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ArticleCirculaire du 8 mai 1981 relative à l'organisation de l'administration dans le domaine de l'eau.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 112, 01/01/1981
1981(NC112, 13 mai), p.4575-4577
(NC112, 13 mai), p.4575-4577ArticleDécret 79-1101 du 20 décembre 1979 relatif à la mise en oeuvre du plan de chasse du grand gibier.
in Journal officiel de la République française. Lois et décrets , n° 296, 01/01/1979
1979(296, 21 décembre), p.3214-3215
(296, 21 décembre), p.3214-3215
Livre7 fasc. ; 30 cm
7 fasc. ; 30 cmLivre90 p. ; 30 cm
90 p. ; 30 cmLivre112 p. ; 30 cm
112 p. ; 30 cmLivre123 p. ; 30 cm
123 p. ; 30 cmLivre52 p. ; 21 cm
52 p. ; 21 cm
