Constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation d’un contrat de concession multiservices / Elise Colbert (2017)

Public ISBD Titre : Constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation d’un contrat de concession multiservices Type de document : document électronique Auteurs : Elise Colbert, Auteur ; Marine Colon, Tuteur ; Romain Guillabert, Responsable de stage Editeur : Montpellier [France] : AgroParisTech Année de publication : 2017 Importance : 1 vol. (48 p.) Note générale : Mémoire de stage soutenu dans le cadre du Mastère Spécialisé Gestion de l'eau Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc service des eaux ; Législation RAMEAU Compétence territoriale ; Concessions (activité commerciale) ; Aude (France) Résumé : Ce rapport présente les résultats des réflexions préliminaires ainsi que le travail de mise en œuvre de la passation d’un contrat multiservices en groupement d’autorités concédantes. Cette étude constitue le premier cas de figure dans le département de l’Aude, voire en France, et servira de retour d’expériences pour les prochaines procédures. Dans la première partie nous présenterons les récentes évolutions juridiques relatives, au transfert des compétences « eau » et « assainissement » d’une part, et aux marchés de concession d’autre part. Dans la deuxième partie nous analyserons les opportunités apportées par les différentes réformes en matière d’attractivité des services, de maitrise technique et de gains économiques pour les autorités concédantes dans le secteur des services d’eau potable et d’assainissement. En troisième partie nous présenterons l’étude de cas portant sur la mise en œuvre d’un groupement d’autorités concédantes entre les communes de Fanjeaux et La Cassaigne, communes rurales de l’Aude, pour la passation d’un contrat unique multiservices eau potable et assainissement. Nous mettrons en évidence les difficultés rencontrées et les solutions adoptées pour faire face au contexte institutionnel incertain et au risque juridique lié à un manque de précisions sur les modalités de mise en œuvre. Type de document : Mémoire Mémoire filière : MS : Gestion de l'Eau Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=194207 Constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation d’un contrat de concession multiservices [document électronique] / Elise Colbert, Auteur ; Marine Colon, Tuteur ; Romain Guillabert, Responsable de stage . - Montpellier (France) : AgroParisTech, 2017 . - 1 vol. (48 p.). Mémoire de stage soutenu dans le cadre du Mastère Spécialisé Gestion de l'eau Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus Agrovoc service des eaux ; Législation RAMEAU Compétence territoriale ; Concessions (activité commerciale) ; Aude (France) Résumé : Ce rapport présente les résultats des réflexions préliminaires ainsi que le travail de mise en œuvre de la passation d’un contrat multiservices en groupement d’autorités concédantes. Cette étude constitue le premier cas de figure dans le département de l’Aude, voire en France, et servira de retour d’expériences pour les prochaines procédures. Dans la première partie nous présenterons les récentes évolutions juridiques relatives, au transfert des compétences « eau » et « assainissement » d’une part, et aux marchés de concession d’autre part. Dans la deuxième partie nous analyserons les opportunités apportées par les différentes réformes en matière d’attractivité des services, de maitrise technique et de gains économiques pour les autorités concédantes dans le secteur des services d’eau potable et d’assainissement. En troisième partie nous présenterons l’étude de cas portant sur la mise en œuvre d’un groupement d’autorités concédantes entre les communes de Fanjeaux et La Cassaigne, communes rurales de l’Aude, pour la passation d’un contrat unique multiservices eau potable et assainissement. Nous mettrons en évidence les difficultés rencontrées et les solutions adoptées pour faire face au contexte institutionnel incertain et au risque juridique lié à un manque de précisions sur les modalités de mise en œuvre. Type de document : Mémoire Mémoire filière : MS : Gestion de l'Eau Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=194207

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Localisation	Emplacement	Section	Cote	Support	Code-barres	Disponibilité
Montpellier	Serveur	Gestion de l'eau	E-17 GE COL	Numérique	50305	Consultable sous conditions

Les proliférations de cyanobactéries : facteurs de développement, conséquences sur les usages et mesures de gestion / Elise Colbert (2017)

