. Patat in La Forêt privée, n° 168 (01/03/1986)
PermalinkLe Rapport du Conseil des impôts relatifs à l'imposition du capital (rapport 1986). / Robert Daussun (1986)
PermalinkRapport de voyage d'étude en Nouvelle Zélande.1 :Fiscalité forestière et systèmes d'aides au reboisement.2 : Faisabilité de l'exportation de bois de trituration vers l'Europe. / Hervé Houin (1990)
PermalinkRecueil des textes relatifs à la taxe sur le défrichement. (1977)
PermalinkLa Réforme de la fiscalité forestière pour promouvoir la lutte contre la pauvreté et la gestion forestière durable. Comptes-rendus de l'atelier de travail international, Washington, 19-21 octobre 2003. / Banque Mondiale (2004)
PermalinkLa Réforme du Fonds forestier national (1990)
PermalinkLa réforme de l'Office National des Forêts. / G. Brouillet in Bulletin trimestriel - Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, Vol. 50 n° 5-6 (Mars-Juin 2003)
PermalinkLe Régime de la T.V.A. en forêt et le remboursement forfaitaire. / Guy de Reure in Forêts de France et Action forestière, n° 230 (01/09/1979)
PermalinkRevenus forestiers et fiscalité foncière : département du Jura et Hautes chaînes du Doubs / Laurent Ponsot (1990)
PermalinkPermalinkPermalinkTaxation of woodlands. (1989)
PermalinkUne taxe pour lutter contre les incendies de forêt. / L.M. Occhiminuti in Forêt méditerranéenne, Vol. 20 n° 2 (01/04/1999)
PermalinkLes Taxes provinciales sur les bois exploités. / F. Neerdal in Bulletin bimestriel - Centre de populiculture du Hainaut, n° sp (1986)
PermalinkThe effects of landowner characteristics on forest management decisions with reference to property taxation [abstract]. / H.L. Haney (1975)
PermalinkTransmission de bois et forêts : mutation à titre onéreux, mutations à titre gratuit. / J. Vautier in La Forêt privée, n° 231 (01/09/1996)
PermalinkT.V.A. et activités forestières classiques ou de diversification in FL. Forêt loisirs, n° 25 (01/07/1988)
PermalinkLa Vente d'un massif forestier et l'impôt sur les sociétés... / Michel Lagarde in La Forêt privée, n° 223 (01/05/1995)
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