Dépouillements

Le Morcellement de la propriété forestière / Jean-Paul Lanly in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.25-28 Titre : Le Morcellement de la propriété forestière Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Lanly Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.25-28 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Remembrement ; Aménagement forestier ; France Liste Plan de classement 928 (Morcellement et remembrement des propriétés) [Classement GFDC] Autres descripteurs Amenagement foncier ; Forêt privée Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93963 [article] Le Morcellement de la propriété forestière [texte imprimé] / Jean-Paul Lanly . - 2002 . - p.25-28. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.25-28 Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Remembrement ; Aménagement forestier ; France Liste Plan de classement 928 (Morcellement et remembrement des propriétés) [Classement GFDC] Autres descripteurs Amenagement foncier ; Forêt privée Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93963

Le Morcellement de la propriété forestière. Solutions. / Henri Plauche-gillon in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - (61), p.29-33 Titre : Le Morcellement de la propriété forestière. Solutions. Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Plauche-gillon Année de publication : 2002 Article en page(s) : (61), p.29-33 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Aménagement forestier ; Coopérative ; Remembrement ; France Liste Plan de classement 928 (Morcellement et remembrement des propriétés) [Classement GFDC] Autres descripteurs Amenagement foncier ; Forêt privée ; Groupement forestier Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93964 [article] Le Morcellement de la propriété forestière. Solutions. [texte imprimé] / Henri Plauche-gillon . - 2002 . - (61), p.29-33. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - (61), p.29-33 Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Aménagement forestier ; Coopérative ; Remembrement ; France Liste Plan de classement 928 (Morcellement et remembrement des propriétés) [Classement GFDC] Autres descripteurs Amenagement foncier ; Forêt privée ; Groupement forestier Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=93964

Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie / P.A. Roche in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.51-54 Titre : Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie Type de document : texte imprimé Auteurs : P.A. Roche Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.51-54 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE CADRE ; REDEVANCE FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE SUR L'EAU ; FNDSE Résumé : Regroupant environ 30 % de la population et 40 % de l'activité industrielle de notre pays, le bassin de la Seine est également une zone de grande agriculture. Dans l'attente de la promulgation de la loi sur l'eau, la directive-cadre de décembre 2000 fixe des objectifs Précis à long terme. Le but est d'atteindre un ,état où les activités humaines ne laisseraient pas de trace .sur le milieu naturel. Pour procéder à l'analyse des impacts et à la mise en synergie des politiques,. l'agence de l'eau Seine-Normandie s'est dotée d'une direction " études, prospective et évaluation environnementale ". La réforme des redevances pourrait créer des diculté.s pour les collectivités face à l'importance des charges qu'elles doivent assumer seules. Une large concertation est prévue .sur les orientations générales avant la mise en oeuvre des programmes ainsi qu'un contrôle parlementaire tous les 6 ans. Un équilibre pourrait donc être trouvé entre le gouvernement qui conduit une politique, la représentation nationale qui exerce un contrôle et les institutions locales qui mettent en oeuvre cette politique. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130461 [article] Démarches engagées à l'Agence de l'eau Seine-Normandie [texte imprimé] / P.A. Roche . - 2002 . - p.51-54. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.51-54 Catégories : Autres descripteurs Agence de l'eau ; LOI SUR L'EAU ; DIRECTIVE CADRE ; REDEVANCE FONDS NATIONAL DE SOLIDARITE SUR L'EAU ; FNDSE Résumé : Regroupant environ 30 % de la population et 40 % de l'activité industrielle de notre pays, le bassin de la Seine est également une zone de grande agriculture. Dans l'attente de la promulgation de la loi sur l'eau, la directive-cadre de décembre 2000 fixe des objectifs Précis à long terme. Le but est d'atteindre un ,état où les activités humaines ne laisseraient pas de trace .sur le milieu naturel. Pour procéder à l'analyse des impacts et à la mise en synergie des politiques,. l'agence de l'eau Seine-Normandie s'est dotée d'une direction " études, prospective et évaluation environnementale ". La réforme des redevances pourrait créer des diculté.s pour les collectivités face à l'importance des charges qu'elles doivent assumer seules. Une large concertation est prévue .sur les orientations générales avant la mise en oeuvre des programmes ainsi qu'un contrôle parlementaire tous les 6 ans. Un équilibre pourrait donc être trouvé entre le gouvernement qui conduit une politique, la représentation nationale qui exerce un contrôle et les institutions locales qui mettent en oeuvre cette politique. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130461