Public ISBD Titre : Les proliférations de cyanobactéries : facteurs de développement, conséquences sur les usages et mesures de gestion Type de document : document électronique Auteurs : Elise Colbert, Auteur ; AgroParisTech - Montpellier Editeur : Montpellier [France] : AgroParisTech Année de publication : 2017 Importance : 1 vol. (23 p.) Note générale : Synthèse - MS Gestion de l'eau Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Cyanobactéries ; Plans d'eau ; Eau -- Pollution ; Phosphore ; Azote Résumé : Le développement des cyanobactéries dans les plans d’eau est un phénomène mondial. La prolifération de ces micro-organismes se déroule dans des conditions environnementales et physico-chimiques spécifiques : température élevée, eau stagnante et disponibilité en éléments nutritifs (azote et phosphore) importante. Le phosphore est considéré comme le facteur limitant à la prolifération des cyanobactéries car cet élément est naturellement rare dans l’eau. L’azote n’est pas un facteur limitant à leur développement car certaines espèces de cyanobactéries peuvent fixer l’azote atmosphérique dissous dans l’eau. La maîtrise des apports de phosphore est donc un point de contrôle déterminant. Dans les milieux agricoles et urbanisés le phosphore peut provenir de sources externes telles que les rejets d’assainissement des eaux usées et les intrants agricoles. Les plans d’eau disposent également d’une charge interne de phosphore contenue dans les sédiments. Le relargage du phosphore se déroule lorsque l’interface eau-sédiments se trouve en condition anoxique. Les plans d’eau sont particulièrement sujets aux dépôts de sédiments en raison des faibles courants. La prolifération de cyanobactéries dans un plan d’eau à usage récréatif ou alimentation en eau potable constitue un problème majeur en raison des risques sanitaires liés à la production potentielle de cyanotoxines. En cas de contamination des plans d’eau, des mesures préventives sur les usages de l’eau sont instaurées afin de limiter l’exposition des populations. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193851 Les proliférations de cyanobactéries : facteurs de développement, conséquences sur les usages et mesures de gestion [document électronique] / Elise Colbert, Auteur ; AgroParisTech - Montpellier . - Montpellier (France) : AgroParisTech, 2017 . - 1 vol. (23 p.). Synthèse - MS Gestion de l'eau Langues : Français (fre) Catégories : RAMEAU Cyanobactéries ; Plans d'eau ; Eau -- Pollution ; Phosphore ; Azote Résumé : Le développement des cyanobactéries dans les plans d’eau est un phénomène mondial. La prolifération de ces micro-organismes se déroule dans des conditions environnementales et physico-chimiques spécifiques : température élevée, eau stagnante et disponibilité en éléments nutritifs (azote et phosphore) importante. Le phosphore est considéré comme le facteur limitant à la prolifération des cyanobactéries car cet élément est naturellement rare dans l’eau. L’azote n’est pas un facteur limitant à leur développement car certaines espèces de cyanobactéries peuvent fixer l’azote atmosphérique dissous dans l’eau. La maîtrise des apports de phosphore est donc un point de contrôle déterminant. Dans les milieux agricoles et urbanisés le phosphore peut provenir de sources externes telles que les rejets d’assainissement des eaux usées et les intrants agricoles. Les plans d’eau disposent également d’une charge interne de phosphore contenue dans les sédiments. Le relargage du phosphore se déroule lorsque l’interface eau-sédiments se trouve en condition anoxique. Les plans d’eau sont particulièrement sujets aux dépôts de sédiments en raison des faibles courants. La prolifération de cyanobactéries dans un plan d’eau à usage récréatif ou alimentation en eau potable constitue un problème majeur en raison des risques sanitaires liés à la production potentielle de cyanotoxines. En cas de contamination des plans d’eau, des mesures préventives sur les usages de l’eau sont instaurées afin de limiter l’exposition des populations. Type de document : Mémoire Permalien de la notice : https://infodoc.agroparistech.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193851

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Montpellier	Serveur	Gestion de l'eau	E-17 SYN COL	Numérique	30779	Consultable sous conditions