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Liste Plan de classement , Classement Kourou Nancy (GFDC) , 931 (Généralités. Législation forestière générale)
931 (Généralités. Législation forestière générale) |
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Livrepag. disc. (feuillets mobiles) ; 21 cm
pag. disc. (feuillets mobiles) ; 21 cmLivreArticleLes Récentes modifications du régime Sérot-Monichon.
in La Forêt privée , n° 205, 01/05/1992
LivreArticleLe référé-sursis à exécution en matière d'autorisation de défrichement
in Revue forestière française , Vol. 45 n° 1, 01/01/1993
ArticleRéflexions sur l'élaboration des codes forestiers
in Revue forestière française , Vol. 46 n° 3, 01/05/1994
Tiré à partArticleLe Régime forestier : une mosaïque moderne et évolutive
in Revue forestière française , Vol. 50 n° 1, 01/01/1998
Livre249 p.: édition bilingue ; 21 cm
249 p.: édition bilingue ; 21 cmLivreLivren. pag. (285 p.) ; 24 cm
n. pag. (285 p.) ; 24 cmLivreVIII-180 p. ; 20 cm
VIII-180 p. ; 20 cmArticleRetour sur le passé : la législation forestière tropicale française
in Revue forestière française , Vol. 49 n° 1, 01/01/1997
LivreLivre35 f.:bibliogr.en notes ; 30 cm
35 f.:bibliogr.en notes ; 30 cmArticleDe la soumission tacite à un régime forestier des forêts de l'article L 141-1 du code forestier
in Revue forestière française , Vol. 42 n° 5, 01/09/1990
LivreArticleLe Statut juridique des groupements de producteurs forestiers.
in La Forêt privée , n° 181, 01/05/1988
LivreXVIII-269 p. ; 24 cm
XVIII-269 p. ; 24 cmLivreX-337 p. ; 21 cm
X-337 p. ; 21 cmArticleLivreV-140 p. ; 30 cm
V-140 p. ; 30 cmLivreII-203 p. ; 24 cm
II-203 p. ; 24 cmArticleL'usage des marteaux forestiers
in Revue forestière française , Vol. 44 n° 1, 01/02/1992
ArticleLes ZNIEFF et les milieux forestiers
in Revue forestière française , Vol. 43 n° sp, 01/12/1991