Les services publics en milieu rural / F. Lavarde in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.55-60 Titre : Les services publics en milieu rural Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Lavarde Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.55-60 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Service public ; Aménagement du territoire ; Zone rurale Résumé : La disparition des services publics est mentionnée fré-quemment comme un handicap pour la revitalisation des zones rurales. Une analyse approfondie des attentes des résidents en matière de .services montre que les serv-ices publics ne constituent qu'un aspect du problème. Toutefois il .semble intéressant de valoriser l'acquis des expériences conduites depuis quinze ans et de profiter de l'opportunité de la légalisation. des Maisons de Services Publics pour en faire un outil au .service de la recomposition des territoires. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130462 [article] Les services publics en milieu rural [texte imprimé] / F. Lavarde . - 2002 . - p.55-60. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.55-60 Catégories : Thésaurus Agrovoc Service public ; Aménagement du territoire ; Zone rurale Résumé : La disparition des services publics est mentionnée fré-quemment comme un handicap pour la revitalisation des zones rurales. Une analyse approfondie des attentes des résidents en matière de .services montre que les serv-ices publics ne constituent qu'un aspect du problème. Toutefois il .semble intéressant de valoriser l'acquis des expériences conduites depuis quinze ans et de profiter de l'opportunité de la légalisation. des Maisons de Services Publics pour en faire un outil au .service de la recomposition des territoires. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130462

La prévention des risques liés aux inondations. Au delà de mesures financières lourdes, le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 9 juillet 2001 confirme et amplifie de nouvelles approches / M. Vaulx de in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.61-64 Titre : La prévention des risques liés aux inondations. Au delà de mesures financières lourdes, le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 9 juillet 2001 confirme et amplifie de nouvelles approches Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Vaulx de Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.61-64 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Union européenne ; Inondation Autres descripteurs PREVENTION DES RISQUES Résumé : L'aménagement des territoires des vallées fluviales est un .sujet brûlant d'actualité. Le recensement de 1999 a confirmé la tendance des français à .se concentrer le long des cours d'eau, alors que les risques d'inonda-tions perdurent, voire se développent, malgré les plans de prévention mis en place depuis quelques années. Les catastrophes du début 2000 en Bretagne, dans la Somme, dans les deux régions normandes... ont fait, bien évidemment, réagir le Gouvernement, non seule-ment en termes financiers, mais aussi en termes de choix conceptuels et .stratégiques. Tout ce qui va dans le .sens des aménagements locaux permettant l'expansion naturelle des crues, de la dimi-nution de la vulnérabilité de l'habitat par une architec-ture adaptée, du développement de la culture du risque et de l'appropriation des territoires par leurs habitants est encouragé. Des réflexions interministérielles sur ces thèmes sont lancées avec mission d'aboutir pour les prochains comités interministériels d'aménagement du territoire. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130463 [article] La prévention des risques liés aux inondations. Au delà de mesures financières lourdes, le comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 9 juillet 2001 confirme et amplifie de nouvelles approches [texte imprimé] / M. Vaulx de . - 2002 . - p.61-64. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.61-64 Catégories : Thésaurus Agrovoc Aménagement du territoire ; Union européenne ; Inondation Autres descripteurs PREVENTION DES RISQUES Résumé : L'aménagement des territoires des vallées fluviales est un .sujet brûlant d'actualité. Le recensement de 1999 a confirmé la tendance des français à .se concentrer le long des cours d'eau, alors que les risques d'inonda-tions perdurent, voire se développent, malgré les plans de prévention mis en place depuis quelques années. Les catastrophes du début 2000 en Bretagne, dans la Somme, dans les deux régions normandes... ont fait, bien évidemment, réagir le Gouvernement, non seule-ment en termes financiers, mais aussi en termes de choix conceptuels et .stratégiques. Tout ce qui va dans le .sens des aménagements locaux permettant l'expansion naturelle des crues, de la dimi-nution de la vulnérabilité de l'habitat par une architec-ture adaptée, du développement de la culture du risque et de l'appropriation des territoires par leurs habitants est encouragé. Des réflexions interministérielles sur ces thèmes sont lancées avec mission d'aboutir pour les prochains comités interministériels d'aménagement du territoire. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130463

