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Liste Plan de classement , Classement Kourou Nancy (GFDC) , 935 (Autres actions et contrôles administratifs)
935 (Autres actions et contrôles administratifs) |
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Livre978-952-9844-74-6
50 p. ; 24 cm
50 p. ; 24 cmISBN : 978-952-9844-74-6 Livre978-952-9844-73-9
46 p. ; 24 cm
46 p. ; 24 cmISBN : 978-952-9844-73-9 Livre978-952-9844-75-3
31 p., 24 cm
31 p., 24 cmISBN : 978-952-9844-75-3 Livre160 p. ; 24 cm
160 p. ; 24 cmArticleDécret du 18 mars 1993 portant classement comme forêt de protection du massif forestier du Rouvray sur le territoire des communes de Moulineaux, Orival, Oissel, Petit-Couronne, Grand-Couronne et Saint Etienne du Rouvray (Seine-Maritime).
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 71, 01/01/1993
ArticleDécret 86-483 du 14 mars 1986 annulant et remplaçant le décret 85-713 portant transformation des conseils régionaux de la forêt et des produits forestiers en commissions régionales de la forêt et des produits forestiers.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 64, 01/01/1986
ArticleDécret 90-357 du 17 avril 1990 modifiant le décret 86-1420 pris pour l'application de l'article 52-1 (1) et l'article 52-4 du code rural relatif à l'interdiction et à la réglementation des plantations et d'essences forestières.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 95, 01/01/1990
Tiré à partArticleArticleUn droit domanial spécial : le régime forestier. Contribution à la théorie du domaine
in Revue forestière française , Vol. 37 n° 4, 01/07/1985
ArticleLes Enjeux forestiers des législations foncières en Afrique sèche
in Array , Array, 01/01/1970
Livre124 p. ; 24cm
124 p. ; 24cmLivreLivre978-952-9844-71-5
31 p., 24 cm
31 p., 24 cmISBN : 978-952-9844-71-5 ArticleLes Frais de garderie, un historique instructif...
in Revue forestière française , Vol. 50 n° 2, 01/03/1998
Livre978-952-9844-43-2
32 p. ; 24 cm
32 p. ; 24 cmISBN : 978-952-9844-43-2 LivreXXV-91 p. ; 30 cm
XXV-91 p. ; 30 cmArticleLa Politique de protection menée par l'Office national des forêts à la Réunion et le projet de parc national.
in Revue forestière française , Vol. 43 n° sp, 01/12/1991
1991vol.43 (spécial Patrimoines naturels forestiers), p.93-97,tabl. : phot., carte
vol.43 (spécial Patrimoines naturels forestiers), p.93-97,tabl. : phot., carteArticleProposition d'indicateurs pour la gestion durable des forêts au niveau sub-national dans le cas des forêts européennes Contribution de l'Office national des forêts
in Bulletin technique , n° 35, 01/01/1998
1998(35), p.57-69, bibliogr.
(35), p.57-69, bibliogr.