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Liste Plan de classement , Classement Kourou Nancy (GFDC) , 931 (Généralités. Législation forestière générale)
931 (Généralités. Législation forestière générale) |
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Livre31 p. ; 30 cm
31 p. ; 30 cmLivreXI-168 p. ; 30 cm
XI-168 p. ; 30 cmLivreArticleL'actualité législative et réglementaire en 1990
in Revue forestière française , Vol. 43 n° 6, 01/11/1991
LivreArticleAnnexes au décret 79-812 du 19 septembre 1979 modifiant le décret 79-114 du 25 janvier 1979 portant codification et modification des textes réglementaires concernant les forêts (deuxième partie : Réglementaire) du nouveau Code forestier [Centres régionaux de la propriété forestière]
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 220, 01/01/1979
LivreLivreTiré à part39 p. : texte allemand traduction anglaise en regard ; 24 cm
39 p. : texte allemand traduction anglaise en regard ; 24 cmLivreArticleLa Circulaire du 27 août 1987 relative à la taxe sur le défrichement.
in La Forêt privée , n° 191, 01/01/1990
LivreLivreLivre978-2-908432-25-1
498 p.
498 p.ISBN : 978-2-908432-25-1 Livre180 p. ; 23 cm
180 p. ; 23 cmLivreVIII-424 p. : index ; 21 cm
VIII-424 p. : index ; 21 cmLivre978-1-326-34069-8
1 vol. (683 p.)
1 vol. (683 p.)ISBN : 978-1-326-34069-8 LivreLivre978-1-326-54274-0
1 vol. (408 p.)
1 vol. (408 p.)ISBN : 978-1-326-54274-0 LivreV-531 p. : index,bibliogr. ; 18 cm
V-531 p. : index,bibliogr. ; 18 cmLivreVIII-673 p. (feuillets mobiles) ; 20 cm
VIII-673 p. (feuillets mobiles) ; 20 cmLivre108 p. ; 25 cm
108 p. ; 25 cmLivreX-161 f. ; 28 cm (photocopie)
X-161 f. ; 28 cm (photocopie)LivreLivreLivreLivreLivreArticleCode rural. Livre 2 : Protection de la nature
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° Annexe au n.257, 01/01/1989
Livrepag. mult. (1455 p.) ; 15 cm
pag. mult. (1455 p.) ; 15 cmLivreLivreLivreIII-383 p. ; 24 cm
III-383 p. ; 24 cmLivreLivreLivreLivreLivreLivreLivreLivreArticleLe contentieux forestier en Normandie et Limousin (résumé du mémoire de Catherine Mercier)
in Revue forestière française , Vol. 39 n° 6, 01/11/1987
LivreLivreArticleDécret 97-1163 du 17 décembre 1997 modifiant le code forestier et portant déconcentration des décisions relatives aux aménagements des forêts, aux défrichements des forêts incendiées et aux transactions en matière d'infractions à la législation sur le défrichement.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 296, 01/01/1997