Protection des ressources en eaux souterraines et périmètres de protection / Denis Ballay in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.65-68 Titre : Protection des ressources en eaux souterraines et périmètres de protection Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Ballay Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.65-68 Langues : Français (fre) Catégories : Autres descripteurs CAPTAGE ; PERIMETRE DE PROTECTION Thésaurus Agrovoc Eau potable ; Eau souterraine ; Ressource en eau Résumé : La procédure de mise en place de périmètres de protec-tion autour des captages utilisés pour l'alimentation humaine est bien établie .sur des bases législatives et réglementaires .solides et .son coût n'est pas prohibitif. Pourtant, à l'expiration du délai de 5 ans fixé par la Loi sur l'eau du 3 janvier 1992, moins du tiers des 35000 captages exploitant des eaux .souterraines bénéficiaient de périmètres de protection établis par un acte déclara-tif d'utilité publique et, au rythme actuel, il faudrait encore 20 ans pour que tous les captages en soient dotés. En s'attachant à bien identifier les possibilités et les limites de l'instrument 'périmètres de protection" et en .s'appuyant .sur les travaux de l'instance d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau des-tinée à l'alimentation humaine, il est possible de proposer diverses voies d'amélioration. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130464 [article] Protection des ressources en eaux souterraines et périmètres de protection [texte imprimé] / Denis Ballay . - 2002 . - p.65-68. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.65-68 Catégories : Autres descripteurs CAPTAGE ; PERIMETRE DE PROTECTION Thésaurus Agrovoc Eau potable ; Eau souterraine ; Ressource en eau Résumé : La procédure de mise en place de périmètres de protec-tion autour des captages utilisés pour l'alimentation humaine est bien établie .sur des bases législatives et réglementaires .solides et .son coût n'est pas prohibitif. Pourtant, à l'expiration du délai de 5 ans fixé par la Loi sur l'eau du 3 janvier 1992, moins du tiers des 35000 captages exploitant des eaux .souterraines bénéficiaient de périmètres de protection établis par un acte déclara-tif d'utilité publique et, au rythme actuel, il faudrait encore 20 ans pour que tous les captages en soient dotés. En s'attachant à bien identifier les possibilités et les limites de l'instrument 'périmètres de protection" et en .s'appuyant .sur les travaux de l'instance d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau des-tinée à l'alimentation humaine, il est possible de proposer diverses voies d'amélioration. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130464

La gestion des zones humides / J. Varret in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts, n° 61 (01/01/2002)

Public ISBD [article]  in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.69-80 Titre : La gestion des zones humides Type de document : texte imprimé Auteurs : J. Varret ; P. Baron ; X. Buyer de Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.69-80 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc Zone humide ; Habitat ; Biodiversité ; Développement durable Autres descripteurs REGIME DES EAUX ; ZPS ; OBSERVATOIRE NATIONAL Résumé : Les auteurs de cet article se sont efforcés de traduire la prise de conscience, relativement récente, de l'impor-tance patrimoniale des zones humides et de leur carac-tère transfrontalier lié aux espèces migratrices inféo-dées aux milieux aquatiques. Ceci explique l'importance et l'ancienneté des conven-tions internationales - RAMSAR, BERNE, BONN- et des directives européennes -conservation des oiseaux sau-vages et conservation des habitats. Après avoir caractérisé les zones humides, analysé leur fonctionnement et souligné leurs intérêts variés, l'arti-cle détaille les menaces qui pèsent sur elles et les outils de protection correspondants. Une large place est faite au plan d'action national "zones humides" de 1995, outil essentiel de leur recon-quête, ainsi qu'au rôle et à la nécessaire implication du corps du GREF dans ce domaine. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130465 [article] La gestion des zones humides [texte imprimé] / J. Varret ; P. Baron ; X. Buyer de . - 2002 . - p.69-80. Langues : Français (fre) in Cahiers du Conseil général du Génie rural, des eaux et des forêts > n° 61 (01/01/2002) . - p.69-80 Catégories : Thésaurus Agrovoc Zone humide ; Habitat ; Biodiversité ; Développement durable Autres descripteurs REGIME DES EAUX ; ZPS ; OBSERVATOIRE NATIONAL Résumé : Les auteurs de cet article se sont efforcés de traduire la prise de conscience, relativement récente, de l'impor-tance patrimoniale des zones humides et de leur carac-tère transfrontalier lié aux espèces migratrices inféo-dées aux milieux aquatiques. Ceci explique l'importance et l'ancienneté des conven-tions internationales - RAMSAR, BERNE, BONN- et des directives européennes -conservation des oiseaux sau-vages et conservation des habitats. Après avoir caractérisé les zones humides, analysé leur fonctionnement et souligné leurs intérêts variés, l'arti-cle détaille les menaces qui pèsent sur elles et les outils de protection correspondants. Une large place est faite au plan d'action national "zones humides" de 1995, outil essentiel de leur recon-quête, ainsi qu'au rôle et à la nécessaire implication du corps du GREF dans ce domaine. Type de document : Article Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=130465